Ordre du jour - Assemblée du conseil d’administration du 3 mai 2017

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 3 MAI 2017

PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)

DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration en retirant les articles 11.2 et 14.2

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues les 5 avril, 7 avril et 13 avril 2017

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1 -  DE – Bus

Adjuger des contrats à ÉLECTRONIQUE RAYBEL INC., 169719 CANADA INC. et prévost, division du groupe volvo canada inc. pour la fourniture de pièces, accessoires et outils électroniques divers (STM‑5239-01-16-33)

Coût total : 1 468 697,55 $ toutes taxes incluses

3.2 -  DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques

Exercer l’option de renouvellement des contrats adjugés à CORPORATE EXPRESS CANADA INC. et QRX GROUPE DE TECHNOLOGIE pour de la fourniture de bureau et de cartouches d’encre (STM‑4644-10-13-02)

Coût total : 1 490 000,00 $ toutes taxes incluses

3.3 -  DE – Technologies de l’information et innovation

Exercer l’option de renouvellement du contrat adjugé à BELL CANADA pour la fourniture de produits Cisco (STM‑4431-01-13-68)

Coût total : 1 348 081,88 $ toutes taxes incluses

3.4 - DE – Bus

Adjuger des contrats à LE RELAIS CHEVROLET CADILLAC BUICK GMC LTÉE, CHARTRAND FORD (VENTES) INC., PIE IX DODGE CHRYSLER 2000 INC., AUTO QUÉBEC MÉTRO INC., GLOBOCAM ANJOU INC. et INTERNATIONAL RIVE-NORD pour la fourniture de pièces de rechange pour diverses marques de véhicules (STM‑5007-02-15-47)

Coût total : 2 338 128,50 $ toutes taxes incluses

3.5 - DE – Capital  humain, approvisionnement et affaires juridiques

Exercer l’option de renouvellement du contrat à Logistik Unicorp Inc. pour la fourniture d'uniformes & la gestion du programme d'uniformes de la STM (STM-3534-06-08-25)

Coût total : 6 783 525,00 $ toutes taxes incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE – Planification, finances et contrôle

Adjuger un contrat à MICHEL GUIMONT ENTREPRENEUR ÉLECTRICIEN LTÉE pour la mise en place de mesures préférentielles pour bus sur l’axe Notre-Dame Est (STM‑5627-12-16-34)

Coût total : 238 795,28 $ toutes taxes incluses

4.2 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs

Adjuger un contrat à CONSTRUCTION MORIVAL LTÉE pour la réfection de pavages et travaux électriques (STM‑5690-02-17-62)

Coût total : 1 694 493,85 $ toutes taxes incluses

4.3 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs

Adjuger un contrat à LES COUVERTURES ST-LÉONARD INC. pour la réfection de la toiture, de l’enveloppe extérieure et électrique du centre de transport Anjou (STM‑5696-02-17-34)

Coût total : 1 966 072,50 $ toutes taxes incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat de services professionnels en estimation de projets et contrats à MACOGEP INC. pour le projet Côte-Vertu et le Bureau de projets MPM-10 (STM-5632-01-17-90)

Coût total : 626 218,92 $ toutes taxes incluses

5.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat de services professionnels en estimation de projets et contrats à MACOGEP INC. pour le Bureau de projets Équipements fixes métro (BPÉFM) (STM-5633-01-17-90)

Coût total : 900 265,20 $ toutes taxes incluses

5.3 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat de services professionnels en estimation de projets et contrats à MACOGEP INC. pour le Bureau de projets Infrastructures métro, service de gestion des actifs, des études et coordination de projets et divisions Études techniques et Ingénierie infrastructures (STM-5634-01-17-90)

Coût total : 1 728 859,52 $ toutes taxes incluses

5.4 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat de services professionnels en estimation de projets et contrats à MACOGEP INC. pour le Bureau de projets Infrastructures surfaces et le projet Vendôme (STM-5635-01-17-90)

