Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 6 FÉVRIER 2019
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues le 5 et 13 DÉCEMBRE 2018
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE – Technologies de l’information et innovation
Adjuger un contrat pour les services de support pour les équipements du réseau d’exploitation du métro (STM‑6201-05-18-40)
4.2- DE – Technologies de l’information et innovation
Octroyer un contrat pour l’entretien des logiciels et équipements TI du système de boîtes à perception pour autobus (STM-5875-08-17-56)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Planification et finances
Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire du contrat de services professionnels adjugé pour la réalisation d'études, de contrôles et d’essais dans les domaines des sols, des matériaux et de l'environnement (STM-5575-11-16-87)
5.2 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire du contrat de services professionnels d’actuariat adjugé dans le cadre de mandats portant sur les régimes de retraite de la STM (STM-5146-09-15-10)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
6.1 - DE – Planification et finances
Adopter le règlement R-192 autorisant un emprunt de 5 924 374 $ pour financer le projet Véhicules d’atelier – phase 1, pour un terme de 10 ans
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
7.1 - DE – Planification et finances
Ajout de service sur la ligne 496-Express Victoria les samedis et dimanches et jours fériés (DEV2019-02)
7.2 - DE – Planification et finances
Ajout de service en hors pointe sur la ligne 25-Angus (DEV2019-03)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 - Secrétariat corporatif
Approuver le calendrier 2019 des assemblées ordinaires du conseil d’administration
9.2 - Secrétariat corporatif
Nomination des membres des comités du conseil d’administration
9.3 - Conseil d’administration
Reconnaissance de feu Jean Dumontier
Levée de l’assemblée
