Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 5 MARS 2014
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues les 27 JANVIER et 5 FÉVRIER 2014
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 DE – Ressources humaines et Services partagés
Autoriser l’option de renouvellement des contrats de fourniture de boyaux et raccords (STM-4200-01-12-39)
3.2 DE – Ressources humaines et Services partagés
Adjuger des contrats pour la fourniture de balais moteur et bandes d’usure pour les voitures de métro (STM-4660-10-13-56)
3.3 DE – Ressources humaines et Services partagés
Adjuger un contrat pour la fourniture de pièces de roulement en béton précontraint (STM-4587-08-13-54)
3.4 DE – Ressources humaines et Services partagés
Autoriser une modification au contrat de fourniture d’uniformes et de gestion du programme d’uniformes (STM-3534-06-08-25)
3.5 DE – Autobus
Autoriser une modification au contrat de fourniture de minibus polyvalents pour le transport adapté et pour le transport urbain pour diverses sociétés de transport du Québec (STM-4007-03-11-47)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE – Finances et contrôle
Autoriser une modification au contrat de services d’un acquéreur pour l’accompagnement dans la transition vers la technologie EMV et pour les transactions d’encaissement par cartes de crédit ou de débit (STM-3988-02-11-18)
4.2 DE – Ressources humaines et Services partagés
Autoriser la prolongation du volet contrat d’entretien TI du système Vente et Perception (STM-2557-02-02-50)
4.3 DE – Ressources humaines et Services partagés
Autoriser l’option de renouvellement du contrat d’entretien des équipements informatiques du système de Vente et Perception (STM-4253-05-12-39)
4.4 DE – Ressources humaines et Services partagés
Autoriser la prolongation du contrat pour la fourniture de pièces de rechange du système de Vente et Perception (STM-3972-01-11-39)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 DE – Planification, marketing et communications
Autoriser l’option de renouvellement du contrat de services professionnels pour développer et entretenir un panel de clients pour les besoins d’enquêtes et de sondages (STM-4019-04-11-25)
5.2 DE – Planification, marketing et communications
Autoriser l’option de renouvellement du contrat de services professionnels d’une agence de promotion : activités terrain et concours (STM-3934-11-10-25)
5.3 DE – Ressources humaines et Services partagés
Autoriser l’augmentation de l’enveloppe budgétaire et l’option de renouvellement du contrat de services professionnels en maîtrise des énergies (cadenassage) (STM-4159-11-11-68)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 DE – Gestion des projets majeurs
Approuver l’utilisation des services professionnels du Bureau de projets Équipements fixes Métro pour la réalisation de l’amélioration du système d’alimentation électrique traction du Métro
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection de l’enveloppe et des travaux connexes pour la station Angrignon (STM-4598-08-13-21)
9.2 DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection de 4 structures auxiliaires (STM-4512-04-13-52)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
10.1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques DE – Finances et contrôle
Adopter le règlement R-139-2 modifiant le règlement R-139 délégant à certains employés le pouvoir d’effectuer des opérations de trésorerie et de signer tout document requis à cet effet, et approuver la modification de la Politique Corporative 3.07
10.2 DE – Finances et contrôle
Approuver la modification du livre PTI 2014-2015-2016, et adopter le règlement R-147 autorisant un emprunt de 4 864 508 $ pour financer divers projets en immobilisation pour le réseau du métro
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
11.1 DE – Planification, marketing et communications
Prolonger la ligne de nuit 380 Henri-Bourassa vers le centre de transport Stinson (DEV2014-005)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 DE - Métro
Autoriser le renouvellement de l’entente avec la ville de Laval pour les services de surveillance des installations de la STM sur le territoire Lavallois
12.2 DE – Ressources humaines et Services partagés
Autoriser l’option de renouvellement du bail au 255 Crémazie Est
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 DE – Services techniques
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels pour la réalisation de diverses études en caractérisation environnementale de terrains (STM-4691-12-13-10)
13.2 DE – Planification, marketing et communications
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels pour la réalisation de diverses études pour les mesures préférentielles pour bus (MPB) (STM-4705-01-14-10)
13.3 DE – Gestion des projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels pour le support opérationnel du SAEIV
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 DE – Bus
Autoriser la délégation en matière de circulation de tout véhicule routier de la STM
14.2 DE – Services techniques
Demander une dérogation au Ministère des affaires municipales, des régions et de l’occupation du territoire (MAMROT) pour acquérir des autobus et autres biens dans le cadre du projet Cité Mobilité
14.3 DE – Planification, marketing et communications
Autoriser la création d’un laissez-passer aller-retour 747 congrès
14.4 DE – Ressources humaines et Services partagés
Autoriser la disposition de 46 autobus APS1
14.5 DE – Finances et contrôle et DE – Planification, marketing et communication
Autoriser le paiement de factures à l’AMT relatives à l’utilisation des équipements métropolitains
