Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 1ER JUIN 2022
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 4 mai 2022
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE – Planification et Finances
Autoriser une modification au contrat de services d'un acquéreur pour l'accompagnement dans la transition vers la technologie EMV et pour les transactions d'encaissement par cartes de crédit ou de débit
4.2 - DE – Métro et Exploitation Bus
Adjuger six (6) contrats pour l'acquisition de service de taxi collectif
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Ingénierie et grands projets
Adjuger trois (3) contrats pour l'acquisition des services professionnels pour la réalisation de divers mandats en architecture
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
6.1 - DE – Planification et Finances - Secrétariat corporatif et Direction - Affaires juridiques
Adopter le règlement R-011-5 modifiant le règlement prévoyant l'exercice des pouvoirs du conseil d'administration et du directeur général, et la signature de certains actes, documents ou écrits de la Société de transport de Montréal
6.2 - DE – Planification et Finances
Adopter le règlement R-139-7 modifiant le règlement déléguant à certains employés le pouvoir d’effectuer des opérations de trésorerie et de signer tout document requis à cet effet
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 - DE – Planification et Finances
Autoriser des emprunts par marge de crédit auprès de Financement-Québec
9.2 - DE – Planification et Finances
Nomination du trésorier par intérim et du trésorier adjoint de la Société de transport de Montréal
Levée de la séance
Ordre du jour - Assemblée publique du mercredi 1er juin 2022 (PDF)