ORDRE DU JOUR - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 6 MAI 2020

ORDRE DU JOUR - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 6 MAI 2020

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 1er avril 2020

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1 - DE – Planification Entretien, - Infrastructures et Approvisionnement

Autoriser la cession du contrat de solutions écologiques de nettoyage industriel et de conciergerie (STM-4367-10-12-16)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE – Entretien Bus

Autoriser la résiliation du contrat de location d'autocars (6000003368)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 - DE – Technologies de l’information et innovation

Autoriser une augmentation de l'enveloppe budgétaire du contrat pour des services spécialisés en technologie de l'information (SAP) (STM-5457-07-16-40)

5.2 - DE –Ingénierie et grands projets et Secrétariat corporatif

Autoriser une entente de règlement et une augmentation des contingences pour des services professionnels pour la construction d'un nouvel édicule à la station de métro Vendôme et d'un nouveau lien piétonnier jusqu'au CUSM (STM-5076-05-15-28)

5.3 - DE – Ressources humaines

Autoriser une cession de contrat et l'exercice de l'option de renouvellement pour des services professionnels pour développer et réaliser une étude sur l'engagement du personnel à la STM (STM-4799-05-14-25)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 DE - Planification et finances - DE - Expérience client et activités commerciales

Prendre acte du dépôt du Rapport d'activité 2019 et des rapports PSO 2025, PDD 2025, PDAU 2020 et PAÉE 2020

9.2 - DE - Métro

Abroger la politique corporative PC 3.08 - remboursement et échange des titres de transport

9.3 - DE - Ingénierie et grands projets - DE - Planification entretien, infrastructures et approvisionnement

Autoriser une convention-cadre et un budget global d'acquisition pour le projet de prolongement de la ligne Bleue du métro (6000006072)

9.4 - DE - Planification et finances

Accepter les mandats de délégation de publier un appel d'offres regroupé pour l’acquisition de services d'un acquéreur pour les transactions par cartes bancaires

9.5- DE – Ressources humaines

Autoriser les termes de la lettre d'entente intitulée  Assignation au service entretien sanitaire – crise sanitaire (COVID-19)  entre la Société de transport de Montréal et le Syndicat des employées et employés professionnels-les et de bureau section local 610 SEPB CTC-FTQ

9.6 - DE – Planification Entretien, - Infrastructures et Approvisionnement

De prendre acte du dépôt du rapport motivé des dépenses et des contrats autorisés par le président du conseil d'administration de la STM pour l'acquisition de masques chirurgicaux à usage unique et l'acquisition de couvre-visage lavables

9.7 - DE – Ressources humaines

Approuver les termes du Nouveau protocole d'application des modifications temporaires des conditions de travail entre la Société de transport de Montréal et le Syndicat des chauffeurs d'autobus, opérateurs de métro et employés des services connexes de la STM, section locale 1983- SCFP

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