Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 10 MARS 2021
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
2.1 - Déposer le procès-verbal de correction pour le régime d’emprunts 2021
2.2 - Approuver le procès-verbal de l’assemblée extraordinaire du conseil d’administration de la Société tenue le 16 décembre 2020
2.3 - Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 3 février 2021
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE - Planification et finances
Adjuger un contrat pour l'entretien de la signalisation des voies réservées pour bus
4.2 - DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement et DE - Entretien Bus
Octroyer un contrat de gré à gré pour l'acquisition de la solution de télémétrie SDTR ainsi qu'un contrat de maintenance et entretien
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
6.1 - DE - Planification et finances
Adopter le règlement R-139-6 modifiant le Règlement déléguant à certains employés le pouvoir d’effectuer des opérations de trésorerie et de signer tout document requis à cet effet
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 - DE – Ressources humaines
Renouvellement du mandat des membres désignés par la STM au comité du régime de retraite (1992)
9.2 - DE – Ressources humaines
Renouvellement du mandat des membres désignés par la STM au comité du régime de retraite (CSN)
9.3 - DE – Ressources humaines
Renouvellement du mandat des administrateurs du régime de retraite des employés désignés
9.4 - DE – Ingénierie et grands projets et DE -Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement
Décréter l'acquisition immobilière de gré à gré ou par expropriation des immeubles requis dans le cadre du projet du centre d'attachement nord-ouest (CANO)
9.5 - Secrétariat corporatif
Nommer un membre externe du comité technique Ressources humaines du conseil d’administration
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