Décisions - 3 juillet 2013

ASSEMBLÉE PUBLIQUE

DU MERCREDI 3 JUILLET 2013
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1  Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adoption de l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2  Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Approbation du procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société
tenue le 5 juin 2013

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3  CONTRATS DE BIENS

3.1 DE – Autobus

Autorisation d’accepter les mandats de la SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE LÉVIS et de la
SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE L’OUTAOUAIS pour l’acquisition de quantités
additionnelles d’autobus articulés urbains à plancher surbaissé (STM–3216-05-06-71)

3.2  DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation d’augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat à MG TREAD CANADA INC.
pour la fourniture de matériel de rechapage pour pneus d’autobus (STM–4145-11-11-
54)
Coût total : 496 807,82 $, toutes taxes actuelles incluses

3.3 DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation d’exercer l’option de renouvellement du contrat d’achat à HARRIS CANADA
SYSTÈMES INC. pour des pièces de rechange pour un système de radiocommunication
d’exploitation du métro (STM-4312-08-12-47)
Coût total : 488 643,75 $, toutes taxes actuelles incluses

3.4 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjudication d’un contrat à SERRUBEC INC.  pour la fourniture de dispositifs de
verrouillage et accessoires (STM-4387-11-12-16)
Coût total : 530 339,46 $, toutes taxes actuelles incluses     page 2 de 7

3.5 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjudication d’un contrat à LUMEN DIVISION SONEPAR CANADA LTÉE pour la
fourniture de vêtements ignifuges et équipements de protection contre les arcs
électriques (STM-4486-11-12-16)
Coût total : 285 438,30 $, toutes taxes actuelles incluses

3.6 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjudication de contrats à PRÉVOST, UNE DIVISION DU GROUPE VOLVO CANADA INC.
et à BAKER TRANSIT PARTS INC. pour la fourniture de pièces d’autobus diverses (STM-
4494-04-13-58)
Coût total : 1 044 108,08 $, toutes taxes actuelles incluses

3.7 DE – Ressources humaines et services partagés

Octroi  d’un  contrat  au  CENTRE  DE  SERVICES  PARTAGÉS  DU  QUÉBEC  (CSPQ)  pour
l’acquisition de licences Microsoft (STM-4541-05-13-68)
Coût total : 781 600,05 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4  CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 DE – Autobus

Autorisation d’exercer l’option de renouvellement du contrat à CORPORATION
D’ENTRETIEN PRÉDICTIF pour les services de laboratoire pour l’analyse d’huile à moteur,
transmission et différentiel des autobus urbains (STM-4020-04-11-47)
Coût total : 461 101,26 $, toutes taxes actuelles incluses

4.2 DE – Métro

Autorisation d'augmenter l'enveloppe budgétaire et d’exercer l’option de renouvellement
du contrat à GARDIUM SÉCURITÉ pour les services d’agents de sécurité (STM-3867-07-
10-03)
Coût total : 2 679 003,00 $, toutes taxes actuelles incluses

4.3 DE – Métro

Adjudication d’un contrat à MECART INC.  pour le remplacement des silencieux des
postes de ventilation Savoie et Boyer (STM-4476-03-13-56)
Coût total : 745 227,71 $, toutes taxes actuelles incluses

4.4  DE – Planification, marketing et communications

Autorisation d’augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat à RAMCOR CONSTRUCTION
INC. pour l’aménagement d’un terminus d’autobus à la station Lionel-Groulx (STM-3319)
Coût total : 172 462,50 $, toutes taxes actuelles incluses     page 3 de 7

4.5 DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation d’exercer l’option de renouvellement du contrat à OS4 TECHNO INC. pour le
service d’un centre d’appels informatiques (help desk) (STM-3830-05-10-03)
Coût total : 299 739,83 $, toutes taxes actuelles incluses

4.6 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjudication d’un contrat à GARIVAL INC. pour l’entretien des logiciels et équipements
T.I. du système de boîte à perception pour autobus (STM-4254-05-12-39)
Coût total : 1 293 003,10 $, toutes taxes actuelles incluses

4.7 DE – Ressources humaines et services partagés

Octroi d’un contrat à AFFILIATED COMPUTER SOLUTION FRANCE (ACS) pour la mise en
œuvre d’une solution de vente et rechargement à distance (STM-4460-03-13-39)
Coût total : 2 083 154,99 $, toutes taxes actuelles incluses

4.8 DE – Services techniques

Adjudication d’un contrat à GÉROPLEX INC. pour le remplacement de climatiseurs TCPE
au métro Laval (STM-IFR-01324)
Coût total : 658 691,78 $, toutes taxes actuelles incluses

4.9 DE – Services techniques

Adjudication d’un contrat à PROCONSTRUCTION PARFAIT ÉLECTRIQUE INC. pour la
modification de l’entrée électrique au garage Frontenac pour les Midibus (STM-IFR-
01375)
Coût total : 288 587,25 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5  CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 DE – Autobus

Adjudication d’un contrat de services  professionnels à SGS CANADA INC. pour
l’inspection et la certification des équipements de levage (STM-4452-02-13-54)
Coût total : 146 593,13 $, toutes taxes actuelles incluses

5.2 DE – Autobus

Adjudication d’un contrat de services professionnels à LANLA RECHERCHE MARKETING
(9120-6094 QUÉBEC INC.) pour effectuer des  évaluations par clients mystères pour le
service du transport adapté (STM–4492-04-13-25)
Coût total : 311 582,25 $, toutes taxes actuelles incluses     page 4 de 7

