ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 DÉCEMBRE 2024 - ORDRE DU JOUR

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 DÉCEMBRE 2024 - ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 -Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 6 novembre 2024

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1 DE - Transition énergétique, innovation et technologies

Adjuger dans le cadre des achats regroupés de la STM deux contrats pour l'acquisition de cartes à puce occasionnelles (CPO) et reçus en rouleaux et autoriser une enveloppe supplémentaire pour les ajustements de prix potentiels prévus au contrat (6000030887)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 DE - Transition énergétique, innovation et technologies

Octroyer un contrat de services de support et d'entretien de la suite de progiciels SAP (6000032662)

4.2 - DE - Transition énergétique, innovation et technologies

Adjuger un contrat pour des services de réparation et d’entretien du matériel bureautique

(6000032846)

4.3 - DE - Transition énergétique, innovation et technologies

Autoriser une « Entente de clôture finale » ainsi qu'une « Transaction et quittance 2024 » afin de régler le différend opposant la Société dans le contrat pour des services de maintenance logicielle et support pour le Système d'Aide à l'Exploitation et d'information aux Voyageurs (SAEIV) STM-4106-09-11-40)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

6.1 - DE - Planification, livraison du service et expérience client

Adopter le Règlement R-036-5 modifiant le Règlement R-036- Règlement concernant les normes de sécurité et de comportement des personnes dans le matériel roulant et les immeubles exploités par ou pour la Société de transport de Montréal

6.2 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines

Adopter le Règlement R-139-8 modifiant le règlement R-139

6.3 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines

Adopter le Règlement R-175-6 concernant la gestion contractuelle

6.4 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines

Approuver le R-220 règlement autorisant un emprunt de 39 743 345$ pour financer le projet Programme de Rehaussement et d’Entretien Périodique - Technologies Bus (PREP-TB)

6.5 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines

Approuver le R-223 règlement autorisant un emprunt de 62 530 793 $ pour financer le projet Programme de Rehaussement et Entretien Périodique - Technologies Métro - phase 2 « PREP-TM2 »*

6.6 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines

Approuver le R-224 règlement autorisant un emprunt de 25 696 236 $ pour financer le projet Programme d’Entretien Périodique et d’Acquisition OPUS - phase 3 (PEPA3 OPUS)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines

Instituer le régime d'emprunt 2025 permettant à la Société d'emprunter à long terme jusqu'au 31 décembre 2025 dans le cadre des projets financés par règlements d'emprunt

9.2 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines

Autoriser une entente concernant les services de transport collectif 2025 entre l'ARTM et la STM relativement à la rémunération et la prestation du service de transport collectif sur le territoire de la STM

Levée de l’assemblée

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