Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 5 SEPTEMBRE 2018
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 4 juillet 2018
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 RÈGLEMENTS
6.1 DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Adopter le règlement R-175-1, modifiant le règlement R-175 - Règlement sur la gestion contractuelle
6.2 DE – Planification et finances
Adopter le Règlement R-188 autorisant un emprunt de 10 367 841 $ pour financer le projet Acquisition équipements de production phase 2
6.3 DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Adopter le règlement R-001-1, modifiant le règlement R-001 - Règlement de régie interne du conseil d’administration de la Société de transport de Montréal
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 ENTENTES ET BAUX DIVERS
8.1 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser la conclusion d’un bail pour la location d’un local sur le boulevard Pie-IX (STM-6269-07-18-36)
8.2 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Amender la résolution CA-2018-125 autorisant les transactions immobilières pour les Centre de transport Bellechasse et St-Denis (STM-6272-08-18-84)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 AUTRES SUJETS
9.1 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Renonciation à un privilège professionnel
9.2 DE – Bus
Approuver la modification à l’Annexe 1 de la Convention-Cadre ATUQ-2018, pour l’acquisition de portes, miroirs et essuie-glace
9.3 - DE – Planification finances
Autoriser le paiement de la cotisation annuelle 2018 à l’ASSOCIATION DU TRANSPORT URBAIN DU QUÉBEC (ATUQ)
Proposition d'ordre du jour du 5 septembre 2018 - format PDF
