ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 8 JUILLET 2015
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 3 juin 2015
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 DE – Métro
Adjuger un contrat à pour la fourniture de batteries au plomb pour un système d’alimentation statique sans coupure (ASSC) (STM 5005-02-15-56)
3.2 DE - Métro
Adjuger un contrat pour la fourniture de pellicules multicouches anti-graffitis pour les voitures de métro (STM 4890-10-14-54)
3.3 DE - Métro
Adjuger un contrat pour la fourniture d’embouts frotteurs de voitures de métro (STM 4891-10-14-54)
3.4 DE – Métro
Augmenter l’enveloppe budgétaire et exercer l’option de renouvellement du contrat pour la fourniture d’un mélange de béton auto-plaçant en sac pour assises d’appareil de voie (STM-4318-08-12-54)
3.5 DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la fourniture de d’un système de lavage rotatif industriel (STM-4996-02-15-82)
3.6 DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la fourniture de bassins de trempage industriels à agitation verticale (STM 4997-02-15-82)
3.7 DE – Services techniques
Exercer l’option de renouvellement du contrat de fourniture de dispositifs de verrouillage et accessoires (STM 4387-11-12-16)
3.8 DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de renouvellement des contrats d’acquisition de mobiliers et de chaises de bureau (STM 4536-05-13-02)
3.9 DE – Ressources humaines et services partagés
Modifier le contrat de fourniture d’uniformes et de gestion du programme d’uniformes (STM 3534-06-08-25)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE – Planification, marketing et communications
Exercer l’option de renouvellement du contrat de service d’installation des horaires d’Infobus (STM-4241-04-12-25)
4.2 DE - Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de renouvellement du contrat d’entretien des logiciels et équipements TI du système de boîtes à perception pour autobus (STM-4254-05-12-39)
4.3 DE - Métro
Adjuger un contrat de réparation par soudure de marches d’escaliers mécaniques (STM 4852-08-14-56)
4.4 DE – Métro DE – Services techniques
Adjuger des contrats de service de nettoyage de tapis et de vitres pour la tour GR et les centres de transport (STM-4551-06-13-25)
4.5 DE – Bus
Adjuger un contrat de service de transport collectif par taxi pour les secteurs Sainte-Anne-de-Bellevue, Quartier Sainte-Marie et Île-Bizard (STM 4999-02-15-02)
4.6 DE – Services techniques
Exercer l’option de renouvellement du contrat de services pour l’échantillonnage des effluents des centres de transport, des ateliers et de la chaufferie de la STM (STM 4724-02-14-60)
4.7 DE – Services techniques
Augmenter la réserve pour contingences du contrat de travaux au laboratoire sous-sol et 1er étage du 2000 Berri (IFR-02713)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 DE – Services techniques
Adjuger un contrat de services professionnels pour la réalisation de divers mandats en géotechnique et en ingénierie des matériaux (STM-4975-01-15-10)
5.2 DE – Ressources humaines et services partagés
Augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat de services spécialisés en technologie de l’information (STM–4240-04-12-40)
5.3 DE – Gestion des projets majeurs
Exercer l’option de renouvellement du contrat de services professionnels pour l’estimation de coût de projets majeurs (STM–3977-05-11-18)
5.4 DE – Gestion des projets majeurs
Augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat de services professionnels en évaluation (STM-3913-10-10-50)
5.5 DE - Ressources humaines et services partagés
Adjuger des contrats pour des services spécialisés en technologie de l’information pour les projets OPUS et EXTRA (STM-5014-02-15-40)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
6.1 DE – Finances et contrôle
Accepter l’offre de prêt d’Investissement Québec pour le projet d’acquisition de quatre trains
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 DE – Gestion des projets majeurs
Autoriser l’acquisition d’un immeuble sur la rue Towers et l’obtention de permis d’occupation permanente du domaine public de l’arrondissement de Ville-Marie pour le poste de ventilation mécanique St-Mathieu (STM-9290330-A03)
8.2 DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat de construction des infrastructures du poste de ventilation mécanique St-Dominique (STM-9290330-C49)
8.3 DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat de construction pour l’agrandissement de la salle TCPE au Centre 2000 (STM-9290350-C11)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
10.1 DE – Finances et contrôle DE – Services techniques
Adopter le règlement R-157 autorisant le financement pour les projets Mise à niveau des compresseurs – Réseau de surface (autobus) et Modification de passerelle et de l’éclairage des chambres à peinture – Carrosserie Legendre
10.2 DE – Finances et contrôle
Adopter les règlements R-010-2, R-018-1, R-090-1, R-106-1 et approuver la fermeture des règlements R-010, R-018, R-090 et R-106
10.3 DE – Finances et contrôle
Adopter les règlements R-025-3, R-041-1, R-083-1 et R-089-3 et approuver la fermeture
Des règlements R-025, R-041, R-083 ET R-089
10.4 DE – Finances et contrôle
Adopter les règlements R-007-1, R-020-2 et R-040-1 et approuver la fermeture des règlements R-007, R-020 et R-040
10.5 DE – Finances et contrôle
Adopter les règlements R-159, R-072-1 et R-121-2 et approuver la fermeture des règlements R-121 et CA-116
10.6 DE – Finances et contrôle
Adopter le règlement R-108-1 afin d’abroger le règlement R-108
10.7 DE – Finances et contrôle DE – Services techniques
Adopter le règlement R-158 autorisant le financement du projet Rénovation de l’édifice du 2000 Berri
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 DE – Autobus
Approuver la fin du bail de location d’espaces à bureaux au 5000 Iberville à Montréal (STM-5069-05-15-36)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour développer et réaliser une étude sur l’engagement du personnel à la STM (STM-4799-05-14-25)
13.2 DE – Gestion des projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour travaux d’arpentage de canalisations souterraines (STM-5071-05-15-31)
13.3 DE – Gestion des projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour la construction d’un nouvel édicule à la station de métro Vendôme et raccordement du lien piétonnier au CUSM (STM-5076-05-15-28)
13.4 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels de notaire (STM-5075-05-15-10)
13.5 DE – Gestion des projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour la construction du garage souterrain à la station Côte-Vertu (STM-5070-05-15-55)
13.6 DE – Planification, marketing et communications
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels d'application mobile pour téléphones intelligents (STM-5105-06-15-25)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Approuver la mise à jour de la politique corporative PC2.18 intitulée « Régime de congé à traitement différé »
14.2 Conseil d’administration
Approuver la nomination du trésorier(ère) de la Société de transport de Montréal