Mes alertes PROCÈS-VERBAL
7 de l’assemblée extraordinaire du conseil d’administration de la Société de transport de Montréal, tenue par conférence téléphonique le JEUDI 2 AVRIL 2015 à 8 h.
PARTICIPENT À LA CONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE :
Monsieur Philippe Schnobb, président du conseil d’administration
Monsieur Marvin Rotrand, vice-président du conseil d’administration
Monsieur Edward Janiszewski, membre du conseil d’administration
Madame Claudia Lacroix Perron, membre du conseil d’administration
Monsieur Francesco Miele, membre du conseil d’administration
Monsieur Jean-François Parenteau, membre du conseil d’administration
Madame Nathalie Pierre-Antoine, membre du conseil d’administration
Madame Marie Plourde, membre du conseil d’administration
Madame Marie Turcotte, membre du conseil d’administration
Monsieur Luc Tremblay, directeur général par intérim, madame Sylvie Tremblay, secrétaire générale, monsieur Alain Brière, directeur exécutif – Ressources humaines et services partagés et monsieur Christian Portelance, secrétaire général adjoint.
Les membres du conseil excusent l’absence de monsieur Pierre Gagnier. Tous les autres membres participant à la conférence téléphonique, le président du conseil d’administration, monsieur Philippe Schnobb, déclare l’assemblée ouverte et régulièrement convoquée.
À 8 heures, l’assemblée débute.
OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE
Présidée par le président du conseil d’administration.
Le directeur général par intérim fait, au conseil d’administration, les recommandations telles qu’énoncées dans tous et chacun des documents « Recommandation au conseil d’administration » déposés ce jour au conseil.
Le président appelle l’article 1 de l’ordre du jour.
CA-2015-106 ADOPTER L’ORDRE DU JOUR DE L’ASSEMBLÉE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 2 AVRIL 2015
PROPOSÉ par monsieur Edward Janiszewski
APPUYÉ par monsieur Francesco Miele
ET UNANIMEMENT
Il est
RÉSOLU d’adopter l’ORDRE DU JOUR de la présente assemblée du conseil d’administration de la Société.
CA-2015-107 AUTORISER UNE ENTENTE DE PRINCIPE ENTRE LE CONSORTIUM BOMBARDIER ALSTOM, LE MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DE L'INNOVATION ET DES EXPORTATIONS (MEIE) ET LA SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE MONTRÉAL (STM)
STM-3909-10-10-38
RÉSOLUTIONS CA-2010-324, CA-2010-357, CA-2013-312, CA-2014-140, CA-2014-184 ET CA-2014-201
VU le rapport du directeur exécutif – Gestion des projets majeurs
ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général par intérim
PROPOSÉ par monsieur Marvin Rotrand
APPUYÉ par monsieur Philippe Schnobb
ET UNANIMEMENT
Il est
RÉSOLU d’autoriser la signature de l'entente de principe entre le Consortium Bombardier Alstom (Consortium), le ministère de l'Économie, de l'Innovation et des Exportations (MEIE) et la Société de transport de Montréal (STM), relative au contrat de fourniture de matériel roulant MPM-10 pour le métro de Montréal, jointe en annexe.
CA-2015-108 LEVÉE DE LA SÉANCE
Tous les dossiers soumis à l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration ayant été étudiés
UNANIMEMENT
Il est
RÉSOLU de lever la séance à 8 h 10.
Les résolutions CA-2015-106 à CA-2015-108 inclusivement, consignées dans ce procès-verbal, sont considérées signées, comme si elles l’avaient été une à une.