ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU JEUDI 3 NOVEMBRE 2016
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 5 octobre 2016
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Bus
Adjuger un contrat d’acquisition de caméras pour système de vidéosurveillance (STM‑4912-11-14-47)
3.2 - DE - Bus
Adjuger un contrat pour la fourniture de divers châssis camions pour la STM (STM‑5359-03-16-02)
3.3 - DE - Bus
Adjuger un contrat pour la fourniture de diverses carrosseries utilitaires pour la STM (STM‑5218-12-15-02)
3.4 - DE – Bus
Exercer l’option de renouvellement et augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat de fourniture de faisceaux de radiateur (STM-4165-12-11-16)
3.5 - DE – Bus
Modifier le contrat pour la fourniture d’autobus 40’ hybrides diesel-électrique à plancher surbaissé (STM-3722-10-09-39)
3.6 - DE – Métro
Adjuger un contrat pour la fourniture de pneus pour les voitures de métro (STM‑5410-05-16-54)
3.7 - DE – Métro
Adjuger un contrat pour la fourniture de contacts électriques divers pour le métro (STM‑5474-07-16-33)
3.8 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Modifier le contrat pour la fourniture de bassins de trempage à agitation verticale (STM‑4997-02-15-82)
3.9 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Modifier le contrat pour la fourniture d’un système de lavage rotatif (STM‑4996-02-15-82)
3.10 - DE – Métro
Adjuger un contrat pour l'acquisition de bornes de charge pour locotracteurs électriques (STM‑5395-04-16-47)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection de l’atelier pour le remplacement des vérins – Centre de transport Saint-Laurent (STM-5440-06-16-34)
4.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser l’option de renouvellement du contrat de services pour la Commande Centralisée du Métro (STM-4184-01-12-68)
4.3 - DE – Planification, finances et contrôle
Adjuger un contrat de services de transport de titres et d’argent par camions blindés pour la STM (STM‑5488-07-16-60)
4.4 - DE – Expérience client et activités commerciales
Exercer l’option de renouvellement du contrat de services pour la prise de photographies et l’émission de cartes à puce avec photo aux personnes éligibles au tarif réduit (STM-4751-03-14-25)
4.5 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat de service de location d’outils et d’équipements de levage (STM‑5066-05-15-47)
4.6 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat d’aménagement du secteur lavage pour l’espace transitoire (STM‑5077-06-15-82)
4.7 - DE – Bus
Exercer l’option de renouvellement du contrat de service de transport par taxi régulier pour les personnes handicapées (STM‑4499-04-13-23)
4.8 - DE – Bus
Exercer l’option de renouvellement du contrat de service de transport par taxi accessible pour les personnes handicapées (STM‑4500-04-13-23)
4.9 - DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat de services de recrutement et de placement pour postes temporaires à la STM (STM‑5470-07-16-40)
4.10 - DE - Planification, finances et contrôle
Adjuger un contrat pour la souscription d’une police d’assurance couvrant les employés de la STM membres du Syndicat des travailleuses et travailleurs de la STM – CSN
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Augmenter l’enveloppe du contrat de services professionnels pour la reconstruction du Complexe Crémazie et des mesures transitoires (STM-4722-02-14-52)
5.2 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adjuger un contrat de services professionnels de courtage en assurance (STM-5373-04-16-10)
5.3 - DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de renouvellement du contrat de services professionnels pour le Programme d’aide aux employés de la STM (STM–4632-09-13-40)
5.4 - DE – Ressources humaines et services partagés DE – Bus
Adjuger un contrat de services professionnels pour l'intégration d'une solution SAP de gestion des processus d'approvisionnement et de fabrication des pièces (STM–5188-11-15-40)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - CONTRATS MPM-10
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 - RÈGLEMENTS
10.1 - DE – Planification, finances et contrôle
Instituer le régime d’emprunt 2017
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 - PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 - DE – Métro
Approuver les contrats de location annuels à intervenir avec la Ville de Longueuil, pour la location de places de stationnement (STM-5521-09-16-36)
12.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Renouveler le bail pour la location d’un entrepôt (STM-5522-09-16-36)
12.3 - DE – Planification, finances et contrôle
Approuver l’entente de prolongation du terme de la convention de servitude du Terminus Fairview (STM-5523-09-16-36)
12.4 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Approuver la conclusion d'un bail pour la location d'espaces de bureau aménagés (STM-5524-09-16-36)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 - SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels juridiques (STM-5542-09-16-46)
13.2 - DE – Ressources humaines et services partagés
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels en technologies de l’information (STM-5526-09-16-46)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 - AUTRES SUJETS
14.1 - DE - Planification, finances et contrôle
Autoriser le paiement des factures émises par l’AMT pour l’utilisation des équipements métropolitains par la STM
Proposition d'ordre du jour du 3 novembre 2016 en format PDF