ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 6 DÉCEMBRE 2023 - ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour modifié de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 1er novembre 2023

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1 - DE - TI, innovation et transformation     

Adjuger un contrat pour l'utilisation du logiciel ORBUS Infinity (6000026523)

3.2  - DE - TI, innovation et transformation

Adjuger un contrat d'acquisition d'une licence corporative Autodesk "Build Account Base" pour la gestion documentaire de construction sur la plateforme infonuagique Autodesk (6000026772)

3.3 - DE - TI, innovation et transformation

Adjuger un contrat pour l'acquisition d'un système de gestion de contenu web (6000026399)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE - TI, innovation et transformation

Octroyer un contrat de support et d'entretien de la suite de progiciels SAP (6000027488)

4.2 - DE - Planification, livraison du service et expérience client

Autoriser le paiement auprès de la VILLE DE MONTRÉAL pour les services policiers dans les stations de métro de la Société de transport de Montréal (6000027709)

4.3 - DE - TI, innovation et transformation

Adjuger un contrat et autoriser une enveloppe supplémentaire pour des services de support pour les équipements du réseau d'exploitation du métro (6000026643)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 - DGA - Projets, Infrastructures et activités commerciales

Adjuger un contrat de services professionnels pour la réalisation de divers mandats en mécanique et électricité du bâtiment (6000025924)

5.2 - DE - Talents, diversité et expérience employé

Octroyer un contrat et autoriser une réserve pour contingences pour des services professionnels à titre de médecin consultant pour le bureau de santé (6000027737)

5.3 - DGA - Stratégies, relations partenaires et communications

Adjuger un contrat de services professionnels pour la gestion et l'envoi d'infolettres électroniques (6000026200)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

6.1 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie

Abroger la résolution CA-2020-094 concernant l'adoption du règlement R-203

6.2 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie

Abroger la résolution CA-2020-096 concernant l'adoption du règlement R-206

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

8.1 - DGA - Projets, Infrastructures et activités commerciales

Autoriser la demande de désistement par la Société de transport de Montréal de sa procédure d'expropriation entreprise contre le lot UN MILLION DEUX CENT SOIXANTE MILLE CENT TRENTE-NEUF (1 260 139) du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal (6000027877)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie

Instituer le régime d'emprunt 2024 de la Société de transport de Montréal

9.2 - DE - Talents, diversité et expérience employé

Approuver les termes de la lettre d'entente intitulée « Modalités particulières applicables aux techniciens informatique-SAU horaire de travail »

9.3 - DE - Talents, diversité et expérience employé

Approuver le choix de la limite d'assurance par lésion - année 2024 - CNESST

9.4 - DE - Talents, diversité et expérience employé

Nommer un membre au Comité de retraite de la STM (CSN)

9.5 - DE - Talents, diversité et expérience employé

Adopter le Règlement R-022-5 modifiant le Règlement R-022-4 du Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (CSN)

9.6 - DE - Talents, diversité et expérience employé

Adopter le Règlement R-022-5-1 modifiant le Règlement R-022-5 du Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (CSN)

9.7 - DE - Talents, diversité et expérience employé

Adopter le Règlement R-023-5-1 modifiant le Règlement R-023-5 du Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (1992)

9.8 - DE - Talents, diversité et expérience employé

Approuver les modifications au Programme d'allocation après retraite de la Société de transport de Montréal

9.9 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie

Prendre acte du dépôt du budget de la Société de transport de Montréal pour l’exercice financier 2024

Levée de la séance

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