ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 2 DÉCEMBRE 2020 - ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 4 novembre 2020
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE - Technologies de l’information et innovation
Octroyer un contrat de support et d'entretien de la suite de progiciels SAP
4.2 - DE – Ingénierie et grands projets
Adjuger un contrat de disposition de soixante-trois (63) voitures de métro MR-73 (STM-6000007603)
4.3 - DE – Métro
Autoriser un paiement pour les services policiers dans les stations de métro de la Société de transport de Montréal (6000009706)
4.4 - DE – Exploitation Bus
Adjuger un contrat pour l'acquisition de service de transport collectif par taxi - Employés STM (6000008534)
4.5 - DE – Planification et Finances
Accepter les mandats de délégation et adjuger un contrat pour l'acquisition de services d'un acquéreur pour les transactions par cartes bancaires (6000006398)
4.6 - DE – Ingénierie et grands projets
Adjuger un contrat de réfection d'escaliers - Station Peel (6000008671)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Ressources humaines
Adjuger un contrat de services professionnels juridiques en santé et sécurité du travail (6000008122)
5.2 - DE – Ressources humaines
Autoriser une modification de contrat pour des services-conseils en rémunération et avantages sociaux (STM-5403-05-16-40)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
7.1 - DE – Planification et finances
Autoriser la modification de parcours des lignes 75, 81, 150, 178, 185 et 350 (DEV2020-06)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 - DE - Ressources humaines
Autoriser la résiliation du contrat pour le régime d'assurance collective couvrant les employés de la STM membres du syndicat des travailleuses et travailleurs de la STM – CSN (STM-5438-06-16-10)
9.2 - DE – Ressources humaines
Autoriser la résiliation du contrat pour le régime collectif d'assurance vie, maladie, salaire et d'assurance soins dentaires pour les employés de la STM membres du syndicat du personnel administratif, technique et professionnel du transport en commun, SCFP-2850 – FTQ (STM-5845-07-17-40)
9.3 - DE – Planification et finances
Instituer le régime d'emprunt 2021
9.4 - DE – Entretien Bus
Approuver la convention-cadre ATUQ 2021 pour divers achats regroupés 2021
9.5 - DE – Ressources humaines
Procéder au choix de la limite par lésion - Année 2021 – Cotisation CNESST
9.6 - DE – Planification et Finances
Autoriser la convention d'aide financière du projet nouvel édicule et nouveau lien piétonnier Vendôme
9.7 - DE – Planification et Finances
Accepter les mandats de délégation pour l'acquisition de cartes magnétiques et de reçus pour la vente de titres de transport
9.8 - DE – Planification et Finances
Autoriser le paiement de la cotisation annuelle 2020 à l’Association du transport urbain du Québec (ATUQ)
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 2 DÉCEMBRE 2020 - ORDRE DU JOUR (PDF)