Gouvernance d'entreprise

Conseil d’administration

Rôle et fonctions du conseil d'administration

Les membres du conseil d’administration

Les membres du conseil d’administration

Participer aux travaux du conseil d’administration

Calendrier des assemblées générales et période des questions.

Ordres du jour et décisions du conseil d'administration

Ordres du jour et décisions du conseil d'administration

Décisions du directeur général

Nous publions l’ensemble des demandes d’autorisation de dépenses de plus de 500 000 $ déléguées au directeur général par le conseil d’administration selon notre Règlement R-011.

Les comités du conseil d'administration

Afin de contribuer à la bonne gouvernance de la Société et pour l'assister dans l’exercice de ses fonctions, le conseil d’administration s’est doté de comités techniques, chacun d'entre eux étant voué à un domaine d’intervention précis.

L'éthique à la STM

La STM a un code d’éthique depuis 1988. La version présentement en vigueur a été adoptée par le conseil d’administration le 6 juin 2018.

Visionner les séances du CA à distance

La prochaine assemblée ordinaire publique du conseil d'administration de la STM sera présentée ici en direct.

Les règlements et politiques

Les règlements et politiques corporatives

Accès à l’information

La STM est un organisme public assujetti à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., c. A-2.1). Le public a donc accès aux documents de la STM, conformément aux règles édictées dans cette loi. Hormis les renseignements de nature personnelle, protégés par cette même loi, la majorité des documents de la STM est de nature publique. Les documents sont donc accessibles aux personnes qui en font la demande.

L'Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM)

L'Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM) est une agence régionale créée le 1er juin 2017.