ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 NOVEMBRE 2020
ORDRE DU JOUR MODIFIÉ
PÉRIODE DE QUESTIONS
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration en ajoutant l’article 9.4
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 7 octobre 2020
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Métro
Adjuger un contrat pour l'acquisition de défibrillateurs externes automatisés (6000004259)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Ingénierie et grands projets
Adjuger un contrat de services professionnels pour la réalisation d'études environnementales et géotechniques - Bloc #1 (6000007678)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
6.1 - Secrétaire corporatif et directeur - Affaires juridiques
Adopter le règlement R‑011‑3 modifiant le Règlement prévoyant l'exercice des pouvoirs du conseil d'administration et du directeur général, et la signature de certains actes, documents ou écrits de la Société de transport de Montréal, tel que modifié par le R‑011‑1 et le R‑011‑2
6.2 - Secrétaire corporatif et directeur - Affaires juridiques
Adopter le règlement R-036-4 modifiant le Règlement concernant les normes de sécurité et de comportement des personnes dans le matériel roulant et les immeubles exploités par ou pour la Société de transport de Montréal
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
8.1 - DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement
Autoriser une entente de prolongation du terme de la convention de servitude du Terminus Fairview et une augmentation de l’enveloppe budgétaire (6000009259)
8.2 - DE – Planification et Finances
Autoriser un deuxième avenant à la lettre d'intention avec l'Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM) pour la rémunération de la STM au titre de la gestion déléguée du système central de vente de titres de transport et de perception des recettes
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 - DE – Ressources humaines
Adopter la mise à jour de la politique corporative intitulée - Santé, sécurité et mieux être (PC2.19)
9.2 - DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement
Autoriser la mise au rancart de cinquante-cinq (55) bus urbains en 2021
9.3 - DE – Planification et Finances
Autoriser la convention d'aide financière à intervenir avec le gouvernement du Québec concernant le projet d'acquisition de nouvelles voitures de métro MPM-10 pour le métro de Montréal pour l'implantation de nouveaux systèmes, pour l'adaptation de certaines infrastructures et de certains équipements fixes du réseau de métro - Projet MPM-10
9.4 - Conseil d’administration
Mot de reconnaissance des membres du conseil d’administration de la Société à l’égard des employés
Levée de l’assemblée
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 NOVEMBRE 2020
ORDRE DU JOUR MODIFIÉ
PÉRIODE DE QUESTIONS
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration en ajoutant l’article 9.4
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 7 octobre 2020
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Métro
Adjuger un contrat pour l'acquisition de défibrillateurs externes automatisés (6000004259)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Ingénierie et grands projets
Adjuger un contrat de services professionnels pour la réalisation d'études environnementales et géotechniques - Bloc #1 (6000007678)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
6.1 - Secrétaire corporatif et directeur - Affaires juridiques
Adopter le règlement R‑011‑3 modifiant le Règlement prévoyant l'exercice des pouvoirs du conseil d'administration et du directeur général, et la signature de certains actes, documents ou écrits de la Société de transport de Montréal, tel que modifié par le R‑011‑1 et le R‑011‑2
6.2 - Secrétaire corporatif et directeur - Affaires juridiques
Adopter le règlement R-036-4 modifiant le Règlement concernant les normes de sécurité et de comportement des personnes dans le matériel roulant et les immeubles exploités par ou pour la Société de transport de Montréal
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
8.1 - DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement
Autoriser une entente de prolongation du terme de la convention de servitude du Terminus Fairview et une augmentation de l’enveloppe budgétaire (6000009259)
8.2 - DE – Planification et Finances
Autoriser un deuxième avenant à la lettre d'intention avec l'Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM) pour la rémunération de la STM au titre de la gestion déléguée du système central de vente de titres de transport et de perception des recettes
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 - DE – Ressources humaines
Adopter la mise à jour de la politique corporative intitulée - Santé, sécurité et mieux être (PC2.19)
9.2 - DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement
Autoriser la mise au rancart de cinquante-cinq (55) bus urbains en 2021
9.3 - DE – Planification et Finances
Autoriser la convention d'aide financière à intervenir avec le gouvernement du Québec concernant le projet d'acquisition de nouvelles voitures de métro MPM-10 pour le métro de Montréal pour l'implantation de nouveaux systèmes, pour l'adaptation de certaines infrastructures et de certains équipements fixes du réseau de métro - Projet MPM-10
9.4 - Conseil d’administration
Mot de reconnaissance des membres du conseil d’administration de la Société à l’égard des employés
Levée de l’assemblée