ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 5 FÉVRIER 2014
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues les 4 et 18 DÉCEMBRE 2013
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de renouvellement des contrats pour la fourniture de pièces diverses pour autobus – achats regroupés (STM-4113-04-12-47)
3.2 DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de renouvellement des contrats pour la fourniture de cartes magnétiques et de reçus (STM-3863-07-10-25)
3.3 DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de prolongation du contrat pour la fourniture de produits GRACO (STM-4008-03-11-16)
3.4 DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de renouvellement du contrat de pièces d’autobus urbains de marque Détroit Diesel, Allison et MTU – achats regroupés (STM-4246-04-12-47)
3.5 DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de renouvellement du contrat d’acquisition de cartes à puce occasionnelles (STM-3928-11-10-25)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE – Bus
Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire pour le service de transport par taxi accessible pour les personnes handicapées (STM-4022-04-11-23)
4.2 DE – Bus
Résilier le contrat de services de transport collectif pour la desserte Île-des-Soeurs – secteur Bell (STM-4397-11-12-02)
4.3 DE – Bus
Adjuger un contrat pour l’aménagement de véhicules de service (STM-4671-11-13-40)
4.4 DE - Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour l’ajout d’un système de climatisation à la salle TCPE – 2111, rue Berri (STM-IFR-02568)
4.5 DE – Planification, marketing et communications
Exercer l’option de renouvellement du contrat de gestion d’abonnement du programme « OPUS à l’année » (STM-3739-11-09-23)
4.6 DE – Ressources humaines et services partagés
Octroyer un contrat pour le support et l’entretien du progiciel HASTUS pour l’année 2014 (STM-4622-09-13-68)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
6.1 DE – Gestion des projets majeurs
Autoriser la cession du contrat pour la fourniture de plateformes mobiles (STM-4207-02-12-31)
6.2 DE – Gestion des projets majeurs
Autoriser le changement au contrat pour la modification de la voûte en interférence au gabarit du train (STM-4076-08-11-42)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
7.1 DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat de services professionnels pour le bureau de projets prolongement métro et autres projets de transport terrestre guidé (STM-4471-03-13-31)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection de la ligne 4 – station Berri-UQAM (STM-4482-03-13-52)
9.2 DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour l’acquisition de mosaïques de verre – station Berri-UQAM (STM-4663-10-13-52)
9.3 DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection de l’accès Guy et des quais de la station Guy-Concordia (STM-4597-08-13-21)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
10.1 DE – Finances et contrôle
Adopter le règlement R-146 pour financer le programme d’entretien périodique des technologies de l’information (PEPTI 2014)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
11.1 DE – Planification, marketing et communications
Modifier le parcours de la ligne d’autobus 11 Montagne, après 21 h (DEV2014-01)
11.2 DE – Planification, marketing et communications
Créer trois (3) navettes de bus et approuver la desserte hors territoire (DEV2014-04)
11.3 DE – Planification, marketing et communications
Abolir le taxi collectif Île-des-Soeurs (DEV2014-03)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 DE – Finances et contrôle
Prolonger le projet pilote d’utilisation de la carte OPUS comme identifiant sur les véhicules Communauto
12.2 DE – Relations externes et planification stratégique DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser l’entente d’engagement à l’achat auprès d’entreprises collectives
12.3 DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser un bail pour la location d’espace bureaux avec GESTION 1001 DE MAISONNEUVE INC.
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 DE – Gestion des projets majeurs
Adopter la grille générique d’évaluation et de pondération des offres pour des services de caractérisation géométrique d’équipements de voie (STM-9290360-S24)
13.2 DE – Ressources humaines et services partagés
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des ressources spécialisées pour le projet de migration Windows et Office (STM-4636-10-13-40)
13.3 DE – Ressources humaines et services partagés
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services d’expert-conseil en implantation de SAE au transport adapté (STM-4693-01-14-40)
13.4 DE – Services techniques
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour réaliser divers mandats en architecture (STM-4686-12-13-10)
13.5 DE – Services techniques
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour la réalisation de divers mandats en mécanique et en électricité du bâtiment (STM-4563-06-13-10)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 DE – Gestion des projets majeurs
Acquérir une parcelle de terrain et les servitudes nécessaires pour le PVM de la Montagne