Mes alertes Notes juridiques
AVIS IMPORTANT
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES INFORMATIONS SUIVANTES CONCERNANT L'UTILISATION DU SITE INTERNET DE LA STM
Contenu du site
Le contenu des pages du site Internet de la STM est présenté à titre informatif seulement et ne se substitue pas aux règles en vigueur et aux textes législatifs de la Société. Le contenu des pages, les images et les logos du présent site sont la propriété de la STM et ne peuvent être reproduits en tout ou en partie sans son consentement exprès sauf pour usage personnel des internautes qui le visitent.
Les données et les renseignements qui proviennent de la STM et d'autres sources sont jugés fiables au moment de leur présentation. Malgré tous les efforts, la STM ne peut garantir qu'ils sont exacts ou complets et qu'ils sont à jour en tout temps.
La confidentialité et la sécurité
La STM prend très au sérieux la protection des renseignements personnels. Dans ses échanges avec les utilisateurs du site, tous les moyens techniques raisonnables sont mis en place pour assurer le caractère confidentiel des renseignements qui sont échangés. Toutefois la STM ne peut en aucune façon offrir une garantie quant au secret des échanges et des informations échangées puisque Internet n'est pas un support utilisable en toute sécurité et que le caractère confidentiel des renseignements ne peut y être assuré.
Clause de non-responsabilité
La STM n'est pas responsable en aucun cas des dommages qui peuvent être causés par suite de l'utilisation du site ou de l'information qu'il contient ou de l'incapacité à l'utiliser, de toute action ou décision qui a été prise en s'appuyant sur le site ou l'information, ou de toute utilisation même si la STM a été informée de la possibilité de ces dommages.
Marques de commerce et droits d'auteur
Certains noms, mots, titres, expressions, logos, icônes graphiques ou dessins dans les pages du site peuvent constituer des marques de commerce de la STM. Toute utilisation ou modification frauduleuse peut contrevenir aux lois fédérales concernant les marques de commerce et/ou les droits d'auteur.