Parlons-en

Refonte du réseau bus
Consultation publique au sujet de la refonte du réseau bus
Secteur de Westmount - 29 mars 2023

Prolongement de la ligne bleue
Séance d'information - Secteur Anjou - Emplacement des infrastructures à construire
22 février 2023

Poste de ventilation mécanique Rielle
Consultation publique menée par une commission indépendante
3 novembre 2022

Poste de ventilation mécanique Chabanel
Séance d'information virtuelle
13 septembre 2022

Centre de transport Bellechasse
Séance d'information virtuelle
17 mai 2022

Atelier de la voie Youville
Séance d'information virtuelle
4 avril, 2022

Travaux à la station Berri-UQAM
Séance d'information virtuelle
3 février 2022

Poste de ventilation mécanique Wiseman
Séance d'information virtuelle
11 janvier 2022

Travaux à la station Outremont
Séance d'information virtuelle
31 mai 2021

Poste de ventilation mécanique Richelieu
Consultation publique menée par une commission indépendante
30 mars 2021

Centre d'attachement Nord-Ouest (CANO)
Consultation publique menée par une commission indépendante
2 novembre 2020

Poste de district Lionel-Groulx
Rapport de la Commission au sujet du poste de district Lionel-Groulx

Projet Vendôme
Rapport de la Commission et plan d'action de la STM au sujet du projet Vendôme

La participation publique regroupe l’ensemble des activités que la STM met en place pour que le public puisse s’informer et donner son opinion sur les projets de développement ou de modernisation de ses infrastructures. La forme de participation varie selon les projets et les objectifs établis par la STM.

Consultation publique

Les consultations publiques permettent de consulter le public sur un projet ou un sujet spécifique afin d’intégrer leurs préoccupations et opinions.  Les mécanismes de consultation varient d’un projet à l’autre en fonction des objectifs visés par ces consultations. 

Présentement, deux mécanismes de consultation publique sont prévus :

1. Consultation publique menée par une commission indépendante
2. Consultation publique menée par la STM

1. Consultation publique menée par une commission indépendante

Consultation publique menée par une commission indépendante : Ce processus est encadré par la Loi sur les Sociétés de transport en commun (art. 158.3) ainsi que par la politique de consultation publique de la STM.

Une Commission formée d’experts externes indépendants consulte le public sur un projet de travaux ou d’ouvrages relatifs au réseau du Métro.  Elle écoute les préoccupations et les opinions des citoyens et produit un rapport de consultation déposé auprès du conseil d’administration de la STM dans le cadre des travaux d’un de ses comités.  Celui-ci est ensuite transmis aux autorités municipales dans le cadre de processus de modification de règles d’urbanismes nécessaires à la poursuite du projet.  Il est toujours suivi un plan d’action de la STM répondant aux recommandations de la commission.

2. Consultation publique de la STM

Pour certains projets, la STM peut faire des activités de consultation publique afin de recueillir l’avis de la population sur un projet donné.  À la différence des consultations publiques menées par des commissions indépendantes, celles-ci sont plutôt menées par la STM et peuvent concerner toutes les activités de la STM.  La population est invitée à s'exprimer sur le projet par le biais de divers outils décrits ci-dessous.

Quelques exemples : consultations sur la refonte du réseau bus; Centre de transport Bellechasse

Séance d’information

La séance d’information vise à présenter l’information relative à un projet de la STM. Il peut s’agir de travaux pour la construction d’un nouveau centre de transport ou pour des travaux d’accessibilité universelle, par exemple.  L’objectif principal est d’informer de répondre aux questions des citoyens.  Une séance d’information peut également être une première étape d’une démarche de consultation publique.

Quelques exemples : Travaux à la station Berri-UQAM; Centre de transport Bellechasse.

Plateforme participative Parlons-en 

C’est la plateforme virtuelle de participation publique de la STM. Ouverte à l’ensemble des citoyens et citoyennes de la grande région métropolitaine de Montréal, utilisateurs ou non du transport collectif, elle permet de s’exprimer librement.  Le public est invité à formuler des propositions, en votant ou en manifestant des idées sur des propositions d’autrui.  Visitez le site parlons-en.stm.info pour y découvrir les activités de consultation en ligne.

Comité de bon voisinage

Pour certains projets, la STM met sur pied des comités de bon voisinage afin d'assurer une cohabitation harmonieuse de ses chantiers avec le secteur.  La décision d’implanter ou non un comité de bon voisinage dépend de certains facteurs, dont la durée et la portée des travaux, mais surtout la participation active des membres en faisant partie.

Quelques exemples : Station Outremont, Poste de ventilation mécanique Richelieu

Table d’affaires

La table d’affaires est mise en place lorsque plusieurs commerçants peuvent être touchés par des travaux menés par la STM.  Elle vise à capter les préoccupations vécues par les commerçants. 

Atelier thématique

L'atelier thématique est une activité qui traite d'un sujet spécifique pour récolter les idées des citoyens. Il peut par exemple s'agir de l'aménagement d'un site ou d'une thématique en lien avec le transport collectif.

Bulletin électronique

Le bulletin électronique Info-Travaux vise à informer les résidents touchés par un projet de la STM de suivre la progression des travaux et des événements s’y rattachant.  Il est envoyé aux personnes s’y abonnant et est spécifique au projet en question.

En 2012, le conseil d’administration de la STM s’est doté d’une politique corporative encadrant les consultations publiques concernant la réalisation de travaux ou d’ouvrages relatifs au réseau du Métro et nécessitant l’adoption d’un règlement par le conseil d’une municipalité.  Elle prévoit des consultations qui sont menées par des commissions indépendantes afin de produire un rapport qui est transmis aux autorités municipales dans le cadre de processus de modification de règles d’urbanismes associés au réseau du métro.  Pour consulter cette politique: PC 1.14 - Consultation publique – réseau du métro | Société de transport de Montréal.

En 2015, la STM a adopté une directive sectorielle encadrant l’acceptabilité sociale de ses projets.  Celle-ci est accompagnée d’un cadre de référence présentant les bonnes pratiques, afin de structurer et faciliter la prise en compte des parties prenantes.  Plusieurs autres démarches de participation ont été développées en plus des consultations publiques prévues à la PC 1.14.