ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 1ER NOVEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 4 octobre 2023
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE - TI, innovation et transformation
Octroyer un contrat de gré à gré pour l'entretien des logiciels et équipements TI du système de boîtes à perception pour autobus (6000025567)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE - TI, innovation et transformation
Octroyer un contrat de service de support Microsoft « Unified » standard (6000027342)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
6.1 - DGA - Stratégies, relations partenaires et communications
Adopter le règlement R-011 - 6 modifiant le règlement R-011
6.2 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie DGA-Projets, infrastructures et activités commerciales
Adopter le règlement R-175 – 5 concernant la gestion contractuelle
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7
7.1 DE - Planification, livraison du service et expérience client
Modifier le parcours de la ligne 47 - Masson (DEV2023-04)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
Levée de la séance
ORDRE DU JOUR - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 1ER NOVEMBRE 2023 - PDF