Coût total : 693 501,36 $ toutes taxes incluses

5.5 - DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques

Exercer l’option de renouvellement du contrat de services professionnels juridiques en santé et sécurité du travail adjugé à FASKEN MARTINEAU DUMOULIN S.E.N.C.R.L. S.R.L. (STM-4963-01-15-10)

Coût total : 439 060,80 $ toutes taxes incluses

5.6 -DE – Expérience client et activités commerciales

Adjuger un contrat de services professionnels pour une agence de promotion à PROMOTIONS SPEED INC. (STM-5586-11-16-25)

Coût total : 229 950,00 $ toutes taxes incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - CONTRATS MPM-10

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES

8.1 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs

Adjuger un contrat au regroupement composé de LE GROUPE S.M. INTERNATIONAL INC. et TÉLÉCOMMUNICATIONS GRIMARD INC. pour la fourniture et l’installation d’un système radio d’exploitation métro et du nouveau système d’enregistrement (SREM) (STM‑5420-06-12-42)

Coût total : 25 003 862,53 $ toutes taxes incluses

8.2 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs

Adjuger un contrat à ANIXTER CANADA INC. pour la fourniture de câbles moyenne tension (Éclairage-Force) (STM‑5649-01-17-87)

Coût total : 2 550 559,42 $ toutes taxes incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 - RÈGLEMENTS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 - PARCOURS

11.1 - DE – Planification, finances et contrôle

Prolonger la ligne 178 – Pointe-Nord / Île-des-Sœurs (DEV2017-10)

RETIRÉ - 11.2 - DE – Planification, finances et contrôle

Prolonger la ligne 170 - Keller (DEV2017-11) - RETIRÉ

11.3 - DE – Planification, finances et contrôle

Améliorer la desserte du Parc-du-Mont-Royal – Lignes 11 et 711 (DEV2017-12)

11.4 - DE – Planification, finances et contrôle

Prolonger la ligne 55 – Boulevard St-Laurent (DEV2017-13)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

12.1 - DE – Technologies de l’information et innovation

Renouveler l’entente avec la VILLE DE MONTRÉAL pour le site de radiofréquence iBus – Hôpital Ste-Anne (STM-5676-02-17-105)

Coût total : 69 306,04 $ toutes taxes incluses

12.2 - DE – Expérience client et activités commerciales

Approuver une entente d'utilisation de la carte OPUS comme identifiant BIXI

12.3 - DE – Métro

Exercer l’option de renouvellement du bail avec LES DÉVELOPPEMENTS ST-MICHEL II INC. pour la location d’un espace de type industriel situé boulevard St-Michel (STM-5695-02-17-105)

Coût total : 1 353 639,54 $ toutes taxes incluses

12.4 - DE – Métro

Approuver et ratifier le partenariat avec la corporation d’Urgences-santé

Coût total : 238 788,64 $ toutes taxes incluses

12.5 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs

Obtenir des permis d’occupation du domaine public dans le cadre du projet Garage Côte-Vertu (STM-5637-01-17-84)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 - SYSTÈMES DE PONDÉRATION

13.1 - Vérification générale

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels en audit interne et autres services (STM-5619-12-16-40)

13.2 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels en arpentage (STM-29 04 02 S60)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 - AUTRES SUJETS

14.1 - Vérification générale

Modifier le document « Le Vérificateur général – statut, mandat et pouvoirs »

RETIRÉ - 14.2 - Secrétariat corporatif

Modifier la charte d'un comité d'Audit du conseil d’administration - RETIRÉ

14.3 - DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques

Renouveler la police d’assurance Biens avec AON PARIZEAU INC.

Coût total : 1 299 467,48 $ toutes taxes incluses

14.4 - DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques

Renouveler la police d’assurance Responsabilité civile avec AON PARIZEAU INC.

Coût total : 327 000,00 $ toutes taxes incluses

14.5 - Secrétariat corporatif  DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs

Approuver le mandat de la commission et nommer les commissaires dans le cadre de la consultation publique – Projet Lionel-Groulx

14.6 - Secrétariat corporatif

Nommer un membre externe à siéger sur le comité technique Gouvernance, éthique et développement durable du conseil d’administration

Ordre du jour adopté - 3 mai 2017 en format PDF