Proposition d'ordre du jour - 3 novembre 2016

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU JEUDI 3 NOVEMBRE 2016

PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)

DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2  - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 5 octobre 2016

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 -  CONTRATS DE BIENS

3.1 - DE – Bus

Adjuger un contrat d’acquisition de caméras pour système de vidéosurveillance (STM‑4912-11-14-47)

3.2 - DE - Bus

Adjuger un contrat pour la fourniture de divers châssis camions pour la STM (STM‑5359-03-16-02)

3.3 - DE - Bus

Adjuger un contrat pour la fourniture de diverses carrosseries utilitaires pour la STM (STM‑5218-12-15-02)

3.4 - DE – Bus

Exercer l’option de renouvellement et augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat de fourniture de faisceaux de radiateur (STM-4165-12-11-16)

3.5 - DE – Bus

Modifier le contrat pour la fourniture d’autobus 40’ hybrides diesel-électrique à plancher surbaissé (STM-3722-10-09-39) 

3.6 - DE – Métro

Adjuger un contrat pour la fourniture de pneus pour les voitures de métro (STM‑5410-05-16-54)

3.7 - DE – Métro

Adjuger un contrat pour la fourniture de contacts électriques divers pour le métro (STM‑5474-07-16-33)

3.8 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Modifier le contrat pour la fourniture de bassins de trempage à agitation verticale (STM‑4997-02-15-82)

3.9 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Modifier le contrat pour la fourniture d’un système de lavage rotatif (STM‑4996-02-15-82)

3.10 - DE – Métro

Adjuger un contrat pour l'acquisition de bornes de charge pour locotracteurs électriques (STM‑5395-04-16-47)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 -  CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat pour la réfection de l’atelier pour le remplacement des vérins – Centre de transport Saint-Laurent (STM-5440-06-16-34)

4.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Autoriser l’option de renouvellement du contrat de services pour la Commande Centralisée du Métro (STM-4184-01-12-68)

4.3 - DE – Planification, finances et contrôle

Adjuger un contrat de services de transport de titres et d’argent par camions blindés pour la STM (STM‑5488-07-16-60)

4.4 - DE – Expérience client et activités commerciales

Exercer l’option de renouvellement du contrat de services pour la prise de photographies et l’émission de cartes à puce avec photo aux personnes éligibles au tarif réduit (STM-4751-03-14-25)

4.5 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat de service de location d’outils et d’équipements de levage (STM‑5066-05-15-47)

4.6 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat d’aménagement du secteur lavage pour l’espace transitoire (STM‑5077-06-15-82)

4.7 - DE – Bus

Exercer l’option de renouvellement du contrat de service de transport par taxi régulier pour les personnes handicapées (STM‑4499-04-13-23)

4.8 - DE – Bus

Exercer l’option de renouvellement du contrat de service de transport par taxi accessible pour les personnes handicapées (STM‑4500-04-13-23)

4.9 - DE – Ressources humaines et services partagés

Adjuger un contrat de services de recrutement et de placement pour postes temporaires à la STM (STM‑5470-07-16-40)

4.10 - DE -  Planification, finances et contrôle

Adjuger un contrat pour la souscription d’une police d’assurance couvrant les employés de la STM membres du Syndicat des travailleuses et travailleurs de la STM – CSN 

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 -  CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Augmenter l’enveloppe du contrat de services professionnels pour la reconstruction du Complexe Crémazie et des mesures transitoires (STM-4722-02-14-52)

5.2 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adjuger un contrat de services professionnels de courtage en assurance (STM-5373-04-16-10)

5.3  - DE – Ressources humaines et services partagés

Exercer l’option de renouvellement du contrat de services professionnels pour le Programme d’aide aux employés de la STM (STM–4632-09-13-40)

5.4 -  DE – Ressources humaines et services partagés DE – Bus  

Adjuger un contrat de services professionnels pour l'intégration d'une solution SAP de gestion des processus d'approvisionnement et de fabrication des pièces  (STM–5188-11-15-40)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - CONTRATS MPM-10

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 -  CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 - RÈGLEMENTS

10.1 - DE – Planification, finances et contrôle

Instituer le régime d’emprunt 2017

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 - PARCOURS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

12.1 - DE – Métro

Approuver les contrats de location annuels à intervenir avec la Ville de Longueuil, pour la location de places de stationnement (STM-5521-09-16-36)

12.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Renouveler le bail pour la location d’un entrepôt (STM-5522-09-16-36)

12.3 - DE – Planification, finances et contrôle

Approuver l’entente de prolongation du terme de la convention de servitude du Terminus Fairview (STM-5523-09-16-36)

12.4 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Approuver la conclusion d'un bail pour la location d'espaces de bureau aménagés (STM-5524-09-16-36)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 - SYSTÈMES DE PONDÉRATION

13.1 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels juridiques (STM-5542-09-16-46)

13.2 - DE – Ressources humaines et services partagés

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels en technologies de l’information (STM-5526-09-16-46)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 - AUTRES SUJETS

14.1 - DE -  Planification, finances et contrôle

Autoriser le paiement des factures émises par l’AMT pour l’utilisation des équipements métropolitains par la STM

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