Décisions - 4 septembre 2013

ASSEMBLÉE PUBLIQUE


DU MERCREDI 4 SEPTEMBRE 2013
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :


ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL


ARTICLE 1  Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

CA-2013-228 Adoption de l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration en
retirant l’article 5.4

ARTICLE 2  Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Approbation des procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la
Société tenues les 3 et 5 juillet 2013

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3  CONTRATS DE BIENS

3.1  - DE –Gestion des projets majeurs

Adjudication d’un contrat à SUSTEMA INC. pour l’acquisition de mobilier spécialisé pour
les centres opérationnels du réseau bus (STM-4572-07-13-28)
Coût total : 320 123,74 $, toutes taxes actuelles incluses

3.2 - DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation d’exercer l’option de renouvellement du contrat adjugé à SYSTÈMES C.P.L.
QUÉBEC INC. pour la fourniture de pièces de réparation et d’entretien du système de
graissage centralisé (STM-4097-08-11-16)
Coût total : 442 412,05 $, toutes taxes actuelles incluses

3.3 - DE - Ressources humaines et services partagés

Adjudication de contrats à DUBO  ÉLECTRIQUE LTÉE, LUMEN DIVISION SONEPAR
CANADA INC., FRANKLIN EMPIRE INC., FOURNITURES ÉLECTRIQUES FORD LTÉE et
169719 CANADA INC. (FOURNITURES ÉLECTRONIQUES ACCESSOTRONICK) pour la
fourniture de quincaillerie et accessoires électriques (STM-4497-04-13-16)
Coût total : 1 287 085,74 $, toutes taxes actuelles incluses

3.4 - DE - Ressources humaines et services partagés

Adjudication de contrats à 9200-2633 QUÉBEC INC., PRÉVOST, UNE DIVISION DU
GROUPE VOLVO CANADA INC., SERVICE DE FREINS MONTRÉAL LIMITÉE, CBM NA INC.,
FREINS ALCO INC. et TARTEN EQUIPMENT LTD. pour la fourniture de diverses pièces de
freins pour autobus urbains (STM-4533-05-13-58)
Coût total : 876 716,06 $, toutes taxes actuelles incluses

3.5 - DE – Ressources humaines et services partagés

Octroi d’un contrat à CENTRE DE SERVICES PARTAGÉS DU QUÉBEC pour l’acquisition de
licences Microsoft Office Professionnel Plus 2013 pour la mise à niveau des postes
informatiques (STM-4552-06-13-68)
Coût total : 1 714 392,23 $, toutes taxes actuelles incluses

3.6 - DE – Ressources humaines et services partagés


Adjudication de contrats à GROUPE  AMEUBLEMENT FOCUS et ADI ART DESIGN
INTERNATIONAL pour l’acquisition de mobilier et de chaises de bureau (STM-4536-05-
13-02)
Coût total : 1 094 705,49 $, toutes taxes actuelles incluses

3.7 - DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation d’augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat adjugé à LUBEQUIP LTÉE
pour la fourniture de produits Graco (STM-4008-03-11-16)
Coût total : 133 750,00 $, toutes taxes actuelles incluses

3.8 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjudication d’un contrat à CENTRALE DE FACTURATION GROUPE REGARD SÉCURITÉ
INC. pour la fourniture de lunettes de sécurité et services connexes (STM-4517-04-13-
68)
Coût total : 924 696,00 $ exempt de taxes

3.9 - DE - Services techniques

Adjudication d’un contrat à LOCATION D’OUTILS SIMPLEX S.E.C. pour la location
d’équipements de levage (STM-4537-05-13-47)
Coût total : 784 275,39 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4  CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1  - DE - Autobus

Autorisation d’augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat de TAXI TRANSMED INC.
pour le service de transport par taxi régulier pour personnes à mobilité réduite (STM-
3649-03-09-23)
Coût total : 662 222,08 $, toutes taxes actuelles incluses

4.2 - DE - Gestion des projets majeurs

Adjudication d’un contrat de services à COSOLTEC INC. pour des travaux
d’aménagement de locaux pour les centres  opérationnels principal et de relève Ibus
(STM-4521-05-13-40)
Coût total : 2 029 389,36 $, toutes taxes actuelles incluses

4.3 - DE - Gestion des projets majeurs

Approbation d’une modification au contrat adjugé à POMERLEAU INC. pour l’érection du
bâtiment et l’aménagement extérieur du nouveau CT Stinson (STM-4288-06-12-18)

