Proposition d'ordre du jour - 6 décembre 2017

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 6 DÉCEMBRE 2017

PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 8 novembre 2017

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques

Adjuger des contrats pour la fourniture de divers documents imprimés pour la STM (STM‑5262-01-16-25)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE - BUS

Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire du contrat pour le service de transport par taxi accessible pour les personnes handicapées (STM-4500-04-13-23)

4.2 - DE – Technologies de l’information et innovation

Octroyer un contrat pour le service de support et d’entretien SAP pour l’année 2018 (STM-5889-09-17-09)

4.3 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adjuger des contrats de services pour la disposition de matières résiduelles diverses (STM‑5773-06-17-60)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - CONTRATS MPM-10

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES

8.1 - DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs

Autoriser une modification au contrat de réfection du poste de district Snowdon (STM-9 290 310-41)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO

9.1 - DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs

Autoriser une augmentation de la réserve pour contingences au contrat de travaux de démolition et de reconstruction des façades – 2000 Berri (STM-5266-01-16-83)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 - RÈGLEMENTS

10.1 - DE – Capital humain, Approvisionnement - et Affaires juridiques

Adopter le règlement R-175 sur la gestion contractuelle

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 - PARCOURS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

12.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Autoriser des modifications à l’offre d’achat et à l’acte de vente à intervenir pour l’acquisition d’une parcelle de terrain dans le cadre du projet Vendôme (STM-07 10 31-A01)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 - SYSTÈMES DE PONDÉRATION

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 - AUTRES SUJETS

14.1 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques

Adjuger un contrat pour la souscription d’une police d’assurance pour les régimes collectifs d’assurance vie, maladie, salaire et assurances soins dentaires pour les employés de la STM membres du SCFP 2850 – FTQ (STM-5845-07-17-40)

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