5.3  DE – Ressources humaines et services partagés

Adjudication d’un contrat  de services spécialisés en revue et en élaboration
d’architecture technologique à SOCIÉTÉ CONSEIL GROUPE LGS  (STM-4509-04-13-40)
Coût total : 169 887,06 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10

6.1 DE – Gestion des projets majeurs

Approbation des modifications aux modalités de paiement du contrat à PFAFF
SILBERBLAU VERKEHRSTECHNIK GMBH & CO.KG.  pour la fourniture et l’installation
d’un système de levage de voitures de métro (STM-3839-06-10-31)

6.2 DE – Gestion des projets majeurs

Adjudication d’un contrat à GROUPTECH INC. pour la fourniture et l’installation d’une
roulotte au site STM-Youville (STM-4524-05-13-62)
Coût total : 367 230,15 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

7.1  DE – Gestion des projets majeurs et DE – Ressources humaines et services partagés

Approbation des modifications au bail de sous-location avec NOTARIUS –TECHNOLOGIES ET SYSTÈMES D’INFORMATION NOTARIALE INC.
Coût total : 464 332,14 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO SYSTÈMES

8.1 DE – Gestion des projets majeurs

Adjudication d’un contrat à ONDEL  INC.  pour  le  remplacement  de  câbles  12  kV  sur  la
ligne 1 Est (STM-9290310-C46)
Coût total : 3 303 430,56 $, toutes taxes actuelles incluses

8.2 DE – Gestion des projets majeurs

Adjudication d’un contrat à LES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUE PICHETTE INC. pour la
fourniture et l’installation d’étagères à câbles et de câbles – Stations Laurier et GuyConcordia (STM-9290310-C48)
Coût total : 4 310 379,25 $, toutes taxes actuelles incluses

8.3 DE – Gestion des projets majeurs

Approbation des modifications au contrat à LE GROUPE MANUFACTURIER D'ASCENSEURS
GLOBAL TARDIF INC. pour la fourniture  et l’installation d’ascenseurs (STM-9290320-
C40)   

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO

9.1 DE – Gestion des projets majeurs

Approbation du protocole d’entente avec BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU
QUÉBEC (BAnQ) pour des travaux de réfection à l’accès à la sortie de secours Grande
Bibliothèque – Station Berri-UQAM

9.2 DE – Gestion des projets majeurs

Approbation du protocole d’entente avec PLACE DUPUIS COMMERCIAL TRUST pour des
travaux de réfection à l’édicule Place Dupuis – Station Berri-UQAM  

9.3 DE – Gestion des projets majeurs

Adjudication d’un contrat à CÉLEB CONSTRUCTION LTÉE pour des travaux de réfection à
l’accès à la sortie de secours Grande Bibliothèque – Station Berri-UQAM (STM-4451-02-
13-52)
Coût total : 2 378 832,75 $, toutes taxes actuelles incluses

9.4 DE – Gestion des projets majeurs

Adjudication d’un contrat à ÉLECTRICITÉ GRIMARD INC. pour la réfection des systèmes
électriques – Station McGill (STM-4467-03-13-52)
Coût total : 1 293 825,54 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS

10.1  DE – Finances et contrôle

Adoption du règlement R-009-7 modifiant le règlement R-009 autorisant la signature de
certains actes, documents ou écrits de la Société de transport de Montréal, adoption d’un
Régime d’emprunt, et approbation des termes d’une convention de prêt à long terme  

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS

11.1  DE – Planification, marketing et communications

Modification du parcours de la ligne  d’autobus 475 – EXPRESS DOLLARD-DES-ORMEAUX
(DEV2013-05)

11.2 DE – Planification, marketing et communications

Modification du parcours de la ligne d’autobus 26 – MERCIER-EST (DEV2013-06)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS

12.1 DE – Planification, marketing et communications

Approbation d’une entente avec les partenaires du programme « Faites de l’air! »    page 6 de 7

12.2 DE – Planification, marketing et communications

Autorisation de prolonger le projet pilote d’utilisation de la carte OPUS comme identifiant sur
les véhicules Communauto

12.3  DE – Services techniques et DE – Ressources humaines et services partagés

Approbation du bail de location d’espaces à bureaux avec FONDS DE PLACEMENT
IMMOBILIER COMINAR pour l’équipe du Centre d’expertise de la commande centralisée
(CECC)

Coût total : 6 191 578,82 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION

13.1   DE – Métro

Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour les services
professionnels pour l’étude de faisabilité d’un nouveau département d’imprégnation à
l’usine de l’entretien du matériel roulant (STM-4528-05-13-56)

13.2  DE – Planification, marketing et communications

Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour les services
professionnels pour la réalisation de vidéoclips (STM-4542-05-13-10)

13.3   DE – Ressources humaines et services partagés

Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour les services
professionnels d’experts-conseils en gestion des lésions professionnelles (STM-4514-04-
13-68)

13.4   DE – Ressources humaines et services partagés

Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour les services
professionnels d’analyse pour le dépistage des drogues et alcool (STM-4518-04-13-68)

13.5 DE – Ressources humaines et services partagés

Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour les services  conseils
professionnels en rémunération et avantages sociaux (STM-4523-05-13-40)

13.6 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour les services
juridiques en droit public, administratif et municipal (STM-4544-06-13-10)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS

14.1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Nomination des commissaires pour les consultations publiques     page 7 de 7

14.2 (DP) DE – Planification, marketing et communications

Approbation de la campagne de promotion de l’offre de Transport Québec d’un mois
gratuit pour tous les nouveaux abonnés aux programmes OPUS
Coût total : 444 170,27 $, toutes taxes actuelles incluses

Version officielle des décisions -  3 juillet 2013