Conseil d’administration
![](https://www.stm.info/sites/default/files/styles/hub_menu_image/public/15725-iconsstm_1_0.png?itok=e1MNUem7)
Rôle et fonctions du conseil d'administration
Les comités du conseil d'administration
![](https://www.stm.info/sites/default/files/styles/hub_menu_image/public/45500_dossier-a-jour_0_0.png?itok=Au7Er0ip)
Afin de contribuer à la bonne gouvernance de la Société et pour l'assister dans l’exercice de ses fonctions, le conseil d’administration s’est doté de comités techniques, chacun d'entre eux étant voué à un domaine d’intervention précis.
Les membres du conseil d’administration
![](https://www.stm.info/sites/default/files/styles/hub_menu_image/public/groupes_1.png?itok=Em0ZT5jM)
Les membres du conseil d’administration
L'éthique à la STM
![](https://www.stm.info/sites/default/files/styles/hub_menu_image/public/gouvernance_picto_0.png?itok=6GChmQxq)
La STM a un code d’éthique depuis 1988. La version présentement en vigueur a été adoptée par le conseil d’administration le 6 juin 2018.
Les règlements et politiques
![](https://www.stm.info/sites/default/files/styles/hub_menu_image/public/45800_reglements_0_0.png?itok=DUI_Xcvr)
Les règlements et politiques corporatives
Ordres du jour et décisions du conseil d'administration
![](https://www.stm.info/sites/default/files/styles/hub_menu_image/public/42100_criteres-d-admission_0_0.png?itok=GnJUV2gb)
Ordres du jour et décisions du conseil d'administration
Décisions du directeur général
![](https://www.stm.info/sites/default/files/styles/hub_menu_image/public/42200_demande-d-admission_0_0.png?itok=NprDa3_X)
Nous publions l’ensemble des demandes d’autorisation de dépenses de plus de 500 000 $ déléguées au directeur général par le conseil d’administration selon notre Règlement R-011.
Participer aux travaux du conseil d’administration
![](https://www.stm.info/sites/default/files/styles/hub_menu_image/public/17804_05-picto-web_2_0.png?itok=7eS-WVaW)
Calendrier des assemblées générales et période des questions.
Visionner les séances du CA à distance
![](https://www.stm.info/sites/default/files/styles/hub_menu_image/public/44400_reserver-modifier-et-annuler_3_0.png?itok=mJn4ZCaW)
La prochaine assemblée ordinaire publique du conseil d'administration de la STM sera présentée ici en direct.
L'Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM)
![](https://www.stm.info/sites/default/files/styles/hub_menu_image/public/artm_picto.png?itok=us_d32gJ)
L'Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM) est responsable de la planification stratégique, de la coordination, du financement et de la tarification du transport collectif, incluant le transport adapté.
Accès à l’information
![](https://www.stm.info/sites/default/files/styles/hub_menu_image/public/15725-icons-memoires_0_0.png?itok=SjyvhNYK)
La STM est un organisme public assujetti à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., c. A-2.1). Le public a donc accès aux documents de la STM, conformément aux règles édictées dans cette loi. Hormis les renseignements de nature personnelle, protégés par cette même loi, la majorité des documents de la STM est de nature publique. Les documents sont donc accessibles aux personnes qui en font la demande.
Politique de confidentialité et de protection des renseignements personnels
![](https://www.stm.info/sites/default/files/styles/hub_menu_image/public/23023-icone-politique-de-confidentialiteu.png?itok=nQOB-1dv)
Cette politique décrit la manière dont la STM traite et protège les données et renseignements personnels qui lui sont confiés.
Les deux membres représentant la clientèle
![](https://www.stm.info/sites/default/files/styles/hub_menu_image/public/15567_01-picto-ma-stm_1.png?itok=FEi5XsC4)
Pour la première fois de son histoire, le conseil d’administration de la STM ouvrait, en décembre 2021, un processus public d’appel de candidatures pour recruter une personne représentant la clientèle du transport collectif (bus et métro), ainsi qu’une personne représentant la clientèle du transport adapté.