Décisions - 1er mai 2013

ASSEMBLÉE PUBLIQUE

DU MERCREDI 1ER MAI 2013
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
 
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1   Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adoption de l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration de la Société en retirant les articles 5.2 et 14.1

ARTICLE 2    Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Approbation du procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration  de la Société tenue le 3 avril 2013.

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
 

3.1 DE – Autobus

Adjudication de contrats à DENIS BRETON CHEVROLET BUICK GMC LTÉE et MERCEDES-BENZ RIVE-SUD pour la fourniture de divers petits véhicules routiers, benne ouverte, fourgonnettes, fourgonnettes légères et fourgonnettes toit surélevé (STM-4417-01-13-02)

Coût total : 596 011,27 $, toutes taxes actuelles incluses
 

3.2 DE – Autobus

Adjudication d’un contrat à PRÉCISIONS PROVENÇAL INC. pour la  fourniture de camions construits selon les exigences de la STM (STM-4418-01-13-02)

Coût total : 1 750 415,04 $, toutes taxes actuelles incluses

3.3 DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation d’exercer l’option de renouvellement des contrats à CORPORATE EXPRESS CANADA INC. (STAPLES) et RESSOURCE LASER INC. pour la fourniture de produits de bureau (STM-3719-09-09-25)

Coût total : 930 000,00 $, toutes taxes actuelles incluses

3.4   DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation d’exercer l’option de renouvellement du contrat à PAULSTRA pour la fourniture de flexiblocs pour voitures de métro (STM-3975-02-11-10)

Coût total : 92 707,24 $, toutes taxes actuelles incluses

3.5  DE – Ressources humaines et services partagés

Adjudication  d’un  contrat  à  OBERTHUR  TECHNOLOGIES  pour  la  fourniture  de cartes à puce commune de transport (CPCT) (STM-4215-02-15-25)  

Coût total : 6 242 176,71 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1  DE – Autobus

Autorisation d’exercer l’option de  renouvellement du contrat à GROUPE REMORQUAGE PROFESSIONNEL INC. pour le service de remorquage pour autobus et véhicules de service (STM-3437-11-07-37)

4.2    DE – Autobus

Autorisation d’augmenter l’enveloppe budgétaire des contrats de services de transport par taxi régulier et par  taxi accessible à VAN MÉDIC (9220-6986 QUÉBEC INC.) (STM-3497-03-08-23 et STM-3498-03-08-23)

Coût total : 2 498 981,63 $, toutes taxes actuelles incluses

4.3    DE – Finances et contrôle

Autorisation de modifier le contrat à IXXI, FILIALE DE LA RÉGIE AUTONOME DES TRANSPORT PARISIENS (RATP) pour un projet de recherche, développement et expérimentation de la recharge à distance de titres de transport (STM-4493-04-13-39)

Coût total : 250 190,00 $, exempt de taxes et non assujetti à la TPS et TVQ
 

4.4   DE – Métro

Adjudication de contrats à LES ENTREPRISES ÉLECTRIQUES L.M. INC. et DELOM SERVICES INC. pour la réparation d’induits et carcasses de moteurs de traction des voitures de métro (STM-4359-10-12-56)

Coût total : 10 813 493,49 $, toutes taxes actuelles incluses

4.5   DE – Planification, marketing et communications

Adjudication d’un contrat à CPS SÉRIGRAPHIE INC. pour des services de sérigraphie et d’impression numérique (STM-4434-02-13-40)  

Coût total : 689 850,00 $, toutes taxes actuelles incluses Page 3 de 6

4.6   DE – Ressources humaines et services partagés

Octroi d’un contrat à HEC MONTRÉAL  pour la diffusion du programme de développement « Leader à bord 2020 »  pour les gestionnaires (STM-4456-02-13-23)

Coût total : 299 256,93 $, toutes taxes actuelles incluses

4.7  DE – Services techniques

Adjudication d’un contrat à LV CONSTRUCTION (LES PAYSAGEMENTS LUMI-VERT INC.) dans le cadre du projet Embelli-stations 2013 aux stations Côte-Vertu, VillaMaria et Namur (STM–IFR 01905)

Coût total : 326 201,32 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 DE – Planification, marketing et communications

Adjudication d’un contrat de services professionnels à LANLA RECHERCHE MARKETING pour effectuer une étude par  clients mystères servant à évaluer la qualité du service (STM-4389-11-12-25)
                        
Coût total : 374 818,50 $, toutes taxes actuelles incluses

                                                                                
5.2  DE – Ressources humaines et services partagés - RETIRÉ

Octroi d’un contrat pour les services  professionnels d’un médecin consultant et directeur médical à la Division gestion de la présence au travail et promotion de la santé (STM-4436-02-13-68)
 

