ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 1ER FÉVRIER 2017
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration en ajoutant les articles 14.4 et 14.5
ARTICLE 2 Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 7 décembre 2016
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 DE – Métro
Adjuger un contrat à DELLNER INC. pour la fourniture de pièces d’accouplement d’attelage pour voitures de métro (STM-5374-04-16-66)
Coût total : 1 596 493,14 $ toutes taxes incluses
3.2 DE – Planification, finances et contrôle
Exercer l’option de renouvellement des contrats adjugés à PARAGON IDENTIFICATION et CONFIDEX LTD pour la fourniture de cartes à puce occasionnelles (CPO) dans le cadre des achats regroupés de la STM (STM-4752-03-14-25)
Coût total : 3 214 223,85 $ toutes taxes incluses
3.3 DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Augmenter l’enveloppe budgétaire et exercer l’option de renouvellement du contrat adjugé à EMBALLAGES JEAN CARTIER INC. pour la fourniture de produits certifiés « Écologo » pour les soins cutanés (STM-4151-11-11-16)
Coût total : 567 142,51 $ toutes taxes incluses
3.4 DE – Technologies de l’information et innovation
Adjuger un contrat à LES ÉQUIPEMENTS D’ARPENTAGE CANSEL INC. pour le renouvellement des souscriptions Autodesk (STM-5508-09-16-68)
Coût total : 517 961,51 $ toutes taxes incluses
3.5 DE – Bus - DE – Métro
Adjuger des contrats à MANUTENTION QUÉBEC INC. et CAMIONS INDUSTRIELS YALE INC. pour l’acquisition de chariots élévateurs électriques (STM-5221-12-15-02)
Coût total : 255 414,66 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat à TALLERES ZITRON S.A. pour la fourniture de ventilateurs industriels pour postes de ventilation mécanique (STM-5422-06-16-87)
Coût total : 4 232 267,69 $ toutes taxes incluses
8.2 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Autoriser les termes et conditions de l’acte de vente avec la COMMISSION SCOLAIRE DE MONTRÉAL pour l’acquisition d’un terrain dans le cadre de la construction du poste de ventilation mécanique Saint-Grégoire (STM-29 03 30-A02)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat à CLEVELAND TRACK MATERIAL INC. pour la fourniture d’appareils de voie pour la station Viau et le centre d’attachement (STM-5452-06-16-64)
Coût total : 743 619,65 $ toutes taxes incluses
9.2 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat à CÉLEB CONSTRUCTION LTÉE pour la construction des infrastructures à la station Du Collège (STM-5500-08-16-69)
Coût total : 7 644 687,75 $ toutes taxes incluses
9.3 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Approuver les termes et conditions d'une offre d'achat d’un terrain à 1605 MARCEL LAURIN INC. dans le cadre de la construction du Garage Côte Vertu et du poste de ventilation mécanique (STM-5271-01-16-84)
Coût total : 268 598,92 $ toutes taxes incluses
9.4 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Créer une servitude de passage avec CP REIT PDI QUÉBEC DEVELOPMENTS LTD. requise pour l'entretien et réparation du futur poste de ventilation mécanique du Garage Côte Vertu (STM-5620-12-16-84)
Coût total : 12 506,44 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
11.1 DE – Planification, finances et contrôle
Mettre en service durant les fins de semaine la ligne 419 – Express John-Abbott (DEV2017-01)
11.2 DE – Planification, finances et contrôle
Améliorer la desserte du Parc Jean-Drapeau (DEV2017-02)
11.3 DE – Planification, finances et contrôle
Mettre en service la ligne 711 – Parc-du-Mont-Royal / Oratoire et modifier la ligne 11 – Parc-du-Mont-Royal / Ridgewood (DEV2017-03)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 DE – Expérience client et activités commerciales
Renouveler le bail de sous-location avec 9227-9702 QUÉBEC INC. (GARE D’AUTOCARS DE MONTRÉAL) pour le studio de photo de la STM (STM-5577-11-16-105)
Coût total : 819 179,65 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 DE – Expérience client et activités commerciales
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels pour une agence de promotion (STM-5586-11-16-25)
13.2 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des travaux d’aménagement intérieur – Réfection du 2000 Berri (STM-5569-11-16-10)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Nommer le secrétaire corporatif et directeur Affaires juridiques à titre de membre pour siéger au Comité du Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (Syndicat du transport de Montréal CSN)
14.2 DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Nommer le secrétaire corporatif adjoint et le directeur Excellence opérationnelle à titre de membres pour siéger au Comité du Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (1992)
14.3 DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Approuver les mesures de remplacement temporaire aux comités de retraite de la STM
14.4 Secrétariat corporatif
Nommer les membres externes des comités techniques du conseil d'administration
14.5 DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Approuver le mandat de la commission et nommer les commissaires dans le cadre de la consultation publique - Projet Vendôme