Proposition d'ordre du jour - 2 décembre 2015

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 2 DÉCEMBRE 2015

PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)

DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 4 novembre 2015

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS

3.1 DE – Métro

Adjuger un contrat pour la fourniture de pneus pour les voitures de métro (STM-5064-
05-15-54)

3.2 DE - Métro

Exercer l’option de renouvellement des contrats de fourniture de balais moteur et bandes d’usure (STM-4660-10-13-56)

3.3 DE - Bus

Augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat pour la fourniture de produits et pièces de remplacement pour moteurs d’autobus (STM-3165-01-06-20)

3.4 DE – Ressources humaines et services partagés

Exercer l’option de renouvellement des contrats pour la fourniture de systèmes d’entreposage et de rangement  (STM‑4265-05-12-56)

Coût total : 900 412,86 $ toutes taxes incluses
  
3.5 DE – Bus

Exercer les options de renouvellement du contrat d’acquisition d’autobus urbains 40’ hybrides diesel-électrique  (STM‑3722-10-09-39)

3.6 DE – Bus

Accepter le mandat du Réseau de transport de la Capitale pour l’acquisition  d’autobus hybrides diesel-électrique supplémentaires  (STM‑3722-10-09-39)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 DE – Ressources humaines et services partagés

Exercer l’option de renouvellement du contrat d’acquisition de services de téléphonie filaire et frais de millage (STM-4187-01-12-68)

4.2 DE – Expérience clients & Activités commerciales

Adjuger un contrat de services pour l’impression de planibus (STM-5026-03-15-25)

4.3 DE – Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs

Exercer l’option de renouvellement des contrats de services pour l’élimination de matières non valorisables, de mise en valeur de matières résiduelles et d’élimination de résidus  (STM‑4543-05-13-60)

4.4 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Exercer l’option de renouvellement du contrat de services de parution d’avis publics (STM-4160-11-11-68)

4.5 DE – Planification, finances et contrôle

Adjuger un contrat pour la souscription de régimes collectifs d'assurance maladie et d'assurance vie - Syndicat des chauffeurs et  als., Syndicat des travailleuses et travailleurs de la STM - CSN et Fraternité des constables et agents de la paix de la STM - CSN (STM-5134-08-15-10)

4.6 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjuger un contrat pour la souscription de régimes collectifs d’assurance vie, d’assurance maladie, d’assurance soins dentaires et d’assurance salaire pour les employés syndiqués de la Société de transport de Montréal (employés des services d’entretien) (CSN) (STM-5133-08-15-10)

4.7 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjuger un contrat de services de surveillance des évènements de sécurité et de vérification d’intégrité des fichiers pour l’environnement technologique de Vente et Perception (STM-5094-06-15-68)

4.8 DE – Ressources humaines et services partagés

Octroyer un contrat de support et d’entretien de la suite de progiciels SAP pour l’année 2016 (STM-5151-09-15-68)

4.9 DE – Ressources humaines et services partagés

Octroyer un contrat de support, d’entretien et de formation pour les logiciels de calculs d’itinéraires (STM-5152-09-15-68)

4.10 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjuger un contrat de services de design d’intérieur et de chargé(s) de projets d’aménagement (STM-5141-09-15-02)

4.11 DE – Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs

Adjuger un contrat pour l’entente de service pour le système d’exploitation de téléphonie (STM-5137-08-15-40)

4.12 DE – Ressources humaines et services partagés

Augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat pour l’acquisition de services cellulaires (STM-4181-01-12-68)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjuger un contrat de services professionnels pour développer et réaliser une étude sur l’engagement du personnel de la STM (STM-4799-05-14-25)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10

6.1 DE – Ingénierie, Infrastructure et projets majeurs

Adjuger un contrat pour l’aménagement d’un laboratoire existant pour le projet Modifications - Atelier de grande révision Youville (STM-5117-07-15-31)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES

8.1 DE – Ingénierie, Infrastructure et projets majeurs

Autoriser l’acquisition de 2 parcelles de terrain pour le poste de redressement Savoie (STM-11 01 69-A02)

8.2 DE – Ingénierie, Infrastructure et projets majeurs

Adjuger un contrat pour la réalisation des travaux de contrôle d’accès et de vidéosurveillance des salles de tableaux de contrôle optique, postes secondaires de distribution et des distributrices automatiques de titres (STM-9 290 350-C07)

8.3 DE – Ingénierie, Infrastructure et projets majeurs

Exercer l’option du contrat pour la fourniture de ventilateurs pour postes de ventilation mécanique (STM-9 290 330-A08)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO

9.1 Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs

Adjuger un contrat de travaux de construction pour la centralisation des compresseurs – Plateau Youville (STM-5142-09-15-67)

