ASSEMBLÉE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
15 JANVIER 2015
ORDRE DU JOUR
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE - Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration de la Société
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE - Affaires juridiques
Adopter les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues les 3 et 17 décembre 2014
ARTICLE 3 DE – Ressources humaines et services partagés
Remplacer un administrateur pour le Programme d’allocations après retraite de la Société de transport de Montréal
ARTICLE 4 DE – Ressources humaines et services partagés
Remplacer un administrateur pour le Régime de retraite des employés désignés de la Société de transport de Montréal
ARTICLE 5 DE – Ressources humaines et services partagés
Remplacer une personne nommée par la Société pour siéger au Comité du Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (Syndicat du transport de Montréal CSN)
ARTICLE 6 DE – Finances et contrôle
Adopter le règlement R-152 permettant le transfert des conventions de prêts visant les emprunts contractés par l’Agence Métropolitaine de Transport auprès de Financement-Québec pour le prolongement de la ligne 2 du réseau du métro sur le territoire de la ville de Laval
ARTICLE 7 DE – Finances et contrôle
Instituer le régime d’emprunts Métro vers Laval, permettant à la Société d’emprunter à long terme à partir du 1er janvier 2015, dans le cadre du règlement d’emprunt visant le financement des activités reliées à la cession des ouvrages du Métro vers Laval
Levée de la séance
Ordre du jour et décisions adoptés version officielle en PDF