ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 7 DÉCEMBRE 2022 ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 2 novembre 2022
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Technologies de l’information et innovation
Autoriser pour l'acquisition de licences et d'assurance logicielle soit l'adhésion au mandat d'achats regroupés avec le ministère de la Cybersécurité et du Numérique (MCN) pour l'acquisition de licences et d'assurance logicielle (6000020354)
3.2 - DE – Planification et Finances
Adjuger deux contrats pour la fourniture de cartes à puce occasionnelles (CPO) dans le cadre d’achats regroupés (6000020008)
3.3 - DE - Technologies de l’information et innovation
Adjuger un contrat pour l'acquisition de logiciels pour dessins techniques et modélisation BIM pour les blocs 1 et 2 (6000021084)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE - Technologies de l’information et innovation
Adjuger un contrat pour des services de support pour la téléphonie Bus, Métro et Corporative (6000021307)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 DE – Planification et Finances
Instituer le régime d'emprunts 2023 de la Société de transport de Montréal
9.2 - DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement
Autoriser la mise au rancart en 2023 de soixante (60) bus urbains
9.3 - DE – Ingénierie et grands projets
Autoriser l'entente à intervenir relativement à la cession de l'ensemble des baux du Centre d'achat Le Boulevard ainsi que le budget requis pour financer l'exploitation et l'entretien
9.4 - DE – Planification et Finances
Autoriser un troisième avenant à la lettre d'intention pour la rémunération de la STM au titre de la gestion déléguée du système central de vente de titres de transport et de perception des recettes pour le compte de l'Autorité régionale de transport métropolitain pour l'année 2022
9.5 - DE – Planification et Finances
Autoriser un deuxième avenant à l'Entente de gestion déléguée des équipements métropolitains convenue avec l'Autorité régionale de transport métropolitain afin de déterminer la rémunération à verser pour 2022 à la STM
9.6 - DE – Ingénierie et grands projets
Autoriser une entente pentapartite entre l'Autorité régionale de transport métropolitain, la Société québécoise des infrastructures, la ministre des Transports et de la Mobilité durable, la Ville de Montréal et la STM visant à déterminer leurs rôles et responsabilités dans le cadre du projet « Métro de Montréal, ligne bleue de la station Saint-Michel à Anjou - Prolongement »
9.7 - DE – Planification et Finances
Autoriser un addenda à l'entente de délégation de gestion du Bureau de signalétique métropolitaine afin de déterminer la rémunération à verser pour 2022 à la STM
9.8 - DE – Ressources humaines
Approuver le choix de la limite d’assurance par lésion – année 2023 – CNESST
Levée de la séance
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