Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 3 OCTOBRE 2018
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat corporatif
Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues les 5 septembre et 11 septembre 2018
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 DE – Technologies de l’information et innovation
Adjuger deux contrats pour l'acquisition d'équipements réseau et de coupe-feu (STM-6010-11-17-88)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE – Capital humains, approvisionnement et affaires juridiques
Augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat pour le service de design d’intérieur et de chargé(s) de projets d’aménagement (STM-5141-09-15-02)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Adjuger un contrat de services professionnels pour l’évaluation du potentiel (STM-6150-04-18-40)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 RÈGLEMENTS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 ENTENTES ET BAUX DIVERS
8.1 DE – Métro
Autoriser une enveloppe budgétaire pour la surveillance des installations de la STM sur le territoire lavallois
8.2 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Autoriser une entente avec l’entrepreneur dans le cadre du contrat de travaux majeurs au Centre de transport Anjou (STM-5971-11-17-62)
8.3 DE – Planification et finances
Autoriser la convention d’aide du programme Réno-Systèmes phase 3
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 AUTRES SUJETS
9.1 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Autoriser la délégation de signature dans le cadre du projet Vendôme
9.2 DE – Métro
Désigner les inspecteurs
