ASSEMBLÉE PUBLIQUE

DU MERCREDI 5 JUIN 2013
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)

DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adoption de l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration en ajoutant l’article 14.5


ARTICLE 2 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Approbation des procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues les 1er et 22 mai 2013


ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS

3.1 DE – Autobus

Adjudication de contrats à GROUPE GEMEC INC. et MICHEL GOHIER LTÉE pour la fourniture de camions construits selon les exigences de la STM sur un châssis du manufacturier (STM-4416-01-13-02)
Coût total :1 610 883,73 $, toutes taxes actuelles incluses

3.2 DE – Autobus

Adjudication de contrats à ALBI FORD LINCOLN JOLIETTE INC., JACQUES OLIVIER FORD INC., HOULE TOYOTA et LÉVEILLÉ TOYOTA pour la fourniture de divers petits véhicules routiers et fourgonnettes (STM-4475-03-13-02)
Coût total : 668 996,55 $, toutes taxes actuelles incluses

3.3 DE - Autobus

Adjudication de contrat à NEW FLYER INDUSTRIES CANADA ULC pour l’acquisition de sièges et de ceintures de marque USSC pour autobus urbains (STM-4526-05-13-47)

Coût total : 1 264 591,33 $, toutes taxes actuelles incluses


3.4 DE - Autobus

Adjudication de contrats à HAMEL CHEVROLET BUICK GMC et CHARTRAND FORD (VENTES) INC. pour l’achat de diverses pièces GM, ACdelco, Ford, Motocraft, Raybestos, Moog, Performance friction et Spicer Dana (STM-4483-03-13-47)

Coût total : 1 255 527,00 $, toutes taxes actuelles incluses

3.5 DE – Finances et contrôle

Octroi d’un contrat de gré à gré à AFFILIATED COMPUTER SOLUTION France (ACS) pour le remplacement des accepteurs de billets de banque des distributrices automatiques de titres (STM-4464-03-13-39)


Coût total : 576 636,49 $, toutes taxes actuelles incluses


3.6 DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation d’exercer l’option de renouvellement du contrat de 3M CANADA INC. pour la fourniture de pellicules multicouches anti-graffitis de métro (STM-4099-08-11-10)
Coût total : 266 302,34 $, toutes taxes actuelles incluses

3.7 DE – Ressources humaines et services partagés

Octroi de contrats à SAP CANADA INC. pour l’acquisition, le support et l’entretien de quatre (4) nouvelles licences d’utilisation pour le progiciel «SAP BusinessObjects BI package (CPU)» (STM-4466-03-13-68)

Coût total : 408 583,49 $, toutes taxes actuelles incluses

3.8 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjudication de contrat à BELL CANADA pour l’acquisition de produits CISCO (STM-4431-01-13-68)
Coût total : 5 432 495,73 $, toutes taxes actuelles incluses

3.9 DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation d’augmenter l’enveloppe budgétaire d’approvisionnement à long terme avec la compagnie CUMMINS EST DU CANADA SEC (STM-3165-01-06-20)

Coût total : 15 108 871,28 $, toutes taxes actuelles incluses


3.10 DE – Ressources humaines et services partagés

Approbation de la cession de contrat de TRANSMONTAIGNE MARKETING CANADA INC. à 1714141 ALBERTA LTD. pour la fourniture de carburant diesel et biodiesel (achats regroupés) (STM-4284-06-12-54)


3.11 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjudication de contrat à LUMEN DIVISION SONEPAR, DUBO ÉLECTRIQUE LTÉE, FRANKLIN EMPIRE INC., FOURNITURES ÉLECTRIQUES FORD LTÉE et ÉCLAIRAGE QUÉBEC pour la fourniture d’accessoires d’éclairage (STM-4297-07-12-16)
Coût total : 498 288,99 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation d’exercer l’option de renouvellement des contrats de services de IMMODESIGN 3D INC. et J.C. CONSEILS pour la gestion de projets d’aménagement (STM-3973-01-11-25)
Coût total : 164 701,69 $, toutes taxes actuelles incluses

4.2 DE – Services techniques

Adjudication d’un contrat de services à VEOLIA ES CANADA SERVICES INDUSTRIELS INC. pour le transport et l’élimination des matières dangereuses en vrac (STM-4444-02-13-60)
Coût total : 1 921 557,00 $, toutes taxes actuelles incluses

4.3 DE – Services techniques

Adjudication d’un contrat à LES ENTREPRISES C. DUBOIS (9014-8693 QUÉBEC INC.) dans le cadre du projet Embelli-stations 2013 pour les stations St-Laurent, Acadie et Parc (STM-IFR-02073)
Coût total : 436 934,89 $, toutes taxes actuelles incluses

4.4 DE – Services techniques DE- Ressources humaines et services partagés

Autorisation d’augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat de CPU DESIGN INC. pour la fourniture et l’entretien d’équipements informatiques (STM-3640-12-08-03)
Coût total : 612 000,00 $, toutes taxes actuelles incluses


ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 DE – Planification, marketing et communications