4.4 - DE – Métro

Octroi d’un contrat à l’ÉCOLE NATIONALE DE POLICE DU QUÉBEC pour la formation des
inspecteurs de la STM (STM-4579-07-13-10)
Coût total : 324 524,68 $, toutes taxes actuelles incluses

4.5 - DE – Services techniques

Adjudication  d’un  contrat  à  CARRELAGES  DE  MONTRÉAL  LTÉE  pour  la  réfection  des
escaliers fixes du métro aux stations Pie-IX et D’Iberville (STM-IFR-01652)
Coût total : 511 146,66 $, toutes taxes actuelles incluses

4.6 - DE – Services techniques

Adjudication d’un contrat  à  AXIOME  CONSTRUCTION  pour  la  mise  à  niveau  des
installations mécaniques et électriques pour commerces (STM-IFR-01914)
Coût total : 285 138,00 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 - DE – Gestion des projets majeurs

Autorisation d’augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat de services professionnels
adjugé à INSPEC-SOL INC. pour le contrôle qualitatif et quantitatif des matériaux pour
la construction du nouveau CT Stinson (STM-4057-07-11-18)

5.2 - DE – Gestion des projets majeurs

Autorisation de modifier le contrat de  services professionnels d’architecture et
d’ingénierie adjugé à SERVICES INTÉGRÉS LEMAY & ASSOCIÉS INC. pour la
construction du nouveau CT Stinson (STM-3713-09-09-18)

5.3 - DE – Planification, marketing et communications

Adjudication d’un contrat de services professionnels à ZENDATA MARKETING INC. pour la
gestion et l’envoi d’une Infolettre électronique mensuelle (STM–4191-01-12-25)
Coût total : 119 574,00 $, toutes taxes actuelles incluses

5.4 - DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation d’augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat de services professionnels pour
le programme d’aide aux employés (STM–3816-05-10-23)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES

8.1 - DE – Gestion des projets majeurs

Adjudication d’un contrat à POMERLEAU INC. pour la réfection du poste de district
Snowdon dans le cadre de la phase 3 du programme Réno-Systèmes (STM-9290310-
C41)
Coût total : 38 408 324,30 $, toutes taxes actuelles incluses

8.2 - DE – Gestion des projets majeurs

Approbation d’une entente avec la SOCIÉTÉ D’HABITATION DU QUÉBEC visant la
création d’une servitude temporaire pour  l’agrandissement du poste de ventilation
mécanique St-Timothée (STM-9290330-A15)

8.3 - DE – Gestion des projets majeurs

Autorisation de demander à l’ARRONDISSEMENT VILLE-MARIE, VILLE DE MONTRÉAL,
des permis d’occupation permanente et temporaire du domaine public aux fins de la
construction, de l’exploitation et de l’entretien du poste de ventilation mécanique
St-Timothée (STM-9290330-A14)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS

10.1 - DE – Ressources humaines et services partagés

Adoption du règlement R-023-4 du Régime de retraite de la STM (1992)

10.2 - DE – Ressources humaines et services partagés

Adoption du règlement R-022-4 du Régime de retraite de la STM (Syndicat du transport
de Montréal –CSN)

10.3 - DE – Finances et contrôle

Adoption du règlement R-144 pour financer le projet « Migration Windows & Office »

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS

12.1 - DE – Finances et contrôle

Approbation de l’entente avec les AUTORITÉS ORGANISATRICES DE TRANSPORT (AOT)
relative au partage des coûts d’exploitation du système de gestion des boîtes à
perception GFI

12.2 - DE – Relations externes et planification stratégique

Approbation d’une entente avec le MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC quant à
l’utilisation des 32 autobus acquis dans  le cadre des mesures d’atténuation de la
congestion routière

12.3 - DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation de conclure 2 conventions avec la VILLE DE MONTRÉAL pour la location de
sites de radiocommunications dans le cadre du projet iBUS
Coût total : 4 175 551,67 $, toutes taxes actuelles incluses

12.4 - DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation de résilier le contrat intervenu avec DÉMÉNAGEMENTS INDUSTRIELS DU
QUÉBEC INC. pour la location d’un espace de 2 100 p.c. dans un entrepôt pour
l’entreposage de transformateurs et de cabinets
Coût total : 5 691,26 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION

13.1 - DE – Gestion des projets majeurs

Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour les services
professionnels en caractérisation, devis  et surveillance de travaux (STM-4581-08-13-
21)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS

14.1 - DE – Planification, marketing et communications

Approbation de l’entente avec la VILLE DE MONTRÉAL pour la mise en place d’un
service de navettes pour l’événement Mosaïcultures internationales – DEV2013-07

Document officiel des Décisions - 4 septembre 2013)

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