ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 14 JUIN 2023 - ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 3 mai 2023
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE - TI, innovation et transformation
Octroyer un contrat pour le support et l'entretien du progiciel « SIGMA-RH.net » (6000025256)
4.2 - DE - TI, innovation et transformation
Autoriser la STM d'adhérer au mandat d'achats regroupés pour l'acquisition de licences Veeam de type infonuagique (6000025423)
4.3 - DE - Planification, livraison du service et expérience client
Adjuger un contrat de service de location d'outils et d'équipements de levage et autoriser une enveloppe supplémentaire pour les ajustements de prix potentiels prévus en cours de contrat (6000024130)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
6.1 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie
Approuver le règlement R-215 autorisant un emprunt de 400 000 000 $ pour financer le projet « Réno-Infrastructures - phase 4 »
6.2 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie
Approuver le règlement R-216 autorisant un emprunt de 500 000 000 $ pour financer le projet « Réno-Systèmes - phase 6 »
6.3 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie
Approuver le règlement R-218 autorisant un emprunt de 28 084 005 $ pour financer le projet « Prolongation de la durée de vie des MR-73 - phase 2 »
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
7.1 - DE - Planification, livraison du service et expérience client
Modifications du parcours de la ligne 10 - De Lorimier (DEV2023-05)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
8.1 - DGA - Projets, infrastructures et activités commerciales - DE - Planification et entretien
Autoriser le versement d'une somme à titre de compensation monétaire forfaitaire en contrepartie d'une quittance totale et finale de toutes obligations de la STM relatives au bail convenu concernant les lieux loués situés au 380 rue Stinson à Montréal, notamment des obligations de la STM relatives à la remise en état des lieux loués (6000025627)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 - DGA - Projets, Infrastructures et activités commerciales
Décréter l'acquisition par la Société de transport de Montréal, de gré à gré ou par expropriation, l’immeuble requis dans le cadre du projet du prolongement de la ligne Bleue du métro de Montréal
9.2 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie
Prendre acte du dépôt du rapport annuel 2022 de la Société de transport de Montréal concernant l'application du Règlement sur la gestion contractuelle (R-175)
9.3 - Secrétariat corporatif
Nomination du trésorier adjoint de la Société
9.4 - Secrétariat corporatif
Nomination de la secrétaire corporative de la Société
9.5 - Secrétariat corporatif
Nomination du secrétaire corporatif adjoint par intérim de la Société
Levée de la séance
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