Autorisation de modifier la composition du comité de sélection pour des services professionnels visant la gestion et l’envoi d’une Infolettre électronique mensuelle (STM–4191-01-12-25)

5.2 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjudication d’un contrat de services spécialisés à CONSEILLERS EN GESTION ET INFORMATIQUE CGI INC. pour la mise en place du programme de sécurité des TI (STM–4421-01-13-40)
Coût total : 862 312,50 $, toutes taxes actuelles incluses

5.3 DE-Ressources humaines et services partagés


Résiliation et octroi d’un contrat de services professionnels à GESTI PHYSISYS INC. pour un médecin consultant et directeur médical à la Division gestion de la présence au travail et promotion de la santé (STM–4436-02-13-68)
Coût total : 1 140 743,34 $, toutes taxes actuelles incluses

5.4 DE – Ressources humaines et services partagés

Approbation de la cession du contrat de services professionnels de PROVENCHER ROY ET ASSOCIÉS ARCHITECTES, S.E.N.C. à PROVENCHER ROY & ASSOCIÉS ARCHITECTES INC. pour la réalisation de divers mandats en architecture (STM–3895-10-10-18)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO SYSTÈMES

8.1 DE – Gestion des projets majeurs

Adjudication de contrat à LES SERVICES ÉLECTRIQUES BLANCHETTE INC. pour la fourniture et l’installation de l’infrastructure du système d’afficheurs du 2e groupe de 26 stations (STM–9290350-C33)
Coût total : 1 213 614,80 $, toutes taxes actuelles incluses


8.2 DE – Gestion des projets majeurs

Adjudication de contrat à HULIX CONSTRUCTION pour la relocalisation de la loge du changeur à la station Snowdon (STM–9290310-C31-03)
Coût total : 435 385,03 $, toutes taxes actuelles incluses

8.3 DE – Gestion des projets majeurs

Adjudication de contrat à GROUPE SCV INC. pour la fourniture de ventilateurs pour des postes de ventilation mécanique (STM–9290330-A08)

Coût total : 1 120 407,69 $, toutes taxes actuelles incluses

8.4 DE – Gestion des projets majeurs

Adjudication de contrat à LE GROUPE MANUFACTURIER D’ASCENSEURS GLOBAL TARDIF INC. pour le remplacement d’escaliers mécaniques (STM–9290340-C40)
Coût total : 23 966 022,51 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO

9.1  - DE – Gestion des projets majeurs

Adjudication de contrat à LES SOLUTIONS DOORSPEC INC. pour la fourniture de cadres et de portes papillons (STM–4405-12-12-52)
Coût total : 1 343 313,69 $, toutes taxes actuelles incluses

9.2 - DE – Gestion des projets majeurs

Approbation du protocole d’entente de construction avec L’IMMOBILIÈRE BANQUE NATIONALE pour la réfection de l’accès Viger/station Square Victoria

9.3 - DE – Gestion des projets majeurs

Adjudication de contrat à C.M.S. ENTREPRENEURS GÉNÉRAUX INC. pour la réfection du poste auxiliaire Bonsecours (STM-4410-12-12-52)
Coût total : .3 593 961,75 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 - RÈGLEMENTS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 - PARCOURS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

12.1 - DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation d’une enveloppe budgétaire pour la location d’espaces de stationnements avec la SOCIÉTÉ PARC AUTO DU QUÉBEC (SPAQ)

Coût total : 1 681 009,15 $, toutes taxes actuelles incluses

12.2  - DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation de conclure un bail avec LES DÉMÉNAGEMENTS INDUSTRIELS DU QUÉBEC pour la location d’un espace de 2 100 p.c. dans un entrepôt pour l’entreposage de transformateurs et de cabinets
Coût total : 113 825,25 $, toutes taxes actuelles incluses

12.3 - DE – Planification, marketing et communications

Approbation et ratification de la valeur d’échange média pour l’utilisation de temps d’antenne quotidien sur le réseau de panneaux d’affichage télévisuel dans les stations du réseau du métro
Coût total : 3 536 084,87 $, toutes taxes actuelles incluses

12.4  - DE – Services techniques

Approbation d’un acte de servitude de passage entre la STM et la BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC

12.5  - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques DE – Finances et contrôle

Modification à l’entente de rétrocession du contrat de cession des biens relatif au prolongement du métro à Laval

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 - SYSTÈMES DE PONDÉRATION

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 - AUTRES SUJETS

14.1  - DE – Services techniques

Autorisation d’obtenir un permis de voirie pour le poste de redressement Ahuntsic

14.2  - DE – Relations externes et planification stratégique

Prendre acte du Rapport de développement durable 2012


14.3 - Direction principale – Affaires publiques

Prendre acte du dépôt du Rapport d’activités 2012

14.4 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adoption des modifications à la Politique corporative PC 4.09 - Gestion contractuelle

14.5 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Renonciation à la prescription relativement aux factures visant la quote-part de la STM quant aux frais d’exploitation de certains stationnements incitatifs

Document officiel des décisions du 5 juin 2013

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