Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 1er OCTOBRE 2014
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue
le 3 septembre 2014
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat pour l’acquisition d’équipements informatiques (STM-4759-04-14-40)
3.2 DE - Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat pour l’acquisition de logiciels (STM-4808-04-14-40)
3.3 DE - Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat pour la fourniture de réducteurs à vis pour voitures de métro
(STM-4661-10-13-56)
3.4 DE - Ressources humaines et services partagés
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat pour l’acquisition de
mobiliers et de chaises de bureau pour la STM (STM-4536-05-13-02)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE - Ressources humaines et services partagés
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de services spécialisés en
solutions Web (STM-4027-05-11-40)
4.2 DE - Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat de services d’entretien et de réparation d’équipements informatiques
(STM-4761-04-14-40)
4.3 DE - Ressources humaines et services partagés
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat pour l’acquisition de services
de téléphonie filaire et frais de millage (STM-4187-01-12-68)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 DE – Gestion des projets majeurs
Octroyer un contrat de gré à gré pour la fourniture et l’installation des infrastructures
civile et électrique requises pour l’installation de bornes d’information aux voyageurs
(STM-9290051-C01)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
10.1 DE – Finances et contrôle DE - Métro
Adopter le règlement R-149 pour financer le programme de maintien du patrimoine des
équipements fixes du métro (Réno-Systèmes phase 4)
10.2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter le règlement R-150 concernant l’aliénation des objets trouvés dans ou sur les
immeubles et véhicules de la Société
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser un amendement à la convention de servitude et la prolongation de l’entente de
servitude d’exploitation du terminus d’autobus Fairview
12.2 DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement de la convention de bail avec PLACE
DUPUIS COMMERCIAL TRUST
12.3 DE – Planification, marketing et communications
Autoriser le protocole d’entente avec KÉROUL pour l’exploitation publicitaire des espaces
d’affichages dans les minibus du transport adapté
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 DE – Finances et contrôle
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services
professionnels d’actuariat à des fins comptables (STM-4815-06-14-60)
13.2 DE – Planification, marketing et communications
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services
professionnels de sondages téléphoniques portant sur la satisfaction de la clientèle STM
(STM-4841-08-14-25)
13.3 DE – Gestion des projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services
professionnels d’expertise pour une méthode d’excavation en tunnel (STM-9290330-C50-
S29)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 DE – Bus DE - Ressources humaines et services partagés
Autoriser l’entente de collaboration avec la Fondation de l’héritage du transport en
commun du Québec (FHTCQ)
14.2 Direction – Affaires corporatives et développement durable
Approuver la mise à jour de la politique corporative de développement durable de la STM
(PC.1.13)
14.3 DE – Planification, marketing et communications
Autoriser le renouvellement de l’entente de partenariat avec COMMUNAUTO concernant le
« Duo Auto + Bus » pour la période de 2014-2015
