ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 3 FÉVRIER 2016
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 2 décembre 2015
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 DE – Bus
Adjuger un contrat pour la fourniture de semelles de rechapage pour pneus d’autobus (STM 5120-07-15-54)
3.2 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Octroyer un contrat d’acquisition pour le projet Cité Mobilité (STM 4749-03-14-47)
3.3 DE – Planification, finances et contrôle
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat pour la fourniture de sacs sécuritaires inviolables pour le transport de monnaie et d’argent (STM 4404-11-12-56)
3.4 DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire du contrat pour l’acquisition de mobilier et de chaises de bureau pour la STM (STM-4536-05-13-02)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Octroyer un contrat de services dans le cadre du projet de démonstration Cité Mobilité (STM-5187-11-15-47)
4.2 DE – Expérience client & Activités commerciales
Adjuger un contrat pour des services de gestion d’abonnements au programme OPUS à l’année (STM-4887-10-14-25)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire du contrat de services professionnels d’ingénierie pour l’acquisition et la mise en service d’un système d’aide à l’exploitation et d’information aux voyageurs (STM–3714-09-09-18)
5.2 DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat de services professionnels d’actuariat dans le cadre de mandats portant sur les régimes de retraite de la STM (STM-5146-09-15-10)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Autoriser des modifications à l’entente pour l’acquisition d’une parcelle de terrain de BAnQ pour le poste de redressement Savoie (STM-11 01 69-A02)
8.2 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat pour l’installation de câbles 12 kV et TK (STM-11 01 69-C41)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection partielle de la mezzanine et de deux (2) édicules de la station Berri-UQAM (STM-5040-04-15-64)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
10.1 DE – Planification, finances et contrôle - DE - Métro
Adopter le règlement R-156-1, modifiant le R-156 afin d'augmenter le montant déjà autorisé pour le projet «Garage Côte-Vertu»
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 DE – Planification, finances et contrôle
Approuver le renouvellement du bail de location avec Fonds de placement immobilier Cominar (STM-5216-12-15-36)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 DE - Métro
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services d’enquêtes industrielles pour la STM (STM-5164-10-15-02)
13.2 DE – Ressources humaines et services partagés
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels d’une firme d’évaluateurs immobiliers (STM-5225-12-15-40)
13.3 DE – Ressources humaines et services partagés
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour le développement des gestionnaires (Gestion du changement) (STM-5263-01-16-40)
13.4 DE - Ressources humaines et services partagés
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour le développement des gestionnaires (Leadership au quotidien) (STM-5264-01-16-40)
13.5 DE – Planification, finances et contrôle
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels en analyse de la valeur pour les projets de la STM (STM-5253-01-16-60)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 DE – Bus
Autoriser la mise au rancart de quatorze (14) minibus du transport adapté (TA) en 2016
14.2 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Approuver la convention de réalisation entre la STM et NOVA BUS pour le projet de démonstration Cité Mobilité
14.3 DE – Planification, finances et contrôle - Direction générale
Autoriser le paiement d’une cotisation annuelle à l’Association du transport urbain du Québec (ATUQ) pour 2016
14.4 DE – Expérience client et activités commerciales
Autoriser la création du titre spécial « Marathon »
14.5 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Nommer des membres externes des comités techniques du conseil d’administration
14.6 DE – Expérience client et activités commerciales
Autoriser la valeur média prévue à la convention pour la distribution d’un journal quotidien gratuit