ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 6 MAI 2015
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société
tenues les 1er et 2 avril 2015
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 DE – Bus
Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire du contrat adjugé à HAMEL
CHEVROLET BUICK GMC pour l’achat de diverses pièces de marque GM, ACDelco, Ford,
Motocraft, Raybestos, Moog, Performance Friction et Spicer Dana (STM-4483-03-13-47)
Coût total : 344 925,00 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser une augmentation des enveloppes budgétaires et l’exercice des options de
renouvellement prévues au contrat adjugé à VIDÉOTRON S.E.N.C. pour l’acquisition de
services de télécommunication Internet et RNIS (STM-4185-01-12-68)
Coût total : 531 741,28 $ toutes taxes incluses
4.2 DE – Services techniques
Adjuger un contrat de services à PAVAGE IPINA INC. pour la réfection du pavage –
station Lasalle (IFR-02838)
Coût total : 672 343,41 $ toutes taxes incluses
4.3 DE - Services techniques
Adjuger un contrat de nettoyage CVAC (chauffage, ventilation et air climatisé) 2015-2017
(IFR-03067) à SERVICES D’ENTRETIEN CARLOS INC.
Coût total : 244 103,42 $ toutes taxes incluses
4.4 DE - Services techniques
Adjuger un contrat à DARCON SINISTRES ET CIE INC. pour l’enlèvement de l’isolant
thermique giclé dans le garage St-Denis (IFR-02483)
Coût total : 278 941,76 $ toutes taxes incluses
4.5 - DE - Services techniques
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de services adjugé à VEOLIA
ES CANADA SERVICES INDUSTRIELS INC. pour le transport et l’élimination des matières
dangereuses en vrac pour la STM (STM-4444-02-13-60)
Coût total : 2 072 960,16 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Planification, marketing et communications
Adjuger un contrat de services professionnels à CIMA + S.E.N.C. pour la réalisation de
diverses études pour les mesures préférentielles pour bus pour le corridor Papineau
(STM-4971-01-15-10)
Coût total : 103 477,50 $ toutes taxes incluses
5.2 - DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de services professionnels
d’une firme d’évaluateurs pour différents projets immobiliers adjugé à PARIS LADOUCEUR
& ASSOCIÉS INC. et GROUPE ALTUS (STM-3913-10-10-50)
Coût total : 86 231,25 $ toutes taxes incluses
5.3 - Vérification générale
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de services professionnels
adjugé à DELOITTE S.E.N.C.R.L. pour l’audit des états financiers consolidés de la STM
(STM-4150-11-11-68)
Coût total : 281 039,41 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
6.1 - DE – Gestion des projets majeurs
Autoriser des modifications contractuelles (lot#3) au contrat de CONSORTIUM BOMBARDIER
ALSTOM pour la fourniture de matériel roulant MPM-10 pour le métro de Montréal (STM-3909-
10-10-38)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 - DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat à LES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES PICHETTE INC. pour la
réalisation des travaux de contrôle d’accès et vidéosurveillance TCO (tableau de contrôle
optique) PSD (postes secondaires de distribution) DAT (distributrices automatiques de
titres) – Groupe 1 de 2 (STM-9290350-C06)
Coût total : 1 849 215,20 $ toutes taxes incluses
8.2 -DE – Gestion des projets majeurs
Autoriser l’exercice de l’option no.1 du contrat adjugé à GROUPE SCV INC. pour la
fourniture de ventilateurs pour postes de ventilation mécanique (STM-9290330-A08)
Coût total : 442 473,24 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
10.1 - DE – Finances et contrôle - DE - Métro
Adopter le règlement R-156 autorisant un financement de 29 500 000,00 $ pour le projet
« Acquisition de terrains et honoraires professionnels »
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 - DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser une enveloppe budgétaire pour des coûts d’entretien et réparations avec PLACE
DUPUIS COMMERCIAL TRUST et 888 DE MAISONNEUVE COMMERCIAL TRUST (STM-5016-
02-15-36)
Coût total : 128 723,92 $ toutes taxes incluses
12.2 - DE – Services techniques
Approuver la collaboration de la STM avec l’UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL pour le projet de
raccordement du vestibule de la rampe mobile de l’Université à l’entrée Est de l’édicule
de la station Université-de-Montréal
12.3 - DE – Bus
Accepter des mandats pour l’acquisition de minibus pour le transport adapté pour
diverses sociétés de transport du Québec pour la période 2016-2019 (STM-4665-11-13-
47)
12.4 - DE- Ressources humaines et services partagés
Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire pour des travaux imprévus au bail
de location avec 161163 CANADA INC pour un local industriel au 5757 Cypihot
Coût total : 74 733,75 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 - DE – Services techniques
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services
professionnels en évaluation de la dispersion atmosphérique (STM-5013-02-15-10)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 - Secrétariat général - DE – Affaires juridiques
Approuver le renouvellement de la police d’assurance multirisques biens avec plusieurs
compagnies d’assurance pour la période du 31 mai 2015 au 31 mai 2016 et autoriser le
paiement de la prime à BFL CANADA RISQUES ET ASSURANCES INC.
Coût total : 1 281 242,00 $ toutes taxes incluses
14.2 - Secrétariat général - DE – Affaires juridiques
Approuver le renouvellement de la police d’assurance responsabilité civile excédentaire
avec Les souscripteurs du Lloyd’s pour la période du 31 mai 2015 au 31 mai 2017 et
autoriser le paiement de la prime à BFL CANADA RISQUES ET ASSURANCES INC.
Coût total : 806 600,00 $ toutes taxes incluses
14.3 - DE – Planification, marketing et communications
Approuver le projet-pilote pour un forfait touristique incluant le transport collectif