Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 3 AVRIL 2019
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 6 MARS 2019
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Planification et finances
Adjuger des contrats à CONFIDEX LTD et PARAGON IDENTIFICATION pour la fourniture de cartes à puce occasionnelles (CPO) (STM‑6226-06-18-25)
Coût total : 3 025 574,56 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE - Bus
Adjuger un contrat à SOLUTIONS SERAFIN INC. pour les services d’inspection de transmissions réusinées (STM-6336-09-20-112)
Coût total : 594 133,31 $ toutes taxes incluses
4.2 - DE – Technologies de l’information et innovation
Adjuger des contrats à WSP CANADA INC. et LE GROUPE SECTOR CANADA INC. pour les services spécialisés en ingénierie d’automatisation (STM-6396-11-18-40)
Coût total : 10 452 351,12 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Adjuger un contrat de services professionnels à GROUPE EDGENDA INC. pour des conseillers en formation (Projet VISION) (STM-6473-01-19-40)
Coût total : 3 122 721,00 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - ÈGLEMENTS
6.1 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Adopter le règlement R-175-2, modifiant le règlement R-175 sur la gestion contractuelle
6.2 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques et Secrétariat corporatif
Adopter le règlement R-011-1, modifiant le règlement R-011 prévoyant l’exercice des pouvoirs du conseil d’administration et du directeur général et la signature de certains actes, documents ou écrits de la Société de transport de Montréal
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
8.1 - DE – Planification et finances
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du bail avec 9372-5513 QUÉBEC INC. pour la location du Terminus Airlie-Newman (STM-6492-02-19-105)
Coût total : 256 751,79 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 - DE – Métro
Autoriser une enveloppe budgétaire pour la surveillance des installations de la STM sur le territoire lavallois
Coût total : 655 497,25 $ exempt de taxes
9.2 - Vérification générale
Adopter la modification au document « Le vérificateur général – statut, mandat et pouvoir »
9.3 - DE – Ingénierie et grands projets
Acquisition de gré à gré ou par expropriation d’un immeuble situé au 4295 Richelieu (STM-290430-A62)
9.4 - DE – Planification et finances
Autoriser l’entente de gestion déléguée entre l’ARTM et la STM et ratifier le protocole de gouvernance du Bureau de signalétique métropolitaine
9.5 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Nommer trois membres supplémentaires au Comité de retraite de la STM (1992)
9.6 - DE – Métro
Autoriser le directeur général à poursuivre les démarches requises pour obtenir une désignation à titre de constables spéciaux pour les inspecteurs