ASSEMBLÉE PUBLIQUE


DU MERCREDI 3 AVRIL 2013
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
 
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL


ARTICLE 1   Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adoption de l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration de la Société en retirant les articles 4.4, 4.5, 4.10 et 14.5.

ARTICLE 2    Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Approbation du procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration  de la Société tenue le 6 mars 2013.

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS

 3.1 DE – Gestion des projets majeurs
DE-Ressources humaines et services partagés

Autorisation d’exercer les options  E14 et E28 du contrat avec INIT INNOVATIONS EN TRANSPORTS (CANADA EST) INC. pour l’acquisition et la mise en service d’un système d’aide à l’exploitation et  d’information aux voyageurs (SAEIV) (STM-4106-09-11-40)

Coût total : 7 050 109,10 $, toutes taxes actuelles incluses

3.2 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjudication d’un contrat  à RECOCHEM INC. pour la fourniture de fluide d’échappement diesel DEF-URÉE (achat regroupé) (STM-4317-08-12-54)

Coût total : 841 327,95 $, toutes taxes actuelles incluses

3.3 DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation d’exercer l’option de renouvellement des contrats TARTEN et CBM N.A. pour la fourniture de nouvelles pièces ZF (STM-4033-05-11-39)

3.4 DE – Gestion des projets majeurs

Autorisation d’exercer l’option d’acquérir des coffres receveurs complets avec sonde et un dépôt intermédiaire de GARIVAL pour le centre de transport Stinson

Coût total : 405 976,73 $, toutes taxes actuelles incluses

3.5 DE – Ressources humaines et services partagés
 

Adjudication de contrats à  DAIMLER BUSES NORTH AMERICA LTD., PRÉVOST, UNE DIVISION DU GROUPE VOLVO CANADA INC., CBM N.A., TRACTION PIÈCES, LA DIVISION PIÈCES ÉQUIPEMENTS LOURDS DE UAP INC., SERVICE DE FREINS MONTREAL, A. GIRARDIN INC., 9200-2633 QUÉBEC INC., BAKER TRANSIT PARTS, LES ÉQUIPEMENTS MARSHALL LTD. ET TARTEN EQUIPMENT LTD. pour la fourniture de diverses pièces d’autobus (STM-4373-10-12-47)

Coût total : 11 396 380,21 $, toutes taxes actuelles incluses

   
3.6 DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation d’augmenter l’enveloppe  budgétaire du contrat de FOURNITURES ÉLECTRIQUES FORD LIMITÉE pour la fourniture d’éclairage et d’accessoires électriques (STM-3744-12-09-39)

Coût total : 61 758,82 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 DE – Autobus

Adjudication de contrats de services de transport collectif par taxis pour l’Île de Montréal à ASSOCIATION DE TAXI DIAMOND DE MONTRÉAL et COOP DES PROPRIÉTAIRES DE TAXI DE L’OUEST MÉTROPOLITAIN (STM-4397-11-12-02)

Coût total : 573 644,00 $, toutes taxes actuelles incluses

4.2 DE – Ressources humaines et services partagés
DE – Services techniques

Adjudication d’un contrat de services spécialisés en technologies de l’information à CONSEILLERS EN GESTION ET INFORMATIQUE CGI, OKIOK DATA LTÉE et SAVOIR-FAIRE LINUX INC. (STM-4390-11-12-40)

Coût total : 3 724 327,69 $, toutes taxes actuelles incluses

4.3 DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation d’augmenter l’enveloppe budgétaire de CONSEILLERS EN GESTION ET INFORMATIQUE CGI INC. pour des services spécialisés en technologie de l’information pour la pratique 4 intitulée « SAP entretien des actifs » (STM-4009- 03-11-40)

Coût total : 1 092 262,50 $, toutes taxes actuelles incluses

4.4 DE – Ressources humaines et services partagés
DE – Services techniques

RETIRÉ Autorisation d’augmenter l’enveloppe budgétaire d’un contrat pour la fourniture et l’entretien d’équipements informatiques pour la STM (STM-3640-12-08-03)

4.5 DE – Services techniques

RETIRÉ Autorisation d’augmenter l’enveloppe budgétaire d’un contrat de services pour l’exploitation d’un système d’extraction des hydrocarbures et le suivi environnemental au centre de transport Frontenac de la STM (STM-4096-08-11- 60)

4.6 DE – Services techniques

Adjudication d’un contrat Embelli-stations 2013 pour les stations Monk, De l’Église et Assomption à LES ENTREPRISES C. DUBOIS (STM-3888)

Coût total : 517 240,33 $, toutes taxes actuelles incluses

4.7 DE – Services techniques

Adjudication d’un  contrat à CONSTRUCTION ARCADE pour le remplacement de 3 vérins aux centres de transport Mont-Royal et Saint-Denis (STM-3881)

Coût total : 754 302,73 $, toutes taxes actuelles incluses

4.8 DE – Services techniques

Adjudication d’un contrat à LES PAVAGES CHENAIL INC. pour la réfection complète du pavage au centre de transport LaSalle (STM-3662)

Coût total : 2 168 439,43 $, toutes taxes actuelles incluses

4.9 DE – Services techniques

Adjudication d’un contrat à CONSTRUCTION  JAB  INC.  pour  la  réfection  du système CVAC à l’atelier GR – Villeray – phase 2 (STM-1488)

