Proposition d'ordre du jour - 2 mai 2018

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 2 MAI 2018

PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 4 avril 2018

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1 - DE – Planification et finances et DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Approuver la cession du contrat de mise en valeur des voitures de métro MR-63 (STM-4674-11-13-62)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat de réfection du système de manutention de bogies (STM-5118-07-15-31)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs

Augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat de services professionnels en architecture (STM-5574-11-16-87)

5.2 - DE – Bus

Modifier le contrat de services professionnels pour effectuer des évaluations par clients mystère (STM-4492-04-13-25)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

6.1 - DE – Planification et finances

Adopter le règlement R-180 autorisant un emprunt pour financer le projet PEPTI 2018 et le programme Gestion des risques technologiques et de sécurité (GRTS)

6.2 -DE – Planification et finances

Adopter le règlement R-181 autorisant un emprunt pour financer les projets Implantation SAP – Horodateurs et Système de gestion de projets et investissements

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

7.1 - DE – Planification et finances

Approuver la mise en service de la ligne 35 – Griffintown (DEV2018-03)

7.2 - DE – Planification et finances

Approuver la révision de la desserte du secteur Chabanel, arrondissement Ahuntsic-Cartierville (DEV2018-04)

7.3 - DE – Planification et finances

Approuver la mise en service de  la ligne 81 – Saint-Jean-Baptiste (DEV2018-05)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

8.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Modifier le bail pour les locaux situés au 1080 Beaver-Hall (STM-5832-07-17-105)

8.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Amender le bail pour les locaux situés au 800 De La Gauchetière Ouest (STM-6133-03- 18-36)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 - DE – Métro

Nommer les inspecteurs de la STM

9.2 - DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques

Renouveler la police d’assurance Biens de la STM

9.3 - DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques

Remplacer deux membres du Comité de retraite de la STM (CSN)

Proposition d'ordre du jour format PDF 

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