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Rapports stratégiques de la STM
La STM et le développement durable
Les règlements
Les politiques corporatives
Mémoires présentés par la STM
Rapports stratégiques de la STM
Budget
2009
– 2008 –
2007 –
2006 –
2005 –
2004 –
2003 –
2002 –
2001 –
2000
Programme triennal d’immobilisation
2009-2011
– 2008-2010 –
2007-2009 –
2006-2008 –
2005-2007 –
2004-2006 –
2003-2005 –
2002-2004 –
2001-2003 –
2000-2002
Rapport d'activité
2008
– 2007 –
2006 –
2005 –
2004 –
2003 –
2002 –
2001 –
2000
Rapport financier
2008
– 2007 –
2006 –
2005 –
2004 –
2003 –
2002 –
2001
Plan d'affaires
2007-2011
Code d'éthique
La STM et le développement durable
Rapport de développement durable
Rapport complet 2008
Faits saillants 2008
Bilan environnemental
2007
– 2006
Bus hybrides
Feuillet -
Avril 2008
Bulletin d'information sur la mise à l'essai des autobus hybrides à la STM
:
- Numéro 1 -
Septembre 2008
- Numéro 2 - Juin 2009
Rapport technique Technologie hybride -
Mars 2009
Les règlements
Règlement CA-5
Règlement concernant l'aliénation des objets trouvés dans ou sur les immeubles et véhicules de la Société.
Règlement R-009
Règlement autorisant la signature de certains actes, documents ou écrits de la Société de transport de Montréal.
Règlement R-036 (tel que modifié par R-036-1)
Règlement concernant les normes de sécurité et de comportement des personnes dans le matériel roulant et les immeubles exploités par ou pour la Société de transport de Montréal.
Règlement R-062
Règlement intérieur de la Société de transport de Montréal.
Règlement R-105 (tel que modifié par R-105-1)
Règlement concernant les conditions au regard de la possession et de l'utilisation de tout titre de transport émis par la Société de transport de Montréal.
Règlement R-022-3-11
Règlement modifiant le règlement R-022-3 concernant le Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (Syndicat du transport de Montréal – CSN).
Les politiques corporatives
Accessibilité universelle
Mémoires présentés par la STM
Réduction des gaz à effet de serre : Le rôle déterminant de la Société de transport de Montréal.
Mémoire présenté dans la cadre des travaux de la Commission parlementaire de
l’Assemblée nationale sur les changements climatiques et la cible de réduction des GES à l’horizon de 2020. Novembre 2009
Développer un axe performant de transport collectif entre le centre-ville et l’ouest de l’île de Montréal
Mémoire présenté au Bureau d'audiences publiques sur l'environnement dans le
cadre de la consultation sur le projet de reconstruction du Complexe Turcot. Le 16 juin 2009
Projet de loi n° 61 Loi sur l’Agence des partenariats public-privé du Québec
Mémoire déposé à la Commission des finances publiques. Le 2 novembre 2004
Vers une réelle coordination transport en commun et aménagement
Mémoire présenté par la STM à l'Office de consultation publique de Montréal dans le cadre de la révision du plan d'urbanisme de Montréal. Le 22 juin 2004
Faire le choix du transport en commun maintenant pour s'adapter aux changements de demain
Mémoire préparé dans le cadre des consultations prébudgétaires 2004-2005 du ministre des Finances du Québec. Le 17 février 2004
Faire le choix du transport en commun, pour le développement durable de la société canadienne
Mémoire préparé dans le cadre des consultations prébudgétaires 2003 du Comité permanent des finances de la Chambre des communes. Le 5 novembre 2003
Le transport en commun : un choix pour l'environnement
Mémoire préparé dans le cadre des auditions publiques sur la mise en œuvre du protocole de Kyoto au Québec. Le 25 février 2003
Faire le choix du transport en commun
Mémoire présenté par la Société de transport de Montréal à la Commission de consultation sur l'amélioration de la mobilité entre Montréal et la Rive-Sud. Le 9 avril 2002
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