Proposition d'ordre du jour - 3 décembre 2014

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 3 DÉCEMBRE 2014

PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 5 novembre 2014

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS

3.1 DE – Bus

Adjuger des contrats pour l’acquisition de divers petits véhicules routiers, bennes ouvertes (camionnettes), fourgonnette tronquée, fourgonnette utilitaire à toit surélevé et fourgonnette utilitaire (STM-4826-07-14-02)

3.2 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjuger des contrats pour la fourniture d’accessoires d’outillage de coupe et d’usinage (STM-4668-11-13-16)

3.3 DE - Ressources humaines et services partagés

Adjuger des contrats pour la fourniture de pièces, accessoires et outils électroniques divers (STM-4719-02-14-59)

3.4 DE - Ressources humaines et services partagés

Adjuger un contrat pour la fourniture de contacts mobiles divers pour les voitures de métro (STM-4850-08-14-59)

3.5 DE - Ressources humaines et services partagés

Augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat d’acquisition de cartes à puce occasionnelles (STM-3928-11-10-25)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 DE – Finances et contrôle

Modifier le contrat pour les services d’un acquéreur pour l’accompagnement dans la transition vers la technologie EMV et pour les transactions d’encaissement par cartes de crédit ou de débit (STM-3988-02-11-18)

4.2 DE – Services techniques

Modifier le contrat de réfection CVAC (chauffage, ventilation et air climatisé) à l’Atelier GR – Villeray phase 2 (STM-1488 (IFR-01311)

4.3 DE - Gestion des projets majeurs

Adjuger un contrat pour l’aménagement d’ateliers et de bureaux pour l’espace transitoire – Complexe Crémazie (STM-4873-09-14-82)

4.4 DE – Ressources humaines et services partagés

Octroyer un contrat pour le support et l’entretien du progiciel ACCES pour les années 2015 à 2017 (STM-4860-09-14-68)

4.5 DE - Ressources humaines et services partagés

Octroyer un contrat pour le support et l’entretien des licences SAP pour l’année 2015 (STM-4858-09-14-68)

4.6 DE - Ressources humaines et services partagés

Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire du contrat de location de fibres optiques (STM-3389-06-07-03)

4.7 DE - Ressources humaines et services partagés

Octroyer un contrat pour le support et l’entretien du progiciel HASTUS pour les années 2015 à 2017 (STM-4874-09-14-68)

4.8 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de services pour la parution d’avis publics (STM-4160-11-11-68)

4.9 DE – Services techniques

Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire du contrat de services pour le transport et l’élimination des matières dangereuses en vrac (STM-4444-02-13-60)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 DE – Services techniques

Adjuger un contrat de services professionnels pour la réalisation de divers mandats en génie civil (STM-4703-01-14-10)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10

6.1 DE – Gestion des projets majeurs

Adjuger un contrat pour la construction et l’aménagement de nouveaux laboratoires et bureaux administratifs (STM-4792-05-14-31)

6.2 DE – Gestion des projets majeurs

Autoriser une sous-traitance pour le contrat de services professionnels pour un bureau de projet pour l’acquisition de voitures de métro (STM-2831-09-03-05)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES

8.1 DE – Gestion des projets majeurs

Adjuger un contrat pour la fourniture et l’installation d’équipements PR (STM-29 00 10-C40)

8.2 DE – Gestion des projets majeurs

Adjuger un contrat pour la construction des infrastructures d’accessibilité universelle à la station Rosemont (STM-9290320-C46)

8.3 DE – Ressources humaines et services partagés

Acquérir des parties de terrain adjacentes à la station Rosemont et servitudes nécessaires à l’exploitation de la station de métro – Construction d’infrastructures relatives à l’accessibilité (STM-9290320-C46)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO

9.1 DE – Gestion des projets majeurs

Adjuger un contrat pour la réfection de la station Jean-Drapeau (STM-4727-02-14-21)

9.2 DE – Gestion des projets majeurs

Adjuger un contrat pour la réfection de 7 structures auxiliaires (2015) (STM-4824-07-14-64)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS

10.1 DE – Finances et contrôle

Adopter le règlement R-151 pour financer 2 projets du Programme d’entretien périodique et d’acquisition d’équipements de la solution OPUS 2015-2019

10.2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adopter le règlement R-036-2 modifiant le règlement concernant les normes de sécurité et de comportement des personnes dans le matériel roulant et les immeubles exploités par ou la STM

10.3 DE – Finances et contrôle

Adopter le règlement R-121-1 modifiant le règlement autorisant le financement de la première phase du Programme Réno-Infrastructure métro

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS

11.1 DE – Planification, marketing et communications

Abolir la ligne 709 – Les Canadiens, à compter du 30 janvier 2015 (DEV2014-12)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS

12.1 DE – Ressources humaines et services partagés

Autoriser le renouvellement du bail de location pour un local situé au 5800 St-Denis

12.2 DE – Ressources humaines et services partagés

Approuver la convention cadre ATUQ pour divers achats regroupés 2015

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION

13.1 DE – Planification, marketing et communications

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour la réalisation de divers volets du Programme de mesures préférentielles pour bus (MPB) (STM-4885-10-14-10)

13.2 DE – Ressources humaines et services partagés

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels en ergonomie et ergothérapie en milieu de travail (STM-4805-06-14-68)

13.3 DE – Services techniques

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour la réalisation de divers mandats d’arpentage foncier et autres services connexes (STM-4878-10-14-10)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS

14.1 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjuger un contrat pour les régimes collectifs d’assurance des employés de la STM membres du Syndicat des chauffeurs d’autobus, opérateurs de métro et employés des services connexes au transport de la STM – Section locale 1983 – SCFP (STM-4864-09-14-10)

14.2 DE – Ressources humaines et services partagés

Approuver le choix limite par lésion – cotisation CSST 2015

14.3 DE – Ressources humaines et services partagés

Approuver la mise à jour de la politique corporative 2.01 « Embauche (postes réguliers, temporaires, emplois d’été et stages) »

14.4 Direction principale – Affaires publiques

Autoriser l’entente avec l’AMT pour l’organisation et le partage des coûts associés à la promotion et la tenue du 62e Congrès et exposition de l’UITP 2017

14.5 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adopter le calendrier des assemblées publiques du CA de la STM pour l’année 2015

14.6 DE – Planification, marketing et communications

Autoriser la vente de titres 12 mois consécutifs à paiement unique

14.7 Finances et contrôle

Constituer un fonds d’immobilisation ayant pour but de payer au comptant la partie non subventionnée de toute acquisition, réparation ou rénovation d’un bien en immobilisation

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