Proposition d'ordre du jour - 1er juin 2016

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 1er JUIN 2016

PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)

DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société
tenues les 4 et 5 mai 2016


ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS

3.1 DE – Bus

Adjuger un contrat pour l’acquisition de bennes basculantes 6 et 10 roues (STM-5217-12-
15-02)

3.2 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs DE – Ressources humaines et services partagés

Exercer l’option de renouvellement du contrat d’acquisition de produits Cisco Systems
(STM-4431-01-13-68)

3.3 DE - Bus

Adjuger un contrat pour la fourniture et la disposition de batteries 8D pour autobus
urbains – achat regroupé (STM-5176-10-15-58)

3.4 DE – Bus

Adjuger un contrat pour l’acquisition d’une dépanneuse conventionnelle à essieu arrière
tandem (10 roues) (STM-5220-12-15-02)

3.5  DE – Bus

Adjuger des contrats pour la fourniture de produits chimiques divers (STM-5163-10-15-
16)


ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Autoriser une modification au contrat de service de location de chargeuses d’une capacité
de 1,9 mètre cube et d’un moteur diesel d’une puissance de 130 chevaux (STM-4973-01-
15-47)

4.2 DE - Bus

Exercer l’option de renouvellement du contrat de service de transport par taxi pour les
secteurs Sainte-Anne-de-Bellevue (Quartier Sainte-Marie), Quartier Sainte-Marie
(Terminus Macdonald) et l’Île Bizard (STM-4999-02-15-02)

4.3 DE - Bus

Exercer l’option de renouvellement des contrats de service de transport collectif
(STM-4894-10-14-02)

4.4 DE – Bus DE – Ressources humaines et services partagés

Adjuger un contrat pour l’acquisition d’un système d’aide à l’exploitation pour le transport
adapté (STM-5123-08-15-40)

4.5 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adjuger des contrats de services pour le transport et l’élimination des matières
dangereuses en contenant, en vrac et celles contaminées au BPC (STM-5144-09-15-60)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 DE – Bus

Exercer l’option de renouvellement du contrat de services professionnels pour effectuer
des évaluations par clients mystère pour le service du transport adapté (STM-4492-04-
13-25)

5.2 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjuger un contrat de services professionnels d’une firme d’évaluateurs immobiliers
(STM-5225-12-15-40)

5.3 DE – Expérience client et activités commerciales

Exercer l’option de renouvellement du contrat de services professionnels pour des sondages
téléphoniques portant sur la satisfaction de la clientèle (STM–4932-12-14-25)

5.4 DE – Planification, finances et contrôle

Adjuger un contrat de services professionnels pour la réalisation de diverses études pour les
mesures préférentielles pour bus (STM–5265-01-16-10)

5.5 DE – Ressources humaines et services partagés

Exercer l’option de renouvellement du contrat pour des services professionnels juridiques en
santé et sécurité du travail (STM–4963-01-15-10)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10

6.1 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat de services professionnels en estimation de projets et contrats –
Projet Côte-Vertu et Bureau de projets MPM-10 et entériner la modification au comité de
sélection (STM-5333-02-16-31)

6.2 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Autoriser des modifications au contrat de conception, fourniture et installation du
système de simulation de conduite (SCC) (STM-3875-08-10-38)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES

8.1 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs

Autoriser l’exercice partiel de l’option pour la fourniture de câbles électriques moyenne
tension (STM-9 290 310-A06)

8.2 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat de services professionnels en estimation de projets et contrats pour le
Bureau de projets Équipements fixes métro (BPÉFM) (STM-5334-02-16-21)

8.3 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat de services professionnels en estimation de projets et contrats pour
les projets Crémazie et Vendôme (STM-5337-02-16-82)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO

9.1 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat de services professionnels en estimation de projets et contrats pour le
Bureau de projets Infrastructures métro et les divisions Études techniques et Ingénierie
Infrastructures et entériner la modification du comité de sélection (STM-5326-02-16-64)

9.2 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs

Autoriser une augmentation budgétaire pour le bail de sous-location d’espace à bureaux
– 1080, Beaver-Hall, 8e étage (STM-29 04 02)

9.3 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs

Augmenter la réserve pour contingences du contrat pour la réfection des lignes 1 et 2 –
station Berri-UQAM (STM-4707-11-14-52)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS

10.1 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs DE - Planification, finances et contrôle

Adopter le règlement R-166 autorisant un emprunt de 53 962 913 $ pour financer le
programme d’entretien majeur des infrastructures Phase 1

10.2 DE – Planification, finances et contrôle Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adopter le règlement R-139-3 modifiant le règlement R-139, tel que modifié par le
règlement 139-1 et le règlement R-139-2, déléguant à certains employés le pouvoir
d’effectuer des opérations de trésorerie et de signer tout document requis à cet effet

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS

12.1 DE – Métro

Autoriser l’entente de radiocommunication entre la Ville de Laval et la STM

12.2 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Augmenter l’enveloppe budgétaire du bail pour la voûte du Mont-Royal (STM-04 00 01)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION

13.1  Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services
professionnels juridiques en droit public, municipal, administratif, droit de
l’environnement et droit des affaires (STM-5363-03-16-10)

13.2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services
professionnels de notaires (STM-5382-04-16-10)

13.3 DE – Ressources humaines et services partagés

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services
professionnels d’évaluation de potentiel (STM-5347-03-16-40)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS

14.1  DE – Ressources humaines et services partagés

Adopter la mise à jour de la politique corporative relative aux conditions de travail du
personnel non-syndiqué (PC 2.21)

14.2 DE – Bus

Autoriser la poursuite d’un projet et la délégation d’autorité

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