Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 7 DÉCEMBRE 2016
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration en retirant l’article 14.4
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 3 novembre 2016
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Métro
Adjuger un contrat à VAPOR RAIL, UNE COMPAGNIE DE WABTEC pour l’acquisition de pièces diverses pour le métro de Montréal (STM-4942-12-14-33)
Coût total : 1 383 717,12 $ toutes taxes incluses
3.2 - DE – Métro
Exercer les options de renouvellement du contrat adjugé à BÉTONS PRÉFABRIQUÉS DU LAC INC. pour l’acquisition de pièces de roulement en béton précontraint (STM-4587-08-13-54)
Coût total : 387 379,52 $ toutes taxes incluses
3.3 - DE –Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat à VOSSLOH COGIFER pour la fourniture d’appareils de voie pour métro sur pneumatiques (STM-5409-05-16-81)
Coût total : 9 816 271,16 $ toutes taxes incluses
3.4 - DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger des contrats à PR DISTRIBUTION INC., LE GROUPE JSV INC. et FABORY CANADA INC. pour la fourniture de visseries diverses (STM-5503-08-16-16)
Coût total : 527 658,59 $ toutes taxes incluses
3.5 - DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger des contrats à LES EMBALLAGES B&C LIMITÉE, PRODUITS CHIMIQUES GILCO INC. et les EMBALLAGE CARROUSEL INC. pour la fourniture de sacs divers (STM-4491-03-16-16)
Coût total : 347 671,93 $ toutes taxes incluses
3.6 - DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger des contrats à PRESCOTT SM – DIVISION DE BUNZL CANADA INC., EMBALLAGES JEAN CARTIER INC. et FONORA TEXTILES INC. pour la fourniture de chiffons, linges et papiers pour le nettoyage (STM-5507-08-16-16)
Coût total : 1 446 016,79 $ toutes taxes incluses
3.7 - DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger des contrats à MAGASIN LATULIPPE INC., CHAUSSURES BELMONT INC., ÉQUIPEMENT DE SÉCURITÉ UNIVERSEL INC. et ANTONIO MOREAU (1984) LTÉE pour la fourniture de souliers, bottes et bottines (STM-5259-01-16-25)
Coût total : 1 231 405,31 $ toutes taxes incluses
3.8 - DE – Bus
Modifier le contrat adjugé à NOVABUS, UNE DIVISION DU GROUPE VOLVO CANADA INC. pour l’acquisition d’autobus 40’ hybrides diesel-électrique à plancher surbaissé (STM-3722-10-09-39)
Coût total : 58 576 162,70 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE – Ressources humains et services partagés
Exercer l’option de renouvellement du contrat adjugé à BELL CANADA pour l’acquisition de services de téléphonie filaire et frais de millage (STM-4187-01-12-68)
Coût total : 1 819 711,86 $ toutes taxes incluses
4.2 - DE – Expérience client et activités commerciales
Adjuger un contrat de service à METROPOLITAN MEDIA DISTRIBUTION pour la distribution des planibus (STM-4954-12-14-25)
Coût total : 217 992,60 $ toutes taxes incluses
4.3 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adjuger un contrat à DOCU-DÉPÔT INC. pour le service d’archivage de documents semi-actifs de la STM (STM-5471-07-16-02)
Coût total : 413 228,95 $ toutes taxes incluses
4.4 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat à GSF CANADA INC. pour l’entretien majeur des locaux administratifs à l'étage - CT Saint-Denis (STM-5528-09-16-34)
Coût total : 666 451,44 $ toutes taxes incluses
4.5 - DE – Ressources humaines et services partagés
Augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat de services de design d’intérieur et de chargé(s) de projets d’aménagement adjugé à IMMODESIGN 3D INC. (STM-5141-09-15-02)
Coût total : 287 437,50 $ toutes taxes incluses
4.6 - DE – Ressources humaines et services partagés
Octroyer un contrat à SAP CANADA INC. pour le support et l’entretien des licences SAP pour l’année 2017 (STM-5309-01-16-68)
Coût total : 2 296 058,08 $ toutes taxes incluses
4.7 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Modifier le contrat adjugé à MGB ASSOCIÉS INC. pour les travaux de préparation pour les stations de recharge dans le cadre du projet Cité Mobilité (STM-5394-04-16-34)
4.8 - DE – Planification, finances et contrôle
Autoriser l’acquisition, l’installation et la programmation de feux prioritaires et le remplacement des contrôleurs auprès de la VILLE DE MONTRÉAL (STM-5555-10-16-62)
Coût total : 1 496 100,00 $ exempts de taxes
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Ressources humaines et services partagés
Octroyer un contrat à DR ÉRIC HIGGINS INC. pour les services professionnels d’un médecin (STM-5307-01-16-68)
