Proposition d'ordre du jour - 3 février 2016

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 3 FÉVRIER 2016

PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)

DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 2 décembre 2015

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS

3.1 DE – Bus

Adjuger un contrat pour la fourniture de semelles de rechapage pour pneus d’autobus (STM 5120-07-15-54)

3.2 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Octroyer un contrat d’acquisition pour le projet Cité Mobilité (STM 4749-03-14-47)

3.3 DE – Planification, finances et contrôle

Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat pour la fourniture de sacs sécuritaires inviolables pour le transport de monnaie et d’argent (STM 4404-11-12-56)

3.4 DE – Ressources humaines et services partagés

Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire du contrat pour l’acquisition de mobilier et de chaises de bureau pour la STM (STM-4536-05-13-02)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Octroyer un contrat de services dans le cadre du projet de démonstration Cité Mobilité (STM-5187-11-15-47)

4.2 DE – Expérience client & Activités commerciales

Adjuger un contrat pour des services de gestion d’abonnements au programme OPUS à l’année (STM-4887-10-14-25)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire du contrat de services professionnels d’ingénierie pour l’acquisition et la mise en service d’un système d’aide à l’exploitation et d’information aux voyageurs (STM–3714-09-09-18)

5.2 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjuger un contrat de services professionnels d’actuariat dans le cadre de mandats portant sur les régimes de retraite de la STM (STM-5146-09-15-10)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES

8.1 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs

Autoriser des modifications à l’entente pour l’acquisition d’une parcelle de terrain de BAnQ pour le poste de redressement Savoie (STM-11 01 69-A02)

8.2  DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat pour l’installation de câbles 12 kV et TK (STM-11 01 69-C41)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO

9.1 Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat pour la réfection partielle de la mezzanine et de deux (2) édicules de la station Berri-UQAM (STM-5040-04-15-64)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS

10.1 DE – Planification, finances et contrôle - DE - Métro

Adopter le règlement R-156-1, modifiant le R-156 afin d'augmenter le montant déjà autorisé pour le projet «Garage Côte-Vertu»

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS

12.1 DE – Planification, finances et contrôle

Approuver le renouvellement du bail de location avec Fonds de placement immobilier Cominar (STM-5216-12-15-36)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION

13.1 DE - Métro

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services d’enquêtes industrielles pour la STM (STM-5164-10-15-02)

13.2 DE – Ressources humaines et services partagés

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels d’une firme d’évaluateurs immobiliers (STM-5225-12-15-40)

13.3 DE – Ressources humaines et services partagés

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour le développement des gestionnaires (Gestion du changement) (STM-5263-01-16-40)

13.4 DE - Ressources humaines et services partagés

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour le développement des gestionnaires (Leadership au quotidien) (STM-5264-01-16-40)

13.5 DE – Planification, finances et contrôle

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels en analyse de la valeur pour les projets de la STM (STM-5253-01-16-60)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS

14.1 DE – Bus

Autoriser la mise au rancart de quatorze (14) minibus du transport adapté (TA) en 2016

14.2 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Approuver la convention de réalisation entre la STM et NOVA BUS pour le projet de démonstration Cité Mobilité

14.3 DE – Planification, finances et contrôle - Direction générale  

Autoriser le paiement d’une cotisation annuelle à l’Association du transport urbain du Québec (ATUQ) pour 2016

14.4 DE – Expérience client et activités commerciales

Autoriser la création du titre spécial « Marathon »

14.5 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Nommer des membres externes des comités techniques du conseil d’administration

14.6 DE – Expérience client et activités commerciales

Autoriser la valeur média prévue à la convention pour la distribution d’un journal quotidien gratuit

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