ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 5 AVRIL 2017
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues les 1er et 7 MARS 2017
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Métro
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat adjugé à A. J. ÉNERGIE INC. pour la fourniture de batteries au plomb pour un système d’alimentation statique sans coupure (STM-5332-02-16-56)
Coût total : 145 696,32 $ toutes taxes incluses
3.2 - DE – Bus
Adjuger un contrat à FORTIER AUTO (MONTRÉAL) LTÉE pour l’acquisition de bennes ouvertes et d’une fourgonnette pour la STM (STM-5585-11-16-54) Coût total : 318 900,32 $ toutes taxes incluses
3.3 - DE - Métro
Autoriser l’exercice de la clause de transition du contrat adjugé à CREVIER LUBRIFIANTS INC. pour la fourniture d’huile synthétique pour pont moteur Durand (STM-4676-11-13-10)
Coût total : 64 386,00 $ toutes taxes incluses
3.4 - DE –Planification, finances et contrôle
Autoriser une augmentation de l’enveloppe du contrat adjugé à OBERTHUR TECHNOLOGIES pour la fourniture de cartes à puce communes de transport (STM-4215-02-12-25)
Coût total : 766 085,31 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE - Métro
Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire pour le contrat de réparation d’induits et de carcasses de moteurs de traction des voitures de métro adjugé à LES ENTREPRISES ÉLECTRIQUES L. M. INC. (STM-4359-10-12-56)
Coût total : 350 000,00 $ toutes taxes incluses
4.2 - DE - Métro
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de réparation par soudure de marches d’escaliers mécaniques adjugé à USINAGE USI-MAX INC. (STM-4852-08-14-56)
Coût total : 132 192,52 $ toutes taxes incluses
4.3 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Approuver la cession du contrat par RECALL AMÉRIQUE DU NORD à ARKIVE INFORMATION MANAGEMENT pour des services d’archivage des documents semi-actifs de la STM (STM- 4179-01-12-18)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Expérience client et activités commerciales
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de services professionnels adjugé à 9120-6094 QUÉBEC INC. faisant affaires sous la raison sociale de LANLA RECHERCHE MARKETING pour effectuer une étude par clients mystère servant à évaluer la qualité du service à la STM (STM-4389-11-12-25)
Coût total : 363 321,00 $ toutes taxes incluses
5.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser une augmentation de l’enveloppe pour le contrat de services professionnels adjugé à BISSON FORTIN / PROVENCHER ROY, ARCHITECTES EN CONSORTIUM pour la construction d’un nouvel édicule à la station de métro Vendôme et d’un nouveau lien piétonnier jusqu’au CUSM (STM-5076-05-15-28)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - CONTRATS MPM-10
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 - DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat à CONSTRUCTION MORIVAL LTÉE pour la réfection des équipements produits pétroliers et huiles usées ainsi que l’installation de dispositifs anti-refoulement au Centre de transport Legendre (STM-5646-01-17-62)
Coût total : 1 780 791,21 $ toutes taxes incluses
8.2 - DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat à TÉLÉCON INC. pour la fourniture et l’installation de niches d’assistance (STM-5449-06-16-88)
Coût total : 2 877 021,00 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 - RÈGLEMENTS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 - PARCOURS
11.1 - DE – Planification, finances et contrôle
Autoriser la création de la ligne 428 – Express Parcs industriels de l’Est et le scindement du parcours de la ligne 449 – Express Rivière-des-Prairies (DEV2017-09)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 - DE – Planification, finances et contrôle
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du bail avec LES INVESTISSEMENTS SIMSUE INC. pour la location d’un terrain pour le terminus Airlie-Newman (STM-5664-01- 17-105)
Coût total : 240 681,87 $ toutes taxes incluses
12.2 - DE – Planification, finances et contrôle
Autoriser l’entente de recherche et développement avec l’ÉCOLE POLYTECHNIQUE DE MONTRÉAL (DEV2017-07)
Coût total : 330 000,00 $ exempt de taxe
12.3 - DE – Expérience client et activités commerciales
Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire pour la location d’espaces média prévue à l’entente d’exploitation commerciale d’un réseau de panneaux d’affichage télévisuel intervenue avec COLLECTIF MÉDIA S.E.C.
Coût total : 10 326 023,07 $ toutes taxes incluses
12.4 - DE – Métro
Autoriser la prolongation de la location avec SOCIÉTÉ PARC-AUTO DU QUÉBEC (SPAQ) pour des espaces de stationnement et une augmentation du nombre de places (STM-5657-01- 17-36)
Coût total : 2 308 762,64 $ toutes taxes incluses
12.5 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser une entente avec la COMPAGNIE DE CHEMIN DE FER CANADIEN PACIFIQUE (CP) dans le cadre de la construction d’un passage piétonnier sous l’emprise ferroviaire du CP pour le projet Vendôme (STM-5725-03-17-90)
Coût total : 2 667 580,91 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 - SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour la réalisation d’un audit pour le projet MPM-10 (STM-5722-03-17-82)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 - AUTRES SUJETS
14.1 - DE - Bus
Autoriser la mise au rancart en 2017 de soixante-quinze (75) bus urbains
14.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser l’acquisition d’un terrain de Mme QUIN WEN et M. LU LI pour la construction du poste de ventilation mécanique Hogan (STM-29 03 30 A61)
Coût total : 517 387,50 $ toutes taxes incluses
14.3 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Autoriser la vente de parcelles de terrain à 1030-1040 DE BLEURY S.E.C. (STM-5685-02-14- 106)
14.4 - DE – Planification, finances et contrôle
Approuver les affectations aux activités d’investissement incluses aux états financiers consolidés 2016 Coût total : 38 856 000,00 $ toutes taxes incluses