5.3  Vérification générale

Adjudication de contrat à ERNST & YOUNG S.R.L./S.E.N.C.R.L. pour des services
professionnels en audit interne et autres services (STM-4443-02-13-60)

Coût total : 185 109,75 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

Aucun dossier présenté dans cette rubrique Page 4 de 6

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES  

8.1 DE – Gestion des projets majeurs

Autorisation d’acquérir une parcelle de terrain adjacente à la station Jean-Talon et un permis d’occupation du domaine public  auprès  de  la  VILLE  DE  MONTRÉAL  (STM-9 290 320-A01)

Coût total : 174 759,47 $, toutes taxes actuelles incluses

8.2  DE – Gestion des projets majeurs

REÇU Autorisation d’acquérir une parcelle de terrain adjacente à la station Champ-de-Mars
et un permis d’occupation du domaine public auprès de la VILLE DE MONTRÉAL
(STM-9 290 320-A03)

Coût total : 281 113,88 $, toutes taxes actuelles incluses

8.3  DE – Gestion des projets majeurs

Adjudication d’un contrat à LE GROUPE MANUFACTURIER D'ASCENSEURS GLOBAL TARDIF INC. pour la fourniture et l’installation d’ascenseurs dans diverses stations
(STM-9 290 320-C40)

Coût total : 8 987 077,21 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO  

9.1  DE – Gestion des projets majeurs

Approbation du protocole d’entente de  construction avec FONDS DE PLACEMENT
IMMOBILIER COMINAR pour la réalisation de travaux de réfection de l’édicule et de
finis muraux à la station Square-Victoria
 

9.2  DE – Gestion des projets majeurs

Adjudication d’un contrat à LES ENTREPRISES QMD INC. pour des travaux de
réfection d’édicules et de finis muraux à la station Square-Victoria (STM-4409-12-12-
21)

Coût total : 3 665 632,95 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS

10.1   Secrétariat général et DE - Affaires juridiques

Adoption du règlement R-105-12 modifiant le Règlement R-105 concernant les conditions au regard de la possession et de l’utilisation de tout titre de transport émis par la Société de transport de Montréal, entérinement de la version refondue du règlement R-105 concernant les conditions au regard de la possession et de l’utilisation de tout titre de transport émis par la Société de transport de Montréal, et abrogation du règlement R-037, Règlement concernant les conditions au regard de la possession et de l’utilisation de tout titre de transport émis par la Société de transport de Montréal

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS

11.1  DE – Planification, marketing et communications

Modification de parcours des lignes d’autobus 90 – St-Jacques, 104 - Cavendish et 138 – Notre-Dame-de-Grâce (DEV2013-04)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX

12.1  DE – Métro

Ratification  d’une  convention  de  collaboration  avec  la  VILLE  DE  MONTRÉAL  en matière de radiocommunication vocale à des fins de sécurité  publique dans le métro de Montréal  
 

12.2  DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation d’exercer l’option de renouvellement prévue à la convention de bail
avec LES INVESTISSEMENTS SIMSUE INC. pour la location d’un terrain au coin
des rues Airlie et Newman (Terminus)  

Coût total : 124 773,64 $, toutes taxes actuelles incluses

12.3  DE – Métro

Autorisation d’amender le bail de l’entrepôt du 8265 St-Michel avec SMARTCENTRES MANAGEMENT INC. pour  relocaliser les équipes de mécanique métro 

Coût total : 1 912 933,00 $, toutes taxes actuelles incluses

12.4 DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation de renouveler l’entente temporaire avec GESTION IMMEUBLE PLACE BONAVENTURE INC. pour la location de deux espaces  

Coût total : 760 681,00 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
 

13.1  DE – Autobus

Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour effectuer des évaluations par clients mystères pour le service du transport adapté (STM-4492-04-13-25)
 

13.2  DE – Ressources humaines et services partagés

Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour des services spécialisés en revue et en élaboration d’architecture technologique (STM-4509-04-13-40)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
 

14.1  DP - Affaires publiques - RETIRÉ

Prendre acte du dépôt du Rapport d’activités 2012

14.2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Autorisation à la Société de transport de Montréal de devenir un membre associé de la SOCIÉTÉ DE VÉLO EN LIBRE-SERVICE

14.3  DE – Activités commerciales

Autorisation d’accorder à TRANSGESCO  S.E.C. les permissions nécessaires à l’exercice des activités commerciales touchant les télécommunications sans fil