9.2 Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs

Adjuger un contrat de travaux de construction pour la réfection de la station Crémazie (STM-5037-04-15-83)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS

10.1 DE – Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs DE – Planification, finances et contrôle

Approuver le règlement R-160 autorisant le financement du programme de réfection des équipements pétroliers et d’huiles usées

10.2 DE – Planification, finances et contrôle

Approuver les règlements autorisant la diminution des montants autorisés, le transfert des surplus de financement au « Solde disponible des règlements d’emprunt fermés » et la fermeture des règlements d'emprunt R-048-1, R-071-1 et R-093-1

10.3 DE – Planification, finances et contrôle

Approuver les règlements autorisant la diminution des montants autorisés et la fermeture des règlements d'emprunt R-012, CA-109-1, CA-109, R-021, CA-52-3, CA-52-2, CA-52-1, CA-52, R-045

10.4 DE – Planification, finances et contrôle

Approuver les règlements autorisant la diminution des montants autorisés et la fermeture des règlements d'emprunt R-047-1, R-047, R-056, R-077-1, R-077, R-110 et R-111

10.5 DE – Planification, finances et contrôle

Approuver les règlements autorisant la modification des objets des règlements, la diminution des montants autorisés et la fermeture des règlements d'emprunt R-060-2, R-125-1

10.6 DE – Planification, finances et contrôle

Approuver  le règlement R-161 permettant l'utilisation des sommes provenant du solde disponible des règlements d'emprunt fermés

10.7 DE – Planification, finances et contrôle

Approuver les  règlements R-065-1, R-069-1, R-070-1,  R-075-1, R-080-2 et R-082-1 permettant l'utilisation des sommes provenant du solde disponible des règlements d'emprunt fermés

10.8 DE – Planification, finances et contrôle

Approuver les  règlements R-084-1, R-085-1, R-088-1, R-094-1, R-095-1 permettant l'utilisation des sommes provenant du solde disponible des règlements d'emprunt fermés

10.9 DE – Planification, finances et contrôle

Approuver les  règlements R-102-1, R-107-1, R-115-1 et R-123-1 permettant l'utilisation des sommes provenant du solde disponible des règlements d'emprunt fermés

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS

11.1 DE – Planification, finances et contrôle

Modifier le parcours des lignes d’autobus 353 – Maurice-Duplessis–Lacordaire, 125 – Ontario et 34 – Sainte-Catherine (DEV2015-08)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS

12.1 DE – Expérience client et Activités commerciales

Autoriser une entente de partenariat avec BIXI Montréal et Communauto pour la saison 2016 - 2017

12.2 DE – Planification, finances et contrôle

Autoriser une entente de partenariat avec le Comité organisateur de la finale des Jeux du Québec 2016

12.3 DE – Expérience client et Activités commerciales

Autoriser l’octroi de rabais dans le cadre du programme PASSEPORT MOBILITÉ

12.4 DE – Expérience client et Activités commerciales

Amender l’entente avec l’UITP et l’AMT pour la tenue du 62e congrès international et exposition de l’Union internationale des transports publics (UITP)

12.5 DE – Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs

Autoriser un bail de location d’espaces de bureaux (STM-5147-09-15-36)

12.6 DE – Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs

Amender le bail avec Complexe Place Crémazie s.e.c. (STM-5148-09-15-36)

12.7 DE – Ressources humaines et services partagés

Amender le bail avec Gestion Immeuble Place Bonaventure inc. et autoriser une enveloppe budgétaire pour les dépenses connexes d’occupation (STM-5150-09-15-48)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION

13.1 Vérification  générale

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels pour l’audit des états financiers consolidés de la STM, de sa filiale Transgesco s.e.c. ainsi que d’autres mandats spéciaux (STM-5139-09-15-60)

13.2 DE - Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels en caractérisation des matériaux, devis et surveillance des travaux (STM-5178-10-15-64)

13.3 DE - Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels pour la coordination et la réalisation de programmes signalétiques (STM-5184-10-15-64)

13.4 DE - Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels pour la conception de silencieux et autres services connexes en acoustique (STM-9 290 402-S55)

13.5 DE - Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels de préinspections, post-inspections de bâtiments et d’infrastructures, suivi de vibrations pendant les travaux de construction et autres services connexes (STM-9 290 402-S56)

13.6 DE – Ressources humaines et services partagés

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels pour l’intégration d’une solution SAP de gestion des processus d’approvisionnement et de production (STM-5188-11-15-40)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS

14.1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adopter le calendrier des assemblées publiques du conseil d’administration de la Société de transport de Montréal pour l’année 2016

14.2 DE – Ressources humaines et services partagés

Procéder au choix de la limite par lésion – Cotisation CSST 2016

14.3 DE – Ressources humaines et services partagés

Autoriser le don de solutions nettoyantes (STM-5177-10-15-41)

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