ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 5 OCTOBRE 2022 - ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver les procès-verbaux de l’assemblée extraordinaire tenue le 26 août 2022 et de l’assemblée ordinaire tenue le 7 septembre 2022 du conseil d’administration de la Société
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE – Technologies de l’information et innovation
Octroyer un contrat d'acquisition de licences et de services professionnels pour la migration du logiciel HASTUS version 2023 (6000021312)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
8.1 - DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement
Autoriser une entente de prolongation du terme de la convention de servitude du Terminus Fairview et une augmentation de l’enveloppe budgétaire (6000021500)
8.2 - DE – Métro et Exploitation Bus - DE – Ressources humaines
Autoriser un amendement au bail visant une prolongation de terme des espaces locatifs 403 et 405, situés au 480 St-Laurent (6000021744)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 - DE – Ressources humaines
Approuver les termes de la lettre d'entente sur les conditions de travail des agents de stations étudiants
9.2 - DE - Ingénierie et grands projets
Approuver la modification au processus relatif à l’aménagement et l’urbanisme – Prolongement de la ligne Bleue
Ordre du jour du 5 octobre 2022 - Format PDF