Mes alertes Procès-verbal adopté du 16 juillet 2015
PROCÈS-VERBAL
16 de l’assemblée extraordinaire du conseil d’administration de la Société de transport de Montréal, tenue par conférence téléphonique, le JEUDI 16 JUILLET 2015 à 8 h 30.
PARTICIPENT À LA CONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE :
Monsieur Philippe Schnobb, président du conseil d’administration
Monsieur Pierre Gagnier, membre du conseil d’administration
Monsieur Edward Janiszewski, membre du conseil d’administration
Madame Claudia Lacroix Perron, membre du conseil d’administration
Monsieur Francesco Miele, membre du conseil d’administration
Madame Nathalie Pierre-Antoine, membre du conseil d’administration
Madame Marie Plourde, membre du conseil d’administration
Madame Marie Turcotte, membre du conseil d’administration
Monsieur Luc Tremblay, directeur général et monsieur Christian Portelance, secrétaire général adjoint.
Les membres du conseil excusent l’absence de messieurs Marvin Rotrand et Jean-François Parenteau. Tous les membres participant à la conférence téléphonique, le président du conseil d’administration, monsieur Philippe Schnobb, déclare l’assemblée ouverte et régulièrement convoquée.
À 8 h 30, l’assemblée débute.
OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE
Présidée par le président du conseil d’administration.
Le directeur général fait, au conseil d’administration, les recommandations telles qu’énoncées dans tous et chacun des documents « Recommandation au conseil d’administration » déposés ce jour au conseil.
Le président appelle l’article 1 de l’ordre du jour.
CA-2015-230 ADOPTER L’ORDRE DU JOUR DE L’ASSEMBLÉE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 16 JUILLET 2015
PROPOSÉ par madame Marie Turcotte
APPUYÉ par madame Claudia Lacroix Perron
ET UNANIMEMENT
Il est
RÉSOLU d’adopter l’ORDRE DU JOUR de la présente assemblée du conseil d’administration de la Société.
CA-2015-231 APPROUVER LES PROCÈS-VERBAUX DES ASSEMBLÉES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION TENUES LES 25 JUIN ET 2 JUILLET 2015
PROPOSÉ par monsieur Pierre Gagnier
APPUYÉ par monsieur Francesco Miele
ET UNANIMEMENT
Il est
RÉSOLU de considérer comme lus et de ratifier les PROCÈS-VERBAUX des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues respectivement les 25 juin et 2 juillet 2015.
CA-2015-232 AUTORISER LA SIGNATURE DE L’AVENANT 02 AU CONTRAT
CONSORTIUM BOMBARDIER ALSTOM (CBA)
FOURNITURE DE MATÉRIEL ROULANT MPM-10
STM-3909-10-10-38
VU le rapport du directeur exécutif – Gestion des projets majeurs
ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général
PROPOSÉ par monsieur Francesco Miele
APPUYÉ par madame Claudia Lacroix Perron
ET UNANIMEMENT
Il est
RÉSOLU d’autoriser la signature de l’avenant 02 au contrat de fourniture de matériel roulant MPM-10 pour le métro de Montréal intervenu avec le Consortium Bombardier Alstom (CBA), tel que présenté à l’annexe 1 de la recommandation.
CA-2015-233 LEVÉE DE LA SÉANCE
Tous les dossiers soumis à l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration ayant été étudiés
UNANIMEMENT
Il est
RÉSOLU de lever la séance à 8 h 55.
Les résolutions CA-2015-230 à CA-2015-233 inclusivement, consignées dans ce procès-verbal, sont considérées signées, comme si elles l’avaient été une à une.
ET UNANIMEMENT
Il est
RÉSOLU de considérer comme lus et de ratifier les PROCÈS-VERBAUX des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues respectivement les 25 juin et 2 juillet 2015.
CA-2015-231 APPROUVER LES PROCÈS-VERBAUX DES ASSEMBLÉES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION TENUES LES 25 JUIN ET 2 JUILLET 2015
PROPOSÉ par monsieur Pierre Gagnier
APPUYÉ par monsieur Francesco Miele
ET UNANIMEMENT
Il est
RÉSOLU de considérer comme lus et de ratifier les PROCÈS-VERBAUX des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues respectivement les 25 juin et 2 juillet 2015.
CA-2015-232 AUTORISER LA SIGNATURE DE L’AVENANT 02 AU CONTRAT
CONSORTIUM BOMBARDIER ALSTOM (CBA)
FOURNITURE DE MATÉRIEL ROULANT MPM-10
STM-3909-10-10-38
VU le rapport du directeur exécutif – Gestion des projets majeurs
ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général
PROPOSÉ par monsieur Francesco Miele
APPUYÉ par madame Claudia Lacroix Perron
ET UNANIMEMENT
Il est
RÉSOLU d’autoriser la signature de l’avenant 02 au contrat de fourniture de matériel roulant MPM-10 pour le métro de Montréal intervenu avec le Consortium Bombardier Alstom (CBA), tel que présenté à l’annexe 1 de la recommandation.
CA-2015-233 LEVÉE DE LA SÉANCE
Tous les dossiers soumis à l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration ayant été étudiés
UNANIMEMENT
Il est
RÉSOLU de lever la séance à 8 h 55.
Les résolutions CA-2015-230 à CA-2015-233 inclusivement, consignées dans ce procès-verbal, sont considérées signées, comme si elles l’avaient été une à une.
