ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 7 SEPTEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
ARTICLE 1 Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat corporatif
Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues les 6 et 22 juillet 2022
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE – Technologies de l’information et innovation
Adjuger un contrat de service d'exploitation pour le Centre de Contact Client (CCC) et la Réponse Vocale Interactive (RVI) (6000020472)
4.2 DE – Technologies de l’information et innovation
Autoriser la STM d’adhérer au mandat d’achats regroupés pour l'acquisition de licences et renouvellement des licences IBM Passport Advantage ainsi qu’une réserve pour contingences (6000021214)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 DE – Technologies de l’information et innovation
Adjuger des contrats pour des services spécialisés en technologie de l'information ( Architecture et Sécurité SAP) (6000020296)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
6.1 DE – Planification et Finances
Approuver le règlement R-212 autorisant un emprunt de 56 971 885 $ pour financer le projet - Nouveau centre d'attachement - secteur nord-ouest (CANO) - phase 1
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
7.1 DE - Planification et Finances
Modifier le parcours de la ligne 43 Montselet en direction est (DEV2022-04)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
8.1 DE – Métro et Exploitation Bus et DE - Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement
Autoriser une modification au bail afin d'augmenter l'enveloppe budgétaire pour la location du local 216 situé au 5800 St-Denis pour la partie du terme restante au bail et pour des frais accessoires non prévus au bail (6000021178)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 DE – Ressources humaines
Nommer un membre au Comité de retraite de la STM (CSN)
9.2 Secrétariat corporatif et direction - Affaires juridiques
Approuver le mandat de la commission et nommer les commissaires dans le cadre de la consultation publique sur le poste de ventilation mécanique Rielle
9.3 Secrétariat corporatif et direction - Affaires juridiques
Nommer le trésorier par intérim et la trésorière adjointe par intérim de la Société de transport de Montréal
9.4 DE – Ressources humaines
Adopter la politique de financement du Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (1992)
9.5 DE - Ingénierie et grands projets
Prendre acte du dépôt du rapport motivé des dépenses et du contrat autorisés par le président du conseil d'administration de la STM conformément à l'article 105 de la Loi sur les sociétés de transport en commun (RLRQ c. S.30.01) visant l’exécution de travaux de consolidation et de reconstruction du roc - Centre de transport Bellechasse
Levée de la séance
Ordre du jour - Assemblée publique du mercredi 7 septembre 2022 (PDF)