Proposition d'ordre du jour - 8 novembre 2017

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 8 NOVEMBRE 2017

PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1  - DE – Bus

Adjuger un contrat pour l’acquisition de pièces de rechange pour le système de radio communication Harris (STM‑5660-01-17-66)

3.2 - DE – Bus

Adjuger un contrat pour l’acquisition de pièces de réparation et d’entretien du système de graissage centralisé Groeneveld (STM‑5589-11-16-66)

3.3 - DE - Métro

Adjuger un contrat pour la fourniture de collecteurs pour les induits de moteur de traction des voitures de métro MR-73 (STM‑5825-06-17-47)

3.4 - DE – Métro

Adjuger un contrat pour l’acquisition de marches pour des escaliers mécaniques de marque Orenstein et Koppel (STM-5697-02-17-47)

3.5 - DE – Technologies de l’information et innovation

Octroyer un contrat pour l’acquisition de produits Microsoft via le Centre de services partagés du Québec (CSPQ) (STM-5859-08-17-09)

3.6 - DE – Bus

Adjuger un contrat d’achat regroupé pour l’acquisition de vitres et pare-brise (STM‑5423-06-16-66)

3.7 - DE – Technologies de l’information et innovation

Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire pour le contrat de renouvellement et acquisition de licences et d’assurance logicielle via une entente Entreprise (EA) avec Microsoft (STM‑5299-01-16-68)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat de démantèlement et récupération des rebuts (STM-5648-01-17-42)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 - DE – Expérience client et activités commerciales

Adjuger un contrat de services professionnels pour une agence de communication (STM-5780-05-17-25)

5.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat de services professionnels d’arpentage (STM-5764-01-17-69)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - CONTRATS MPM-10

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO

9.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat de rétro-installation de la signalétique dans 4 stations (STM-5806-06-17-10)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10  - RÈGLEMENTS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 - PARCOURS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

12.1 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques

Autoriser la conclusion d’un bail pour la location d’un espace locatif (local 6820) situé à la Place Bonaventure (STM-5853-07-17-84)

12.2 - DE – Bus

Approuver la convention-cadre ATUQ 2018

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 - SYSTÈMES DE PONDÉRATION

13.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels en laboratoire pour le bureau de projets infrastructures métro (BPIM) (STM-5908-09-17-83)

13.2 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques

Adopter le système générique de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour le recrutement de ressources temporaires (STM-5928-07-17-40)

13.3  DE - Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour un contrat à exécution sur demande pour des travaux de construction (STM-5909-09-17-83)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 - AUTRES SUJETS

14.1 -  DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques

Approuver le choix de limite d’assurance par lésion – année 2018 – CNESST

14.2  - DE – Métro

Autoriser un projet pilote pour le transport des skis et planches à neige durant les heures de pointe

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