Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 6 JUIN 2017
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues les 12 avril et 2 mai 2018
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Modifier le contrat adjugé au CONSORTIUM BOMBARDIER ALSTOM pour la fourniture de matériel roulant MPM-10 pour le métro de Montréal (STM-3909-10-10-38)
3.2 - DE - Bus
Adjuger un contrat à NOVA BUS, UNE DIVISION DU GROUPE VOLVO CANADA INC. pour l’acquisition d’autobus 40 pieds hybrides diesel-électrique à plancher surbaissé pour la période 2020-2024 (ATUQ) (STM-5520-09-16-58)
Coût total : 941 234 017,48 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE - Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat de services à VEOLIA ES CANADA SERVICES INDUSTRIELS INC. pour le transport et l’élimination des matières dangereuses en vrac (STM-5948-10-17-60)
Coût total : 3 791 618,53 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat de services professionnels à ARCHIPEL ARCHITECTURE INC. pour divers mandats en architecture (STM-5973-11-17-02)
Coût total : 1 018 988,93 $ toutes taxes incluses
5.2 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Adjuger à FASKEN MARTINEAU DUMOULIN S.E.N.C.R.L., S.R.L., un contrat de services professionnels juridiques en santé et sécurité du travail (STM-5951-10-17-02)
Coût total : 720 059 ,69 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
6.1 - DE – Planification, finances et contrôle
Adopter le règlement R-185 autorisant un emprunt de 1 962 579 $ pour financer le projet Laveur de bogie et pièces métro
6.2 - DE – Planification, finances et contrôle
Adopter le règlement R-186 autorisant un emprunt de 18 672 734 $ pour financer le projet Acquisition de minibus - phase 2
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
7.1 - DE – Planification, finances et contrôle
Ajout de la ligne 711 – Parc-du-Mont-Royal / Oratoire – les fins de semaines et jours fériés (DEV2018-06)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
8.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser une révision de l’entente de construction conclue avec le RÉSEAU DE TRANSPORT MÉTROPOLITAIN (RTM), le CENTRE UNIVERSITAIRE DE SANTÉ McGILL, la FONDATION DE L’HÔPITAL ROYAL-VICTORIA pour le projet Vendôme (07-10-31)
Coût total : 177 453,75 $ toutes taxes incluses
8.2 - DE – Bus
Autoriser un mandat à la SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE LAVAL (STL) pour l’acquisition d’autobus urbains 40 pieds électriques à charge lente au dépôt
Coût total : 41 215 088,25 $ toutes taxes incluses
8.3 - DE – Bus
Autoriser un amendement au bail intervenu avec FONDS DE PLACEMENT IMMOBILIER COMINAR (STM-6161-04-18-36)
Coût total : 2 142 553,89 $ toutes taxes incluses
8.4 - DE – Planification, finances et contrôle
Autoriser une entente avec l’Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM) pour la délégation du projet SRB Pie IX
8.5 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs - DE – Capital humain, Approvisionnement
et Affaires juridiques
Renoncer au droit de préemption – Terminus Rosemont
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 - DE - Bus
Accepter des mandats pour l’acquisition de minibus – Transport adapté (STM-5965-11-17-46)
9.2 - DE – Planification, finances et contrôle
Autoriser le paiement des factures émises par l’Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM) pour l’utilisation des équipements métropolitains
Coût total : 1 424 150,50 $
9.3 - Secrétariat corporatif
Désigner les secrétaires adjoints et les trésoriers adjoints, conformément à l’article 69 de la Loi sur les sociétés de transport en commun (RLRQ c. S-30.01)
9.4 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Remplacer un membre au Comité du Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (1992)
9.5 - DE – Planification, finances et contrôle
Autoriser la convention d’aide financière Cité Mobilité modifiée
9.6 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques Secrétariat corporatif
Adopter la refonte du Code d’éthique de la STM
9.7 - DE – Planification et finances
Adopter le règlement R-139-5 modifiant le règlement R-139, tel que modifié par les règlements 139-1, R -139-2, R-139-3 et R-139-4, déléguant à certains employés le pouvoir d’effectuer des opérations de trésorerie et de signer tout document requis à cet effet
9.8 - DE – Planification, finances et contrôle - DE- Capital humain, Approvisionnement
et Affaires juridiques
Adopter la structure administrative direction exécutive – Planification et finances, ainsi que certaines modifications à l’encadrement administratif
Levée de l’assemblée
Ordre du jour du mercredi 6 juin 2018 en format PDF
