ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 2 SEPTEMBRE 2015
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société
tenues les 8, 9 et 16 juillet 2015
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger des contrats pour la fourniture de métaux ferreux et non ferreux (STM-4902-
11-14-59)
3.2 DE - Métro
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement des contrats pour la fourniture de
roulements et manchons (STM-4239-04-12-54)
3.3 DE - Bus
Accepter le mandat de la Société de transport de Lévis pour l’acquisition d’autobus 40’
hybrides diesel-électrique à plancher surbaissé (STM-3722-10-09-39)
3.4 DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger des contrats pour l’acquisition d’imprimantes multifonctions (IMF) et contrats
de services (STM-4960-12-14-68)
3.5 DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat pour la fourniture d’outillage de marque HILTI (STM-5051-04-15-
54)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE - Métro
Adjuger un contrat de service d’agents de sécurité pour la STM (STM-4989-02-15-02)
4.2 DE - Bus
Adjuger un contrat de service de remorquage pour autobus et véhicules de services
(STM-4998-02-15-54)
4.3 DE – Services techniques
Adjuger des contrats de services pour la collecte et le transport de multimatières
recyclables et de pneus de métro hors d’usage pour la STM (STM-4959-12-14-60)
4.4 DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat pour l’acquisition et
l’implantation d’un progiciel de répartition assistée par ordinateur (STM-4028-05-11-
40)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de services juridiques en
droit public, administratif et municipal (STM-4544-06-13-10)
5.2 DE – Planification, marketing et communications
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de services professionnels
pour la gestion de la marque et fournir des services généraux de marketing,
communications et design (STM-4214-02-12-25)
5.3 DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser la prolongation d’un contrat de services spécialisés en technologie de l’information
(STM–4474-03-13-40)
5.4 DE – Planification, marketing et communications
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de services professionnels pour
la réalisation d’une plate-forme pour la diffusion d’horaires d’autobus et autres contenus
(STM–4595-08-13-25)
5.5 DE – Bus DE - Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat de services professionnels pour accompagner la STM dans la
gouvernance d’une solution TI (STM–5020-03-15-40)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 DE – Gestion des projets majeurs
Autoriser l’exercice partiel d’une option et approuver une modification au contrat de
fourniture d’un système de fixation pour rails (STM-9290360-A02)
8.2 DE – Gestion des projets majeurs
Autoriser la sous-location d’espaces à bureaux (STM-9290402)
8.3 DE – Gestion des projets majeurs
Autoriser le protocole d’entente dans le cadre de la construction d’un puits de
ventilation naturelle dans l’édicule University - station McGill (STM-9290331-A04)
8.4 DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la construction de puits de ventilation naturelle – station McGill
(STM-9290331-C45)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 DE – Gestion des projets majeurs
Autoriser une augmentation de la réserve pour contingences du contrat de réfection de
l’édicule nord, murs tympans et travaux connexes à la station Laurier (STM-4785-05-
14-21)
9.2 DE – Gestion des projets majeurs
Approuver une modification au contrat de réfection de la station Jean-Drapeau (STM-
4727-02-14-21)
9.3 DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour finaliser la réfection du corridor Bell–Banque Nationale - station
Square-Victoria (STM-5034-04-15-83)
9.4 DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection de l’édicule Maisonneuve et travaux connexes à la
station Atwater (STM-4868-09-14-64)
9.5 DE – Gestion des projets majeurs
Octroyer un contrat de gré à gré pour la restauration de l’oeuvre d’art Passûs – station
McGill
9.6 DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection de la voûte et du système de protection incendie
en tunnel (STM-4986-01-15-83)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 DE – Services techniques
Autoriser une enveloppe budgétaire pour les coûts d’entretien et de réparations non
prévus au bail avec Fonds de placement immobilier Cominar (STM-5068-05-15-36)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 DE – Planification, marketing et communications
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services
professionnels pour un panel clients de recherche en ligne pour les besoins d’enquêtes
et sondages de la STM (STM-4913-11-14-25)
13.2 DE – Services techniques
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services
professionnels pour la réalisation de divers mandats en génie mécanique/électrique et
expertise relative aux équipements et machinerie (STM-5059-05-15-10)
13.3 DE – Services techniques
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services
professionnels pour la réalisation de divers mandats en génie industriel (STM-5110-07-
15-10)
13.4 DE – Gestion des projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services
professionnels en archéologie (STM-110169C43-S01)
13.5 DE – Gestion des projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour la mise en valeur des
voitures de métro MR-63 (STM-4674-11-13-62)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 -DE – Finances et contrôle
Obtenir une dispense de procéder par appel d’offres public pour le renouvellement des
contrats de la Société avec les agences de notation de cote de crédit
14.2 - DE – Planification, marketing et communications
Adopter une directive d’autorisation au directeur général en matière d’émission de titres
à des tiers
Proposition d'ordre du jour du 2 septembre 2015 en format PDF