Coût total : 542 166,95 $ toutes taxes incluses
5.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser l’étape 2 du contrat de services professionnels adjugé à GROUPEMENT SNC-LAVALIN INC. / STANTEC / HMM pour la construction du garage souterrain à la station Côte-Vertu (STM-5070-05-14-55)
Coût total : 46 049 283,41 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
6.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser des modifications au contrat adjugé à CONSORTIUM BOMBARDIER ALSTOM pour la fourniture de matériel roulant MPM-10 (STM-3909-10-10-38)
6.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat À 9160-5188 QUÉBEC INC. (HULIX CONSTRUCTION) pour la construction et l’aménagement de l’atelier de réparations majeures du métro – Phase 2 (STM-5466-07-16-31)
Coût total : 542 509,54 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Approuver l’amendement au bail de sous-location avec STANTEC EXPERTS-CONSEIL LTÉE pour un espace situé au 1080, Côte du Beaver Hall pour le Bureau de projets Équipements fixes Métro (STM 29 04 02)
Coût total : 436 178,17 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat à 9160-5188 QUÉBEC INC. (HULIX CONSTRUCTION) pour la réfection de l’édicule Square Cabot de la station Atwater (STM-5376-04-16-64)
Coût total : 3 235 396,50 $ toutes taxes incluses
9.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser une modification au contrat adjugé à 9160-5188 QUÉBEC INC. (HULIX CONSTRUCTION) pour la réfection de 8 structures auxiliaires (STM-5119-07-15-64)
9.3 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Approuver le protocole d’entente avec la VILLE DE MONTRÉAL dans le cadre de la réfection de l’édicule Square Cabot de la station Atwater (STM-5376-04-16-64)
9.4 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Approuver l’amendement au bail avec COMPLEXE PLACE CRÉMAZIE S.E.C. pour prolonger la durée du bail en cours et approuver la location d'espaces de bureaux aménagés additionnels (STM-5558-10-16-36)
Coût total : 4 482 996,96 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
10.1 - DE – Ressources humaines et services partagés
Adopter le règlement R-022-4-1 modifiant le règlement R-022-4 du Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (Syndicat du transport de Montréal CSN)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Approuver l’amendement au bail du 5757, rue Cypihot, dans l'arrondissement Saint-Laurent, avec 161163 CANADA INC. et autoriser l’exercice des options de renouvellement prévues audit amendement (STM-5554-10-16-84)
Coût total : 4 913 494,57 $ toutes taxes incluses
12.2 - DE – Expérience client et activités commerciales
Approuver l’entente de partenariat avec BIXI MONTRÉAL et COMMUNAUTO pour la saison 2017-2018
Coût total : 93 932,00 $ toutes taxes incluses
12.3 - DE – Bus
Approuver la modification des montants pour les mandats de fourniture de sièges d’autobus urbain et de lave-vitre et d’antigel dans le cadre de la Convention-Cadre ATUQ 2016 et approuver la Convention-Cadre ATUQ 2017
12.4 - DE – Ressources humaines et services partagés
Approuver l’amendement au bail avec PLACE DUPUIS COMMERCIAL TRUST pour le local situé au 800 De Maisonneuve Est afin de modifier le terme de l’entente (STM-5525-09-16-36)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels de laboratoire (STM-5575-11-16-87)
13.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels en architecture (STM-5574-11-16-87)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 - DE – Ressources humaines et services partagés
Approuver le choix limite par lésion – Cotisation 2017 CNESST
Coût total : 449 200,00 $ exempts de taxes
14.2 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter le calendrier des assemblées publiques du conseil d’administration de la Société de transport de Montréal pour l’année 2017
14.3 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Autoriser la régularisation des titres de propriété de l’édicule Nord de la station de métro Henri-Bourassa avec SOCIÉTÉ QUÉBÉCOISE DES INFRASTRUCTURES (STM-5566-11-16-84)
ARTICLE RETIRÉ - 14.4 - DE – Expérience client et activités commerciales
Autoriser la création de laissez-passer dans le cadre de la Politique de l’enfant de la Ville de Montréal
14.5 - DE – Ressources humaines et services partagés
Adopter la politique corporative PC 2.12 Accès à l’égalité en emploi
14.6 - DE – Planification, finances et contrôle
Adopter la politique corporative PC 5.09 Données ouvertes