Coût total : 3 704 678,46 $, toutes taxes actuelles incluses

4.10 DE – Services techniques

Adjudication d’un contrat pour la réfection des toitures et des puits de lumière à la station Viau (STM–1839)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 DE – Planification, marketing et communications

Autorisation d’exercer l’option de renouvellement du contrat de services professionnels de l’agence de promotion, PROMOTIONS SPEED INC. pour des activités terrain et concours (STM–3934-11-10-25)

Coût total : 250 000,00 $, toutes taxes actuelles incluses

5.2 DE – Relations externes et planification stratégique

Adjudication d’un contrat de services professionnels à GENIVAR INC. afin de fournir
de l’expertise et accompagner la STM dans son projet d’amélioration du système de
gestion environnementale (STM–4281-06-12-40)
 Coût total : 205 805,25 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES  

8.1 DE – Gestion des projets majeurs

Adjudication d’un contrat à CÉLEB CONSTRUCTION LTÉE pour le remplacement de
postes secondaires de distribution en station – réseau initial (STM–9290310-C43)

Coût total : 3 939 000,01 $, toutes taxes actuelles incluses

8.2 DE – Gestion des projets majeurs

Adjudication d’un contrat à ENTREPRISE DE CONSTRUCTION TEQ INC. pour la
construction des infrastructures nécessaires à l’accessibilité universelle de la station
Jean-Talon (STM-9290320-C41)

Coût total : 4 603 246,16 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO  

9.1 DE – Gestion des projets majeurs

Adjudication d’un contrat à ANJALEC CONSTRUCTION INC. pour la réfection des
édicules UQAM et Place Dupuis – station Berri-UQAM (STM–4400-11-12-52)

Coût total : 2 518 454,94 $, toutes taxes actuelles incluses 2013-04-04, 11:51:35 Page 5 de 7
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS

10.1 DE – Finances et contrôle

Adoption du règlement R-143 autorisant un financement pour la reconstruction du Complexe Crémazie

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX

12.1 DE – Finances et contrôle

Approbation d’une entente avec les AOT/OTC PARTENAIRES OPUS pour un système de vente et de recharge à distance des titres de transport

12.2 DE – Gestion des projets majeurs

Approbation d’un bail avec INVESTISSEMENTS BELDEV INC. pour la location d’un espace afin de relocaliser temporairement le personnel de la station Snowdon

Coût total : 616 475,00 $, toutes taxes actuelles incluses

12.3 DE – Gestion des projets majeurs

Approbation du protocole d’entente avec l’UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL pour la réfection de la station Berri-UQAM

12.4 DE – Planification, marketing et communications

Approbation d’une entente de partenariat de trois (3) ans avec LE CLUB DE FOOTBALL LES ALOUETTES DE MONTRÉAL pour les saisons 2013, 2014 et 2015

Coût total : 963 961,90 $, toutes taxes actuelles incluses

12.5 DE – Planification, marketing et communications

Approbation d’une entente de partenariat avec la SOCIÉTÉ DE VÉLO EN LIBRESERVICE pour la saison 2013

Coût total : 144 989,22 $, toutes taxes actuelles incluses

12.6 DE – Ressources humaines et services partagés
DE – Gestion des projets majeurs
DE – Services techniques

Approbation d’un amendement au bail avec SMARTCENTRES MANAGEMENT INC. pour la location d’espace additionnel au 8265 St-Michel

Coût total : 1 875 823,00 $, toutes taxes actuelles incluses 2013-04-04, 11:51:35 Page 6 de 7

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION

13.1 DE – Autobus

Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour l’inspection et la certification des équipements de levage de la STM (STM–4452-02-13-54)

13.2 DE – Planification, marketing et communications

Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour une analyse avantages/coûts de scénarios de localisation du terminus Fairview (STM–4453-02-13-68)

13.3 DE – Planification, marketing et communications

Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour la mise aux normes du marquage et de la signalisation des anciennes voies réservées pour bus (STM–4473-03-13-10)

13.4 DE – Relations externes et planification stratégique

Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels d’accompagnement pour mesurer et évaluer la performance des processus de la STM (STM–4450-02-13-40)

13.5 DE – Ressources humaines et services partagés

Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels d’un consultant en gestion du changement dans le cadre du projet EXTRA au transport adapté (STM–4465-03-13-25)
 

13.6 DE – Ressources humaines et services partagés

Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour les services spécialisés en technologie de l’information (STM–4474-03-13-40)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
 

14.1 Direction principale – Affaires publiques

Approbation d’un échange culturel avec Bruxelles Mobilité
 

14.2 DE – Finances et contrôle

Approbation des états financiers consolidés  de  la  STM  et  du  rapport  financier pour le MAMROT au 31 décembre 2012
 

14.3 DE – Planification, marketing et communications

Autorisation de la création d’un titre pour les événements majeurs 2

14.4 DE – Planification, marketing et communications

Approbation des seuils de tolérance à la norme dans le réseau de bus (DEV2013-02)
 

14.5 DE – Planification, marketing et communications

RETIRÉ Approbation des normes de transition dans le réseau de bus (DEV2013-03
 

14.6 DE – Relations externes et planification stratégique

Approbation du PLAN DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2020
 

14.7 DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation de donner un autobus Classic à la « FONDATION DE L’HÉRITAGE DU TRANSPORT EN COMMUN »
 

14.8 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adoption de la politique corporative PC 1.15 – Dons, participations et collectes de fonds corporatives

Document officiel des Décisions 3 avril 2013

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